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457 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    3 février 1930 - 12 mars 1931

    Cote

    3 Q 12813

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 février 1930 - 12 mars 1931
  • 2
    1825 - 1838

    203 medias

    1825 - 1838

    Cote

    3 Q 1512

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1825 - 1838
  • 3

    15 octobre 1792 - 1er septembre 1793

    Cote

    3 Q 1589

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 octobre 1792 - 1er septembre 1793
  • 4

    16 juillet 1834 - 5 septembre 1835

    Cote

    3 Q 1633

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 juillet 1834 - 5 septembre 1835
  • 5

    7 décembre 1880 - 5 octobre 1881

    Cote

    3 Q 13041

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 7 décembre 1880 - 5 octobre 1881
  • 6
    1902 - 1917

    200 medias

    1902 - 1917

    Cote

    3 Q 12896

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1902 - 1917
  • 7

    1841 - 1847

    Cote

    3 Q 1527

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1841 - 1847
  • 8

    14 septembre 1886 - 4 août 1887

    Cote

    3 Q 12818

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 14 septembre 1886 - 4 août 1887
  • 9

    20 août 1875 - 22 février 1876

    Cote

    3 Q 1694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 août 1875 - 22 février 1876
  • 10

    22 septembre 1914 - 10 juillet 1916

    Cote

    3 Q 12846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 22 septembre 1914 - 10 juillet 1916
  • 11

    Volume 1

    Cote

    3 Q 1556

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 1
  • 12

    Sommier des transferts de propriétés.

    Date

    1835 - 1848

    Cote

    3 Q 1436

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Sommiers.
    • Sommier des transferts de propriétés.
  • 13

    Volume 19

    Cote

    3 Q 1572

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 19
  • 14

    24 septembre 1872 - 5 mars 1873

    Cote

    3 Q 1688

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 septembre 1872 - 5 mars 1873
  • 15

    Volume 13

    Cote

    3 Q 1566

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 13
  • 16

    26 avril 1932 - 4 mai 1933

    Cote

    3 Q 12815

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 avril 1932 - 4 mai 1933
  • 17

    12 juillet 1900 - 22 décembre 1900

    Cote

    3 Q 12831

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 12 juillet 1900 - 22 décembre 1900
  • 18

    6 avril 1868 - 2 avril 1869

    Cote

    3 Q 1755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 6 avril 1868 - 2 avril 1869
  • 19

    1er germinal an VII - 2 frimaire an VIII

    Cote

    3 Q 1597

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er germinal an VII - 2 frimaire an VIII
  • 20

    2 mai 1927 - 15 mai 1928

    Cote

    3 Q 12810

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 mai 1927 - 15 mai 1928
  • 21

    6 octobre 1817 - 15 janvier 1819

    Cote

    3 Q 1618

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 octobre 1817 - 15 janvier 1819
  • 22

    2 décembre 1907 - 17 août 1908

    Cote

    3 Q 12786

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 décembre 1907 - 17 août 1908
  • 23

    22 novembre 1830 - 25 juillet 1831

    Cote

    3 Q 1628

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 22 novembre 1830 - 25 juillet 1831
  • 24

    9 octobre 1888 - 12 juillet 1892

    Cote

    3 Q 12893

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 9 octobre 1888 - 12 juillet 1892
  • 25

    Volume 27

    Cote

    3 Q 1580

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 27
  • 26

    15 mars 1858 - 15 novembre 1858

    Cote

    3 Q 1659

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 mars 1858 - 15 novembre 1858
  • 27

    24 janvier 1911 - 17 avril 1912

    Cote

    3 Q 12843

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 24 janvier 1911 - 17 avril 1912
  • 28

    22 octobre 1842 - 1er août 1843

    Cote

    3 Q 1641

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 22 octobre 1842 - 1er août 1843
  • 29

    4 juillet 1868 - 18 novembre 1868

    Cote

    3 Q 1680

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 juillet 1868 - 18 novembre 1868
  • 30

    29 messidor an XI - 26 messidor an XII

    Cote

    3 Q 1603

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 messidor an XI - 26 messidor an XII
  • 31

    28 ventôse an VII - 9 messidor an XII

    Cote

    3 Q 1700

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 28 ventôse an VII - 9 messidor an XII
  • 32

    14 novembre 1899 - 5 juillet 1900

    Cote

    3 Q 12830

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 14 novembre 1899 - 5 juillet 1900
  • 33

    17 août 1903 - 8 avril 1904

    Cote

    3 Q 12781

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 août 1903 - 8 avril 1904
  • 34

    17 novembre 1920 - 2 octobre 1921

    Cote

    3 Q 12801

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 novembre 1920 - 2 octobre 1921
  • 35

    24 juillet 1885 - 22 décembre 1885

    Cote

    3 Q 12755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 juillet 1885 - 22 décembre 1885
  • 36

    20 juillet 1859 - 6 février 1860

    Cote

    3 Q 1661

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 juillet 1859 - 6 février 1860
  • 37

    10 avril 1821 - 21 mai 1827

    Cote

    3 Q 1704

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 10 avril 1821 - 21 mai 1827
  • 38

    an VI - 1923

    Cote

    3Q 1482

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Sommiers.
    • Registres d'ordres.
    • an VI - 1923
  • 39

    20 septembre 1827 - 15 décembre 1830

    Cote

    3 Q 1469

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • 20 septembre 1827 - 15 décembre 1830
  • 40

    7 février 1898 - 1er février 1899

    Cote

    3 Q 12776

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 février 1898 - 1er février 1899