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332 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Volume 21

    202 medias

    Volume 21

    Cote

    3 Q 9622

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 21
  2. Résultat n°2

    1er février 1883 - 15 avril 1884

    Cote

    3 Q 9695

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février 1883 - 15 avril 1884
  3. Résultat n°3
    20 novembre 1836 - 26 août 1839

    97 medias

    20 novembre 1836 - 26 août 1839

    Cote

    3 Q 9761

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 novembre 1836 - 26 août 1839
  4. Résultat n°4
    1924 - 1939

    177 medias

    1924 - 1939

    Cote

    3 Q 9880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1924 - 1939
  5. Résultat n°5

    11 juin 1938 - 7 mars 1940

    Cote

    3 Q 9739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juin 1938 - 7 mars 1940
  6. Résultat n°6

    2 janvier 1882 - 1er février 1883

    Cote

    3 Q 9694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier 1882 - 1er février 1883
  7. Résultat n°7

    3 janvier 1945 - 21 décembre 1945

    Cote

    3 Q 9867

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 janvier 1945 - 21 décembre 1945
  8. Résultat n°8

    1857 - 1868

    Cote

    3 Q 9877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1857 - 1868
  9. Résultat n°9

    2 avril 1825 - 9 août 1827

    Cote

    3 Q 9647

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 avril 1825 - 9 août 1827
  10. Résultat n°10

    1er janvier 1855 - 23 avril 1857

    Cote

    3 Q 9816

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er janvier 1855 - 23 avril 1857
  11. Résultat n°11

    1er germinal an VII - 14 messidor an VIII

    Cote

    3 Q 9632

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal an VII - 14 messidor an VIII
  12. Résultat n°12

    25 janvier 1924 - 8 juillet 1926

    Cote

    3 Q 9849

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 25 janvier 1924 - 8 juillet 1926
  13. Résultat n°13

    1832 - 1852

    Cote

    3 Q 9588

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1832 - 1852
  14. Résultat n°14

    30 septembre 1866 - 18 août 1867

    Cote

    3 Q 9679

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 septembre 1866 - 18 août 1867
  15. Résultat n°15

    17 décembre 1876 - 18 novembre 1878

    Cote

    3 Q 9825

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 17 décembre 1876 - 18 novembre 1878
  16. Résultat n°16

    28 novembre 1806 - 27 janvier 1808

    Cote

    3 Q 9638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 novembre 1806 - 27 janvier 1808
  17. Résultat n°17

    8 novembre 1902 - 17 novembre 1909

    Cote

    3 Q 9783

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 novembre 1902 - 17 novembre 1909
  18. Résultat n°18

    17 frimaire an IX - 20 vendémiaire an XII

    Cote

    3 Q 9753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 frimaire an IX - 20 vendémiaire an XII
  19. Résultat n°19

    1er décembre 1886 - 7 mars 1891

    Cote

    3 Q 9786

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er décembre 1886 - 7 mars 1891
  20. Résultat n°20

    19 novembre 1902 - 30 mai 1904

    Cote

    3 Q 9837

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 19 novembre 1902 - 30 mai 1904
  21. Résultat n°21

    28 novembre 1921 - 6 décembre 1923

    Cote

    3 Q 9848

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 28 novembre 1921 - 6 décembre 1923
  22. Résultat n°22

    9 décembre 1817 - 3 août 1820

    Cote

    3 Q 9644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 décembre 1817 - 3 août 1820
  23. Résultat n°23

    2 avril 1877 - 4 février 1878

    Cote

    3 Q 9690

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 avril 1877 - 4 février 1878
  24. Résultat n°24

    27 juillet 1894 - 19 mars 1897

    Cote

    3 Q 9832

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 27 juillet 1894 - 19 mars 1897
  25. Résultat n°25

    19 novembre 1934 - 9 décembre 1935

    Cote

    3 Q 9736

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 novembre 1934 - 9 décembre 1935
  26. Résultat n°26

    Volume 24bis

    Cote

    3 Q 9626

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 24bis
  27. Résultat n°27

    18 juillet 1859 - 20 octobre 1864

    Cote

    3 Q 9818

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 juillet 1859 - 20 octobre 1864
  28. Résultat n°28

