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457 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    3 février 1930 - 12 mars 1931

    Cote

    3 Q 12813

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 février 1930 - 12 mars 1931
  • 2
    1825 - 1838

    203 medias

    1825 - 1838

    Cote

    3 Q 1512

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1825 - 1838
  • 3

    15 octobre 1792 - 1er septembre 1793

    Cote

    3 Q 1589

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 octobre 1792 - 1er septembre 1793
  • 4

    16 juillet 1834 - 5 septembre 1835

    Cote

    3 Q 1633

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 juillet 1834 - 5 septembre 1835
  • 5

    7 décembre 1880 - 5 octobre 1881

    Cote

    3 Q 13041

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 7 décembre 1880 - 5 octobre 1881
  • 6
    1902 - 1917

    200 medias

    1902 - 1917

    Cote

    3 Q 12896

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1902 - 1917
  • 7

    1841 - 1847

    Cote

    3 Q 1527

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1841 - 1847
  • 8

    14 septembre 1886 - 4 août 1887

    Cote

    3 Q 12818

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 14 septembre 1886 - 4 août 1887
  • 9

    20 août 1875 - 22 février 1876

    Cote

    3 Q 1694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 août 1875 - 22 février 1876
  • 10

    22 septembre 1914 - 10 juillet 1916

    Cote

    3 Q 12846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 22 septembre 1914 - 10 juillet 1916
  • 11

    Volume 1

    Cote

    3 Q 1556

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 1
  • 12

    Sommier des transferts de propriétés.

    Date

    1835 - 1848

    Cote

    3 Q 1436

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Sommiers.
    • Sommier des transferts de propriétés.
  • 13

    Volume 19

    Cote

    3 Q 1572

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 19
  • 14

    24 septembre 1872 - 5 mars 1873

    Cote

    3 Q 1688

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 septembre 1872 - 5 mars 1873
  • 15

    Volume 13

    Cote

    3 Q 1566

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 13
  • 16

    26 avril 1932 - 4 mai 1933

    Cote

    3 Q 12815

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 avril 1932 - 4 mai 1933
  • 17

    12 juillet 1900 - 22 décembre 1900

    Cote

    3 Q 12831

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 12 juillet 1900 - 22 décembre 1900
  • 18

    6 avril 1868 - 2 avril 1869

    Cote

    3 Q 1755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 6 avril 1868 - 2 avril 1869
  • 19

    1er germinal an VII - 2 frimaire an VIII

    Cote

    3 Q 1597

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er germinal an VII - 2 frimaire an VIII
  • 20

    2 mai 1927 - 15 mai 1928

    Cote

    3 Q 12810

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 mai 1927 - 15 mai 1928
  • 21

    6 octobre 1817 - 15 janvier 1819

    Cote

    3 Q 1618

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 octobre 1817 - 15 janvier 1819
  • 22

    2 décembre 1907 - 17 août 1908

    Cote

    3 Q 12786

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 décembre 1907 - 17 août 1908
  • 23

    22 novembre 1830 - 25 juillet 1831

    Cote

    3 Q 1628

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 22 novembre 1830 - 25 juillet 1831
  • 24

    9 octobre 1888 - 12 juillet 1892

    Cote

    3 Q 12893

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 9 octobre 1888 - 12 juillet 1892
  • 25

    Volume 27

    Cote

    3 Q 1580

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 27
  • 26

    15 mars 1858 - 15 novembre 1858

    Cote

    3 Q 1659

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 mars 1858 - 15 novembre 1858
  • 27

    24 janvier 1911 - 17 avril 1912

    Cote

    3 Q 12843

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 24 janvier 1911 - 17 avril 1912
  • 28

    22 octobre 1842 - 1er août 1843

    Cote

    3 Q 1641

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 22 octobre 1842 - 1er août 1843
  • 29

    4 juillet 1868 - 18 novembre 1868

    Cote

    3 Q 1680

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 juillet 1868 - 18 novembre 1868
  • 30

    29 messidor an XI - 26 messidor an XII

    Cote

    3 Q 1603

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 messidor an XI - 26 messidor an XII
  • 31

    28 ventôse an VII - 9 messidor an XII

    Cote

    3 Q 1700

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 28 ventôse an VII - 9 messidor an XII
  • 32

    14 novembre 1899 - 5 juillet 1900

    Cote

    3 Q 12830

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 14 novembre 1899 - 5 juillet 1900
  • 33

    17 août 1903 - 8 avril 1904

    Cote

    3 Q 12781

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 août 1903 - 8 avril 1904
  • 34

    17 novembre 1920 - 2 octobre 1921

    Cote

    3 Q 12801

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 novembre 1920 - 2 octobre 1921
  • 35

    24 juillet 1885 - 22 décembre 1885

    Cote

    3 Q 12755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 juillet 1885 - 22 décembre 1885
  • 36

    20 juillet 1859 - 6 février 1860

    Cote

    3 Q 1661

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 juillet 1859 - 6 février 1860
  • 37

    10 avril 1821 - 21 mai 1827

    Cote

    3 Q 1704

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 10 avril 1821 - 21 mai 1827
  • 38

    an VI - 1923

    Cote

    3Q 1482

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Sommiers.
    • Registres d'ordres.
    • an VI - 1923
  • 39

    20 septembre 1827 - 15 décembre 1830

    Cote

    3 Q 1469

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 20 septembre 1827 - 15 décembre 1830
  • 40

    7 février 1898 - 1er février 1899

    Cote

    3 Q 12776

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 février 1898 - 1er février 1899
  • 41

