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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La Baume-de-Transit à Bellecombe.
Cote
5 K 272
 Date
1831-1935
 Lieu
BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUFORT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, BEAUMONT-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-EN-DIOIS - - Élections municipales. Réclamations, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Réclamations, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAUSEMBLANT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAUSEMBLANT - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVALLON - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Réclamations, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Réclamations, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Inscription sur liste électorale, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • La Baume-de-Transit à Bellecombe.