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315 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Volume 21

    202 medias

    Volume 21

    Cote

    3 Q 9622

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 21
  • 2

    1er février 1883 - 15 avril 1884

    Cote

    3 Q 9695

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er février 1883 - 15 avril 1884
  • 3
    20 novembre 1836 - 26 août 1839

    97 medias

    20 novembre 1836 - 26 août 1839

    Cote

    3 Q 9761

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 20 novembre 1836 - 26 août 1839
  • 4
    1924 - 1939

    177 medias

    1924 - 1939

    Cote

    3 Q 9880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1924 - 1939
  • 5

    11 juin 1938 - 7 mars 1940

    Cote

    3 Q 9739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 11 juin 1938 - 7 mars 1940
  • 6

    2 janvier 1882 - 1er février 1883

    Cote

    3 Q 9694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 janvier 1882 - 1er février 1883
  • 7

    3 janvier 1945 - 21 décembre 1945

    Cote

    3 Q 9867

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 3 janvier 1945 - 21 décembre 1945
  • 8

    1857 - 1868

    Cote

    3 Q 9877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1857 - 1868
  • 9

    2 avril 1825 - 9 août 1827

    Cote

    3 Q 9647

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 avril 1825 - 9 août 1827
  • 10

    1er janvier 1855 - 23 avril 1857

    Cote

    3 Q 9816

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 1er janvier 1855 - 23 avril 1857
  • 11

    1er germinal an VII - 14 messidor an VIII

    Cote

    3 Q 9632

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er germinal an VII - 14 messidor an VIII
  • 12

    25 janvier 1924 - 8 juillet 1926

    Cote

    3 Q 9849

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 25 janvier 1924 - 8 juillet 1926
  • 13

    1832 - 1852

    Cote

    3 Q 9588

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1832 - 1852
  • 14

    30 septembre 1866 - 18 août 1867

    Cote

    3 Q 9679

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 30 septembre 1866 - 18 août 1867
  • 15

    17 décembre 1876 - 18 novembre 1878

    Cote

    3 Q 9825

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 17 décembre 1876 - 18 novembre 1878
  • 16

    28 novembre 1806 - 27 janvier 1808

    Cote

    3 Q 9638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 novembre 1806 - 27 janvier 1808
  • 17

    8 novembre 1902 - 17 novembre 1909

    Cote

    3 Q 9783

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 novembre 1902 - 17 novembre 1909
  • 18

    17 frimaire an IX - 20 vendémiaire an XII

    Cote

    3 Q 9753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 17 frimaire an IX - 20 vendémiaire an XII
  • 19

    1er décembre 1886 - 7 mars 1891

    Cote

    3 Q 9786

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 1er décembre 1886 - 7 mars 1891
  • 20

    19 novembre 1902 - 30 mai 1904

    Cote

    3 Q 9837

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 19 novembre 1902 - 30 mai 1904
  • 21

    28 novembre 1921 - 6 décembre 1923

    Cote

    3 Q 9848

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 28 novembre 1921 - 6 décembre 1923
  • 22

    9 décembre 1817 - 3 août 1820

    Cote

    3 Q 9644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 décembre 1817 - 3 août 1820
  • 23

    2 avril 1877 - 4 février 1878

    Cote

    3 Q 9690

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 avril 1877 - 4 février 1878
  • 24

    27 juillet 1894 - 19 mars 1897

    Cote

    3 Q 9832

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 27 juillet 1894 - 19 mars 1897
  • 25

    19 novembre 1934 - 9 décembre 1935

    Cote

    3 Q 9736

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 novembre 1934 - 9 décembre 1935
  • 26

    Volume 24bis

    Cote

    3 Q 9626

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 24bis
  • 27

    18 juillet 1859 - 20 octobre 1864

    Cote

    3 Q 9818

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 18 juillet 1859 - 20 octobre 1864
  • 28

    9 janvier 1950 - 19 décembre 1950

    Cote

    3 Q 9872

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 9 janvier 1950 - 19 décembre 1950
  • 29

    26 mars 1851 - 2 août 1852

    Cote

    3 Q 9667

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 mars 1851 - 2 août 1852
  • 30

    Volume 10

    Cote

    3 Q 9611

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 10
  • 31

    9 juillet 1926 - 14 décembre 1927

    Cote

    3 Q 9850

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 9 juillet 1926 - 14 décembre 1927
  • 32
    17 septembre 1823 - 17 novembre 1827

    210 medias

    17 septembre 1823 - 17 novembre 1827

    Cote

    3 Q 9807

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 17 septembre 1823 - 17 novembre 1827
  • 33

    Table des co-partageants.

    Date

    1792 - 1824

    Cote

    3 Q 9585

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Table des co-partageants.
  • 34

    11 décembre 1941 - 28 janvier 1943

    Cote

    3 Q 9741

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 11 décembre 1941 - 28 janvier 1943
  • 35

    27 décembre 1864 - 8 novembre 1865

    Cote

    3 Q 9677

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 décembre 1864 - 8 novembre 1865
  • 36

    10 avril 1830 - 26 juillet 1831

    Cote

    3 Q 9650

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 avril 1830 - 26 juillet 1831
  • 37

    Volume 1

    Cote

    3 Q 9602

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 1
  • 38

    6 juin 1807 - 14 juillet 1813

    Cote

    3 Q 9755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 6 juin 1807 - 14 juillet 1813
  • 39

    12 janvier 1951 - 20 décembre 1951

    Cote

    3 Q 9873

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 12 janvier 1951 - 20 décembre 1951
  • 40

    24 février 1890 - 28 janvier 1892

    Cote

    3 Q 9830

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 24 février 1890 - 28 janvier 1892
  • 41

