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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1877-1891
Cote
5 K 236
 Date- Lieu
ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : demande de réduction de taxe, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Canaux. Canal de la Bourne : infiltrations d'eau (canal défectueux), BEAUREGARD-BARET - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations dues à une rupture du canal, BEAUREGARD-BARET - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages à un immeuble par les eaux, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Canaux. Canal de la Bourne : ruptures au canal, ÉTOILE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, EYMEUX - - Canaux. Canal de la Bourne : suppression de chemin et rupture du canal, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTVENDRE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, PONT-EN-ROYANS (Isère) - - Canaux. Canal de la Bourne : surélévation des eaux par le barrage, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Canaux. Canal de la Bourne : travaux du canal sur une propriété, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : tracé d'un canal secondaire, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage, Bourne (canal de la)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Canal de la Bourne.
  • 1877-1891