CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Église. Projet de construction

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

AIX - - Fabrique. contestation de propriété d'un terrain

1
ANCÔNE - - Chapelle. Chapelle Saint-Joseph : contestation de propriété

1
ANNEYRON - - Église. Agrandissement et construction du clocher

1
ARPAVON - - Fabrique. Legs veuve GARCIN

1
AUCELON - - Logement. Logement du pasteur : promesse d'achat sans suite

1
BALLONS - - Église et presbytère. Revendication de propriété

1
BARCELONNE - - Presbytère. Loterie pour son édification

1
BATHERNAY - - Presbytère. Travaux et fournitures

1
BAUME-CORNILLANE (LA) - - Temple. Travaux de réparations

1
BEAUMONT-MONTEUX - - Église. Travaux de réparations (dont dallage)

1
BEAUSEMBLANT - - Fabrique. Empiétement sur la propriété de la fabrique

1
BEAUSEMBLANT - - Propriétés. Revendication de propriété

1
BOUCHET - - Dons et legs. Legs JACONNET Baptiste à la fabrique de Bouchet

1
BOUCHET - - Dons et legs. Legs MARTIN Joseph à la fabrique de Bouchet

1
BOUCHET - - Dons et legs. Legs PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT à la fabrique de Bouchet

1

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Sujets

Administration communale -- Logement -- Logement du pasteur (1867)

1
Cultes -- Chapelles -- Contestation de propriété (1905)

1
Cultes -- Chapelles -- Location (1879)

1
Cultes -- Cures et presbytères -- Construction (1878-1904)

1
Cultes -- Cures et presbytères -- Dégradations (1876-1888)

1
Cultes -- Cures et presbytères -- Propriété (1874-1881)

1
Cultes -- Cures et presbytères -- Travaux (1877-1899)

1
Cultes -- Fabrique -- Acquisition d'une cloche, fournitures diverses, vente d'un banc (1870-1904)

1
Cultes -- Fabrique -- Biens de la fabrique (1870-1904)

1
Cultes -- Fabrique -- Propriété (1880-1888)

1
Cultes -- Temple -- Travaux (1867-1873)

1
Cultes -- Églises -- Clocher (1873-1901)

1
Cultes -- Églises -- Construction (1867-1902)

1
Cultes -- Églises -- Démolition (1869)

1
Cultes -- Églises -- Revendication de propriété (1885-1886)

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

AGRENIER (legs)

1
AUBERT Catherine (legs)

1
DOREL (abbé)

1
GARCIN veuve (legs)

1
JACONNET Baptiste (legs)

1
LELLOUX (propriété)

1
MARTIN Joseph (legs)

1
PINAT

1
PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT (legs)

1

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Aix-en-Diois à Clansayes.	Cote 5 K 256	Date 1867-1905	Lieu AIX - - Fabrique. contestation de propriété d'un terrain, ANCÔNE - - Chapelle. Chapelle Saint-Joseph : contestation de propriété, ANNEYRON - - Église. Agrandissement et construction du clocher, ARPAVON - - Fabrique. Legs veuve GARCIN, AUCELON - - Logement. Logement du pasteur : promesse d'achat sans suite, BALLONS - - Église et presbytère. Revendication de propriété, BARCELONNE - - Presbytère. Loterie pour son édification, BATHERNAY - - Presbytère. Travaux et fournitures, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Temple. Travaux de réparations, BEAUMONT-MONTEUX - - Église. Travaux de réparations (dont dallage), BEAUSEMBLANT - - Fabrique. Empiétement sur la propriété de la fabrique, BEAUSEMBLANT - - Propriétés. Revendication de propriété, BOUCHET - - Dons et legs. Legs JACONNET Baptiste à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs MARTIN Joseph à la fabrique de Bouchet, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Legs AGRENIER : procès de la fabrique contre l'hospice, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, CHAFFAL (LE) - - Église. Construction : avances faites à la commune, CHAMALOC - - Chapelle. Cultes célébrés dans la chapelle de l'Abbé DOREL, CHAMALOC - - Église. Démolition, CHANOS-CURSON - - Église. Construction : rédaction de plans et devis, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Église. Reconstruction, CHARPEY - - Dons et legs. Legs AUBERT Catherine : transaction, CHARPEY - - Église. Construction, CHARPEY - - Église. Reconstruction, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Église. Projet de construction, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Église. Travaux de reconstruction du clocher, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Église. Reconstruction, CLANSAYES - - Fabrique. Fournitures faites à la fabrique, CLANSAYES - - Presbytère. Dégradations, CLANSAYES - - Presbytère. Murs séparant le presbytère et la propriété LELLOUX, Bouchet (fabrique)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Établissements du culte. Aix-en-Diois à Clansayes.

Résultats de la recherche

Aix-en-Diois à Clansayes.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.