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315 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Volume 21

    202 medias

    Volume 21

    Cote

    3 Q 9622

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 21
  • 2

    1er février 1883 - 15 avril 1884

    Cote

    3 Q 9695

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er février 1883 - 15 avril 1884
  • 3
    20 novembre 1836 - 26 août 1839

    97 medias

    20 novembre 1836 - 26 août 1839

    Cote

    3 Q 9761

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 20 novembre 1836 - 26 août 1839
  • 4
    1924 - 1939

    177 medias

    1924 - 1939

    Cote

    3 Q 9880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1924 - 1939
  • 5

    11 juin 1938 - 7 mars 1940

    Cote

    3 Q 9739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 11 juin 1938 - 7 mars 1940
  • 6

    2 janvier 1882 - 1er février 1883

    Cote

    3 Q 9694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 janvier 1882 - 1er février 1883
  • 7

    3 janvier 1945 - 21 décembre 1945

    Cote

    3 Q 9867

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 3 janvier 1945 - 21 décembre 1945
  • 8

    1857 - 1868

    Cote

    3 Q 9877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1857 - 1868
  • 9

    2 avril 1825 - 9 août 1827

    Cote

    3 Q 9647

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 avril 1825 - 9 août 1827
  • 10

    1er janvier 1855 - 23 avril 1857

    Cote

    3 Q 9816

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 1er janvier 1855 - 23 avril 1857
  • 11

    1er germinal an VII - 14 messidor an VIII

    Cote

    3 Q 9632

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er germinal an VII - 14 messidor an VIII
  • 12

    25 janvier 1924 - 8 juillet 1926

    Cote

    3 Q 9849

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 25 janvier 1924 - 8 juillet 1926
  • 13

    1832 - 1852

    Cote

    3 Q 9588

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1832 - 1852
  • 14

    30 septembre 1866 - 18 août 1867

    Cote

    3 Q 9679

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 30 septembre 1866 - 18 août 1867
  • 15

    17 décembre 1876 - 18 novembre 1878

    Cote

    3 Q 9825

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 17 décembre 1876 - 18 novembre 1878
  • 16

    28 novembre 1806 - 27 janvier 1808

    Cote

    3 Q 9638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 novembre 1806 - 27 janvier 1808
  • 17

    8 novembre 1902 - 17 novembre 1909

    Cote

    3 Q 9783

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 novembre 1902 - 17 novembre 1909
  • 18

    17 frimaire an IX - 20 vendémiaire an XII

    Cote

    3 Q 9753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 17 frimaire an IX - 20 vendémiaire an XII
  • 19

    1er décembre 1886 - 7 mars 1891

    Cote

    3 Q 9786

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 1er décembre 1886 - 7 mars 1891
  • 20

    19 novembre 1902 - 30 mai 1904

    Cote

    3 Q 9837

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 19 novembre 1902 - 30 mai 1904
  • 21

    28 novembre 1921 - 6 décembre 1923

    Cote

    3 Q 9848

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 28 novembre 1921 - 6 décembre 1923
  • 22

    9 décembre 1817 - 3 août 1820

    Cote

    3 Q 9644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 décembre 1817 - 3 août 1820
  • 23

    2 avril 1877 - 4 février 1878

    Cote

    3 Q 9690

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 avril 1877 - 4 février 1878
  • 24

    27 juillet 1894 - 19 mars 1897

    Cote

    3 Q 9832

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 27 juillet 1894 - 19 mars 1897
  • 25

    19 novembre 1934 - 9 décembre 1935

    Cote

    3 Q 9736

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 novembre 1934 - 9 décembre 1935
  • 26

    Volume 24bis

    Cote

    3 Q 9626

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 24bis
  • 27

    18 juillet 1859 - 20 octobre 1864

    Cote

    3 Q 9818

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 18 juillet 1859 - 20 octobre 1864
  • 28

    9 janvier 1950 - 19 décembre 1950

    Cote

    3 Q 9872

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 9 janvier 1950 - 19 décembre 1950
  • 29

    26 mars 1851 - 2 août 1852

    Cote

    3 Q 9667

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 mars 1851 - 2 août 1852
  • 30

    Volume 10

    Cote

    3 Q 9611

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 10
  • 31

    9 juillet 1926 - 14 décembre 1927

    Cote

    3 Q 9850

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 9 juillet 1926 - 14 décembre 1927
  • 32
    17 septembre 1823 - 17 novembre 1827

    210 medias

    17 septembre 1823 - 17 novembre 1827

    Cote

    3 Q 9807

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 17 septembre 1823 - 17 novembre 1827
  • 33

    Table des co-partageants.

    Date

    1792 - 1824

    Cote

    3 Q 9585

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Table des co-partageants.
  • 34

    11 décembre 1941 - 28 janvier 1943

    Cote

    3 Q 9741

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 11 décembre 1941 - 28 janvier 1943
  • 35

    27 décembre 1864 - 8 novembre 1865

    Cote

    3 Q 9677

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 décembre 1864 - 8 novembre 1865
  • 36

    10 avril 1830 - 26 juillet 1831

    Cote

    3 Q 9650

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 avril 1830 - 26 juillet 1831
  • 37

    Volume 1

    Cote

    3 Q 9602

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 1
  • 38

    6 juin 1807 - 14 juillet 1813

    Cote

    3 Q 9755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 6 juin 1807 - 14 juillet 1813
  • 39

    12 janvier 1951 - 20 décembre 1951

    Cote

    3 Q 9873

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 12 janvier 1951 - 20 décembre 1951
  • 40

    24 février 1890 - 28 janvier 1892

    Cote

    3 Q 9830

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
    • 24 février 1890 - 28 janvier 1892