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Section R1, Village (le). Village (le) (agrandissement sur R2). Côtes des Beaumes (lieu-dit, parcelles n° 267 bis, 267 ter, 280-283, 292 bis-300) (agrandissement).

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Section R1, Village (le). Village (le) (agrandissement sur R2). Côtes des Beaumes (lieu-dit, parcelles n° 267 bis, 267 ter, 280-283, 292 bis-300) (agrandissement).

Date

1er décembre 1810

Cote

3 P 3333/23