CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.	Cote 5 K 274	Date 1834-1914	Lieu CHAMARET - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAMARET - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHANOS-CURSON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHANTEMERLE-LES-BLÉS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHANTEMERLE-LÈS-GRIGNAN - - Élections municipales. Réclamations, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) (Canton) - - Élections au conseil d'arrodissement. Annulation de l'élection d'un conseiller d'arrondissement, CHARENS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHARENS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARMES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAROLS - - Élections municipales. Réclamations, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation des élections, CHASTEL-ARNAUD - - Élections municipales. Réclamations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATEAUNEUF-DE-BORDETTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHATEAUNEUF-DE-BORDETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.
Résultat n°2		Charpey à Curnier.	Cote 5 K 166	Date 1865-1919	Lieu CHARPEY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHASTEL-ARNAUD - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, CHÂTEAUDOUBLE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Litige relatif à deux bulletins trouvés ensemble, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUDEBONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUDIÈRE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CHEYLARD (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHEYLARD (LE) - - Élections municipales. Litige sur l'élection d'un conseiller municipal, CLANSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Observations contre l'élection d'un conseiller municipal, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Demande de conseil sur la validité de l'élection d'un conseiller municipal, CLIOUSCLAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Proclamation des candidats élus, COLONZELLE - - Élections municipales. Annulation des élections, COMBOVIN - - Élections municipales. Annulation des élections, CONDORCET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CONDORCET - - Élections municipales. Demande l'attribution d'un bulletin de vote, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, CORNILLON - - Élections municipales. Demande la proclamation d'élection, COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CREYERS - - Élections municipales. Annulation des élections, CRUPIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CURNIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CURNIER - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Charpey à Curnier.

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