Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Cote 5 K 226
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Date 1866-1923
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Lieu
ALBON - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 22 : élargissement du chemin, BARRET-DE-LIOURE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 46 : construction du chemin, BOUVIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : immeuble menaçant ruine, CHARPEY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : incorporation de terrain au chemin, CHARPEY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : réfection et élargissement du chemin, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : affaissement de ponceaux, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : élargissement du chemin, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : usurpation de terrain, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 44 : construction du chemin, CONDORCET - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 30 : incorporation de terrains au chemin, ESPENEL - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : terrains incorporés par expropriation, GRAND-SERRE (LE) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 37 : construction d'un pont, HAUTERIVES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 21 : abattage de plantations dans les talus, HOSTUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 25 : terrains cédés incorporés au chemin, MENGLON - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : rectification du chemin, MONTBRUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n°46 : incorporation de terrain au chemin, MONTJOUX - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 30 : incorporation de terrains au chemin, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 20 : terrain cédé incorporé au chemin, RECOUBEAU - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : rectification du chemin, RECOUBEAU - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 40 : terrain incorporé au chemin, SAINT-BENOÎT - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 35 : terrains incorporés au chemin, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : escavation dans une propriété, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 43 : construction du chemin, UPIE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 42 : construction du chemin, Chaillard (pont de)
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