    7 mai 1886 - 19 octobre 1886

    Cote

    3 Q 12757

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 mai 1886 - 19 octobre 1886
  • 42

    4 septembre 1902 - 17 mai 1903

    Cote

    3 Q 12834

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 4 septembre 1902 - 17 mai 1903
  • 43

    28 mars 1899 - 14 novembre 1899

    Cote

    3 Q 12829

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 28 mars 1899 - 14 novembre 1899
  • 44

    16 avril 1913 - 23 juin 1919

    Cote

    3 Q 12863

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées dans un autre bureau et transmises...
    • 16 avril 1913 - 23 juin 1919
  • 45

    Volume 40

    Cote

    3 Q 12871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 40
  • 46

    1848 - 1855

    Cote

    3 Q 1514

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1848 - 1855
  • 47

    1er germinal an VII - 27 ventôse an VIII

    Cote

    3 Q 1699

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er germinal an VII - 27 ventôse an VIII
  • 48

    13 juillet 1892 - 14 juillet 1898

    Cote

    3 Q 12892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 13 juillet 1892 - 14 juillet 1898
  • 49

    1808 - 1811

    Cote

    3 Q 1533

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1808 - 1811
  • 50

    8 janvier 1914 - 9 avril 1915

    Cote

    3 Q 12794

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 janvier 1914 - 9 avril 1915
  • 51

    10 juin 1924 - 4 mars 1925

    Cote

    3 Q 12806

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 juin 1924 - 4 mars 1925
  • 52

    17 février 1905 - 23 février 1906

    Cote

    3 Q 12783

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 février 1905 - 23 février 1906
  • 53

    3 août 1829 - 22 novembre 1830

    Cote

    3 Q 1627

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 août 1829 - 22 novembre 1830
  • 54

    2 janvier 1930 - 22 décembre 1930

    Cote

    3 Q 12856

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 2 janvier 1930 - 22 décembre 1930
  • 55

    19 septembre 1876 - 6 février 1877

    Cote

    3 Q 1696

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 septembre 1876 - 6 février 1877
  • 56

    4 janvier 1932 - 21 février 1933

    Cote

    3 Q 12858

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 4 janvier 1932 - 21 février 1933
  • 57

    Volume 16

    Cote

    3 Q 1569

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 16
  • 58

    1er septembre 1793 - 15 fructidor an II

    Cote

    3 Q 1590

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er septembre 1793 - 15 fructidor an II
  • 59

    6 juillet 1870 - 27 juillet 1871

    Cote

    3 Q 1756

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 6 juillet 1870 - 27 juillet 1871
  • 60

    17 février 1885 - 24 juillet 1885

    Cote

    3 Q 12754

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 février 1885 - 24 juillet 1885
  • 61

    1846 - 1855

    Cote

    3 Q 1487

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1846 - 1855
  • 62

    1er juin 1810 - 29 octobre 1811

    Cote

    3 Q 1614

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er juin 1810 - 29 octobre 1811
  • 63

    1861 - 1868

    Cote

    3 Q 1505

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1861 - 1868
  • 64

    6 juillet 1808 - 10 février 1809

    Cote

    3 Q 1611

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 juillet 1808 - 10 février 1809
  • 65

    11 juillet 1905 - 4 juillet 1906

    Cote

    3 Q 12838

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 11 juillet 1905 - 4 juillet 1906
  • 66

    14 frimaire an IX - 16 floréal an IX

    Cote

    3 Q 1600

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 14 frimaire an IX - 16 floréal an IX
  • 67

    4 juillet 1925 - 31 décembre 1926

    Cote

    3 Q 13027

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 4 juillet 1925 - 31 décembre 1926
  • 68

    29 octobre 1909 - 23 janvier 1911

    Cote

    3 Q 12842

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 29 octobre 1909 - 23 janvier 1911
  • 69

    13 avril 1891 - 11 décembre 1891

    Cote

    3 Q 12768

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 13 avril 1891 - 11 décembre 1891
  • 70

    7 juin 1922 - 20 février 1923

    Cote

    3 Q 12803

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 juin 1922 - 20 février 1923
  • 71

    26 septembre 1836 - 21 octobre 1837

    Cote

    3 Q 1635

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 septembre 1836 - 21 octobre 1837
  • 72

    26 janvier 1897 - 7 février 1898

    Cote

    3 Q 12775

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 janvier 1897 - 7 février 1898
  • 73

    5 août 1824 - 8 novembre 1825

    Cote

    3 Q 1623

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 août 1824 - 8 novembre 1825
  • 74

    9 septembre 1850 - 1er septembre 1851

    Cote

    3 Q 1649

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 septembre 1850 - 1er septembre 1851
  • 75

    26 thermidor an IV - 14 prairial an V

    Cote

    3 Q 1594

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 thermidor an IV - 14 prairial an V
  • 76

    12 juillet 1862 - 20 octobre 1862

    Cote

    3 Q 1666

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 juillet 1862 - 20 octobre 1862
  • 77

    17 décembre 1925 - 6 septembre 1926

    Cote

    3 Q 12808

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 décembre 1925 - 6 septembre 1926
  • 78

    16 avril 1912 - 10 mars 1913

    Cote

    3 Q 12792

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 avril 1912 - 10 mars 1913
  • 79

    Volume 3

    Cote

    3 Q 1558

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 3
  • 80

    6 juin 1897 - 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 12827

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 6 juin 1897 - 31 juillet 1898