    1933-1937, 1939-1940

    Date

    1933-1940

    Cote

    3 Q 18779, 3 Q 13253, 13256, 13258, 13260, 13261, 13265, 13268 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1933-1937, 1939-1940
  29. Résultat n°29

    9 janvier 1950 - 19 décembre 1950

    Cote

    3 Q 9872

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 9 janvier 1950 - 19 décembre 1950
  30. Résultat n°30

    26 mars 1851 - 2 août 1852

    Cote

    3 Q 9667

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1851 - 2 août 1852
  31. Résultat n°31

    Volume 10

    Cote

    3 Q 9611

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 10
  32. Résultat n°32

    9 juillet 1926 - 14 décembre 1927

    Cote

    3 Q 9850

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 9 juillet 1926 - 14 décembre 1927
  33. Résultat n°33
    17 septembre 1823 - 17 novembre 1827

    210 medias

    17 septembre 1823 - 17 novembre 1827

    Cote

    3 Q 9807

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 17 septembre 1823 - 17 novembre 1827
  34. Résultat n°34

    Table des co-partageants.

    Date

    1792 - 1824

    Cote

    3 Q 9585

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Table des co-partageants.
  35. Résultat n°35

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3 Q 18783, 3 Q 13254 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1933
  36. Résultat n°36

    11 décembre 1941 - 28 janvier 1943

    Cote

    3 Q 9741

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 décembre 1941 - 28 janvier 1943
  37. Résultat n°37

    27 décembre 1864 - 8 novembre 1865

    Cote

    3 Q 9677

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1864 - 8 novembre 1865
  38. Résultat n°38

    10 avril 1830 - 26 juillet 1831

    Cote

    3 Q 9650

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 avril 1830 - 26 juillet 1831
  39. Résultat n°39

    Volume 1

    Cote

    3 Q 9602

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 1
  40. Résultat n°40

    6 juin 1807 - 14 juillet 1813

    Cote

    3 Q 9755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 juin 1807 - 14 juillet 1813
  41. Résultat n°41

    12 janvier 1951 - 20 décembre 1951

    Cote

    3 Q 9873

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 12 janvier 1951 - 20 décembre 1951
  42. Résultat n°42

    24 février 1890 - 28 janvier 1892

    Cote

    3 Q 9830

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 24 février 1890 - 28 janvier 1892
  43. Résultat n°43

    5 janvier 1942 - 14 décembre 1942

    Cote

    3 Q 9864

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 janvier 1942 - 14 décembre 1942
  44. Résultat n°44

    1949

    Date

    1949

    Cote

    3 Q 18788, 3 Q 13295 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1949
  45. Résultat n°45

    23 mai 1929 - 23 décembre 1929

    Cote

    3 Q 9852

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 23 mai 1929 - 23 décembre 1929
  46. Résultat n°46

    26 février 1889 - 4 mars 1890

    Cote

    3 Q 9701

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 février 1889 - 4 mars 1890
  47. Résultat n°47

    14 décembre 1822 - 2 avril 1825

    Cote

    3 Q 9646

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 décembre 1822 - 2 avril 1825
  48. Résultat n°48

    3 janvier 1910 - 27 juin 1912

    Cote

    3 Q 9842

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 janvier 1910 - 27 juin 1912
  49. Résultat n°49

    1832 - 1846

    Cote

    3 Q 9875

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1832 - 1846
  50. Résultat n°50

    26 août 1903 - 16 septembre 1907

    Cote

    3 Q 9790

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 26 août 1903 - 16 septembre 1907
  51. Résultat n°51

    24 juillet 1843 - 10 juin 1844

    Cote

    3 Q 9662

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 juillet 1843 - 10 juin 1844
  52. Résultat n°52

    4 novembre 1940 - 18 décembre 1941

    Cote

    3 Q 9863

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 novembre 1940 - 18 décembre 1941
  53. Résultat n°53

    1825 - 1831

    Cote

    3 Q 9600

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1825 - 1831
  54. Résultat n°54

