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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 223
Date
1867-1925
Lieu
ALLAN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 6 : travaux entre col de Mège et Réauville, CHAMALOC - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : travaux d'ouverture du chemin, CHAMALOC - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : travaux de rectification du chemin, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent de poids d'un chargement, ÉCHEVIS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent d'attelage, ÉCHEVIS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent de poids d'un chargement, ÉPINOUZE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 3 : dégradations dues à une locomotive, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 1 : excédent de largeur d'un chargement, MUREILS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 1 : excédent de largeur d'un chargement, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : construction d'un mur de soutènement, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : occupation temporaire de terrain et exploitation de gravier, RÉAUVILLE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 6 : travaux entre col de Mège et Réauville, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : construction d'un pont, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent d'attelage, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent de poids d'un chargement, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : enlèvement de pierres dans les talus, SAINT-DONAT - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 3 : excédent de largeur d'un chargement, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 4 : réparation d'une maison sur le bord de la route, SAINT-SORLIN - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 3 : dégradations dues à une locomotive, SAINT-UZE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 1 : rupture d'un poteau télégraphique, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 4 : incorporation de terrain au chemin, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 10 : excédent de poids d'un chargement, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 4 : élargissement du pont des Foulons, SUZE-LA-ROUSSE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : dégradations des dalles d'un aqueduc, SUZE-LA-ROUSSE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : travaux de construction, SUZE-LA-ROUSSE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 9 : rectification du chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de grande communication n° 5 : réparation de l'angle d'une maison, Foulons (pont des), Mège (col de), Réauville
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Routes et chemins.
  • Chemins de grande communication n° 1, 3, 4, 5, 6, 9,...