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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Volume 21

202 medias

Cote
3 Q 9622
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 21
2
Cote
3 Q 9695
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 1er février 1883 - 15 avril 1884
3
20 novembre 1836 - 26 août 1839

97 medias

Cote
3 Q 9761
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 20 novembre 1836 - 26 août 1839
4
 1924 - 1939

177 medias

Cote
3 Q 9880
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Tables.
  • Tables des successions et absences.
  • 1924 - 1939
5
Cote
3 Q 9739
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 11 juin 1938 - 7 mars 1940
6
Cote
3 Q 9694
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 2 janvier 1882 - 1er février 1883
7
Cote
3 Q 9867
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
  • 3 janvier 1945 - 21 décembre 1945
8
Cote
3 Q 9877
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Tables.
  • Tables des successions et absences.
  • 1857 - 1868
9
Cote
3 Q 9647
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 2 avril 1825 - 9 août 1827
10
Cote
3 Q 9816
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
  • 1er janvier 1855 - 23 avril 1857
11
Cote
3 Q 9632
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 1er germinal an VII - 14 messidor an VIII
12
Cote
3 Q 9849
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
  • 25 janvier 1924 - 8 juillet 1926
13
Cote
3 Q 9588
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Tables.
  • Tables des contrats de mariage.
  • 1832 - 1852
14
Cote
3 Q 9679
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 30 septembre 1866 - 18 août 1867
15
Cote
3 Q 9825
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
  • 17 décembre 1876 - 18 novembre 1878
16
Cote
3 Q 9638
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 28 novembre 1806 - 27 janvier 1808
17
Cote
3 Q 9783
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 8 novembre 1902 - 17 novembre 1909
18
Cote
3 Q 9753
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 17 frimaire an IX - 20 vendémiaire an XII
19
Cote
3 Q 9786
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
  • 1er décembre 1886 - 7 mars 1891
20
Cote
3 Q 9837
Date- Lieu
Saint-Jean-en-Royans (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Saint-jean-en-Royans.
  • 19 novembre 1902 - 30 mai 1904