    5 janvier 1942 - 14 décembre 1942

    Cote

    3 Q 9864

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 5 janvier 1942 - 14 décembre 1942
  • 42

    23 mai 1929 - 23 décembre 1929

    Cote

    3 Q 9852

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 23 mai 1929 - 23 décembre 1929
  • 43

    26 février 1889 - 4 mars 1890

    Cote

    3 Q 9701

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 février 1889 - 4 mars 1890
  • 44

    14 décembre 1822 - 2 avril 1825

    Cote

    3 Q 9646

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 14 décembre 1822 - 2 avril 1825
  • 45

    3 janvier 1910 - 27 juin 1912

    Cote

    3 Q 9842

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 3 janvier 1910 - 27 juin 1912
  • 46

    1832 - 1846

    Cote

    3 Q 9875

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1832 - 1846
  • 47

    26 août 1903 - 16 septembre 1907

    Cote

    3 Q 9790

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 26 août 1903 - 16 septembre 1907
  • 48

    24 juillet 1843 - 10 juin 1844

    Cote

    3 Q 9662

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 juillet 1843 - 10 juin 1844
  • 49

    4 novembre 1940 - 18 décembre 1941

    Cote

    3 Q 9863

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 4 novembre 1940 - 18 décembre 1941
  • 50

    1825 - 1831

    Cote

    3 Q 9600

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1825 - 1831
  • 51

    7 janvier 1871 - 10 mars 1873

    Cote

    3 Q 9822

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 7 janvier 1871 - 10 mars 1873
  • 52

    13 juin 1904 - 26 octobre 1905

    Cote

    3 Q 9838

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 13 juin 1904 - 26 octobre 1905
  • 53

    2 avril 1931 - 22 mars 1932

    Cote

    3 Q 9854

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 2 avril 1931 - 22 mars 1932
  • 54

    6 janvier 1944 - 18 décembre 1944

    Cote

    3 Q 9866

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 6 janvier 1944 - 18 décembre 1944
  • 55
    1er février 1810 - 21 septembre 1816

    205 medias

    1er février 1810 - 21 septembre 1816

    Cote

    3 Q 9805

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 1er février 1810 - 21 septembre 1816
  • 56

    1813 - 1831

    Cote

    3 Q 9587

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1813 - 1831
  • 57

    8 janvier 1937 - 29 décembre 1937

    Cote

    3 Q 9860

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 8 janvier 1937 - 29 décembre 1937
  • 58

    18 novembre 1909 - 31 mars 1921

    Cote

    3 Q 9784

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 18 novembre 1909 - 31 mars 1921
  • 59

    29 avril 1862 - 3 avril 1863

    Cote

    3 Q 9675

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 avril 1862 - 3 avril 1863
  • 60

    27 décembre 1907 - 8 mars 1909

    Cote

    3 Q 9717

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 décembre 1907 - 8 mars 1909
  • 61

    5 février 1833 - 31 janvier 1938

    Cote

    3 Q 9796

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 5 février 1833 - 31 janvier 1938
  • 62

    13 juillet 1905 - 26 septembre 1906

    Cote

    3 Q 9715

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 13 juillet 1905 - 26 septembre 1906
  • 63

    27 décembre 1900 - 3 février 1902

    Cote

    3 Q 9711

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 décembre 1900 - 3 février 1902
  • 64

    23 avril 1857 - 18 juillet 1859

    Cote

    3 Q 9817

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 23 avril 1857 - 18 juillet 1859
  • 65

    Table des successions acquittées.

    Date

    1787 - 1812

    Cote

    3Q 9580

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Table des successions acquittées.
  • 66

    4 février 1878 - 23 décembre 1879

    Cote

    3 Q 9691

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 février 1878 - 23 décembre 1879
  • 67

    17 septembre 1907 - 9 juillet 1912

    Cote

    3 Q 9791

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 17 septembre 1907 - 9 juillet 1912
  • 68

    9 décembre 1935 - 22 février 1937

    Cote

    3 Q 9737

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 décembre 1935 - 22 février 1937
  • 69

    9 janvier 1930 - 23 mars 1931

    Cote

    3 Q 9853

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 9 janvier 1930 - 23 mars 1931
  • 70

    25 juin 1926 - 19 mars 1928

    Cote

    3 Q 9730

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 25 juin 1926 - 19 mars 1928
  • 71

    5 février 1900 - 11 février 1901

    Cote

    3 Q 9835

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 5 février 1900 - 11 février 1901
  • 72

    1er mai 1837 - 7 mai 1838

    Cote

    3 Q 9657

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er mai 1837 - 7 mai 1838
  • 73

    2 novembre 1820 - 14 mai 1827

    Cote

    3 Q 9757

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 2 novembre 1820 - 14 mai 1827
  • 74

    22 mars 1932 - 29 décembre 1932

    Cote

    3 Q 9855

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 22 mars 1932 - 29 décembre 1932
  • 75

    12 juin 1895 - 15 août 1899

    Cote

    3 Q 9788

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 12 juin 1895 - 15 août 1899
  • 76

    Volume 9

    Cote

    3 Q 9610

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 9
  • 77

    3 juin 1861 - 9 mars 1863

    Cote

    3 Q 9770

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 3 juin 1861 - 9 mars 1863
  • 78

    3 avril 1863 - 27 décembre 1864

    Cote

    3 Q 9676

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 avril 1863 - 27 décembre 1864
  • 79

    Volume 16

    Cote

    3 Q 9617

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 16
  • 80

    27 avril 1904 - 13 juillet 1905

    Cote

    3 Q 9714

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 avril 1904 - 13 juillet 1905