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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 241
Date- Lieu
BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Syndicat des digues d'Allex.
  • 1881-1884
2
Cote
5 K 241
Date- Lieu
BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Syndicats divers.
  • 1873-1922