Bureau des Finances

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Châtellenie de Châteaudouble.

Date

1640-1672

Cote

160 J 54
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Châtellenie de Châteaudouble.
2
Législation.

Date

1652, 1771

Cote

160 J 89
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe féodale.
- Législation.
3
Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).

Date

1637-XVIIe siècle

Cote

160 J 209
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Marette.
- Albergement : demande d'autorisation au Bureau des...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Châtellenie de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Législation.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.