    7 janvier 1871 - 10 mars 1873

    Cote

    3 Q 9822

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 7 janvier 1871 - 10 mars 1873
  55. Résultat n°55

    13 juin 1904 - 26 octobre 1905

    Cote

    3 Q 9838

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 13 juin 1904 - 26 octobre 1905
  56. Résultat n°56

    2 avril 1931 - 22 mars 1932

    Cote

    3 Q 9854

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 avril 1931 - 22 mars 1932
  57. Résultat n°57

    1951

    Date

    1951

    Cote

    3 Q 18790, 3 Q 13301 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1951
  58. Résultat n°58

    6 janvier 1944 - 18 décembre 1944

    Cote

    3 Q 9866

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1944 - 18 décembre 1944
  59. Résultat n°59
    1er février 1810 - 21 septembre 1816

    205 medias

    1er février 1810 - 21 septembre 1816

    Cote

    3 Q 9805

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er février 1810 - 21 septembre 1816
  60. Résultat n°60

    1813 - 1831

    Cote

    3 Q 9587

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1813 - 1831
  61. Résultat n°61

    8 janvier 1937 - 29 décembre 1937

    Cote

    3 Q 9860

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 janvier 1937 - 29 décembre 1937
  62. Résultat n°62

    18 novembre 1909 - 31 mars 1921

    Cote

    3 Q 9784

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 novembre 1909 - 31 mars 1921
  63. Résultat n°63

    29 avril 1862 - 3 avril 1863

    Cote

    3 Q 9675

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 avril 1862 - 3 avril 1863
  64. Résultat n°64

    27 décembre 1907 - 8 mars 1909

    Cote

    3 Q 9717

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1907 - 8 mars 1909
  65. Résultat n°65

    5 février 1833 - 31 janvier 1938

    Cote

    3 Q 9796

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 février 1833 - 31 janvier 1938
  66. Résultat n°66

    13 juillet 1905 - 26 septembre 1906

    Cote

    3 Q 9715

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 juillet 1905 - 26 septembre 1906
  67. Résultat n°67

    27 décembre 1900 - 3 février 1902

    Cote

    3 Q 9711

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1900 - 3 février 1902
  68. Résultat n°68

    23 avril 1857 - 18 juillet 1859

    Cote

    3 Q 9817

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 23 avril 1857 - 18 juillet 1859
  69. Résultat n°69

    Table des successions acquittées.

    Date

    1787 - 1812

    Cote

    3 Q 9580

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Table des successions acquittées.
  70. Résultat n°70

    4 février 1878 - 23 décembre 1879

    Cote

    3 Q 9691

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 février 1878 - 23 décembre 1879
  71. Résultat n°71

    17 septembre 1907 - 9 juillet 1912

    Cote

    3 Q 9791

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 17 septembre 1907 - 9 juillet 1912
  72. Résultat n°72

    9 décembre 1935 - 22 février 1937

    Cote

    3 Q 9737

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 décembre 1935 - 22 février 1937
  73. Résultat n°73

    9 janvier 1930 - 23 mars 1931

    Cote

    3 Q 9853

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 9 janvier 1930 - 23 mars 1931
  74. Résultat n°74

    25 juin 1926 - 19 mars 1928

    Cote

    3 Q 9730

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 juin 1926 - 19 mars 1928
  75. Résultat n°75

    1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 18792, 3 Q 13306 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1953
  76. Résultat n°76

    5 février 1900 - 11 février 1901

    Cote

    3 Q 9835

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 février 1900 - 11 février 1901
  77. Résultat n°77

    1er mai 1837 - 7 mai 1838

    Cote

    3 Q 9657

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1837 - 7 mai 1838
  78. Résultat n°78

    2 novembre 1820 - 14 mai 1827

    Cote

    3 Q 9757

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 novembre 1820 - 14 mai 1827
  79. Résultat n°79

    22 mars 1932 - 29 décembre 1932

    Cote

    3 Q 9855

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 22 mars 1932 - 29 décembre 1932
  80. Résultat n°80

    12 juin 1895 - 15 août 1899

    Cote

    3 Q 9788

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 12 juin 1895 - 15 août 1899