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4 306 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 septembre 1973 - 27 décembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 15887

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 3 septembre 1973 - 27 décembre 1973
  2. Résultat n°2

    14 mai 1898 - 4 juillet 1899

    Cote

    3 Q 2536

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 14 mai 1898 - 4 juillet 1899
  3. Résultat n°3

    n°2498 à 2521

    Date

    2012

    Cote

    3 Q 18145

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2012
    • Octobre 2012.
    • n°2498 à 2521
  4. Résultat n°4

    3 janvier 1990 - 27 février 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17325

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 janvier 1990 - 27 février 1990
  5. Résultat n°5

    17 mars 1886 - 4 juin 1886

    Cote

    3 Q 2198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars 1886 - 4 juin 1886
  6. Résultat n°6

    n°325/1 à 376/6

    Date

    2011

    Cote

    3 Q 18044

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2011
    • Février 2011.
    • n°325/1 à 376/6
  7. Résultat n°7

    24 mars 1999 - 28 avril 1999

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 16040

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 24 mars 1999 - 28 avril 1999
  8. Résultat n°8

    Janvier-juin 1960.

    Date

    1960

    Cote

    3 Q 16200

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Avant 1969.
    • À partir de 1955.
    • Actes sous seing privé.
    • 1960
    • Janvier-juin 1960.
  9. Résultat n°9

    1er mai 1905 - 31 août 1905

    Cote

    3 Q 2264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1905 - 31 août 1905
  10. Résultat n°10

    11 septembre 1953 - 30 décembre 1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 16743

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • Avant 1969.
    • Actes civils et sous seing privé.
    • 11 septembre 1953 - 30 décembre 1953
  11. Résultat n°11

    3 novembre 2003-17 novembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3 Q 17764

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2003
    • 3 novembre 2003-17 novembre 2003
  12. Résultat n°12

    1er janvier 1998 - 4 février 1998

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 16025

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er janvier 1998 - 4 février 1998
  13. Résultat n°13

    11 juillet 1907 - 22 février 1909

    Cote

    3 Q 2542

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 11 juillet 1907 - 22 février 1909
  14. Résultat n°14

    1er janvier 1957 - 31 mars 1957

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 16753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • Avant 1969.
    • Actes civils et sous seing privé.
    • 1er janvier 1957 - 31 mars 1957
  15. Résultat n°15

    Janvier-mars 1987

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 16285

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • Actes sous seing privé.
    • 1987
    • Janvier-mars 1987
  16. Résultat n°16

    Premier trimestre : A à Z.

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1991.
    • Premier trimestre : A à Z.
  17. Résultat n°17

    8 novembre 1991 - 27 décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17337

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 8 novembre 1991 - 27 décembre 1991
  18. Résultat n°18

    Septembre-octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 16409

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • Actes sous seing privé.
    • 2002
    • Septembre-octobre 2002
  19. Résultat n°19

    1er septembre 1976 - 29 novembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 17263

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er septembre 1976 - 29 novembre 1976
  20. Résultat n°20

    1er juillet 1996 - 31 juillet 1996

    Date

    1996

    Cote

    3 Q 16005

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er juillet 1996 - 31 juillet 1996