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Résultats de la recherche

  • 1

    3 février 1930 - 12 mars 1931

    Cote

    3 Q 12813

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 février 1930 - 12 mars 1931
  • 2
    1825 - 1838

    203 medias

    1825 - 1838

    Cote

    3 Q 1512

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1825 - 1838
  • 3

    15 octobre 1792 - 1er septembre 1793

    Cote

    3 Q 1589

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 octobre 1792 - 1er septembre 1793
  • 4

    16 juillet 1834 - 5 septembre 1835

    Cote

    3 Q 1633

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 juillet 1834 - 5 septembre 1835
  • 5

    7 décembre 1880 - 5 octobre 1881

    Cote

    3 Q 13041

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 7 décembre 1880 - 5 octobre 1881
  • 6
     1902 - 1917

    200 medias

    1902 - 1917

    Cote

    3 Q 12896

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1902 - 1917
  • 7

    1841 - 1847

    Cote

    3 Q 1527

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1841 - 1847
  • 8

    14 septembre 1886 - 4 août 1887

    Cote

    3 Q 12818

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 14 septembre 1886 - 4 août 1887
  • 9

    20 août 1875 - 22 février 1876

    Cote

    3 Q 1694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 août 1875 - 22 février 1876
  • 10

    22 septembre 1914 - 10 juillet 1916

    Cote

    3 Q 12846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 22 septembre 1914 - 10 juillet 1916
  • 11

    Volume 1

    Cote

    3 Q 1556

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 1
  • 12

    Sommier des transferts de propriétés.

    Date

    1835 - 1848

    Cote

    3 Q 1436

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Sommiers.
    • Sommier des transferts de propriétés.
  • 13

    Volume 19

    Cote

    3 Q 1572

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 19
  • 14

    24 septembre 1872 - 5 mars 1873

    Cote

    3 Q 1688

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 septembre 1872 - 5 mars 1873
  • 15

    Volume 13

    Cote

    3 Q 1566

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 13
  • 16

    26 avril 1932 - 4 mai 1933

    Cote

    3 Q 12815

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 avril 1932 - 4 mai 1933
  • 17

    12 juillet 1900 - 22 décembre 1900

    Cote

    3 Q 12831

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 12 juillet 1900 - 22 décembre 1900
  • 18

    6 avril 1868 - 2 avril 1869

    Cote

    3 Q 1755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 6 avril 1868 - 2 avril 1869
  • 19

    1er germinal an VII - 2 frimaire an VIII

    Cote

    3 Q 1597

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er germinal an VII - 2 frimaire an VIII
  • 20

    2 mai 1927 - 15 mai 1928

    Cote

    3 Q 12810

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 mai 1927 - 15 mai 1928