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193 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    19 avril 1867 - 17 juin 1868

    Cote

    3 Q 7801

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 avril 1867 - 17 juin 1868
  • 2

    3 juillet 1895 - 29 novembre 1897

    Cote

    3 Q 7891

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 3 juillet 1895 - 29 novembre 1897
  • 3

    5 juillet 1843 - 23 septembre 1844

    Cote

    3 Q 7787

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 juillet 1843 - 23 septembre 1844
  • 4

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1872 - 1943

    Cote

    3 Q 7905

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 5

    1838 - 1848

    Cote

    3 Q 7752

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1838 - 1848
  • 6

    Volume 3

    Cote

    3 Q 7758

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 3
  • 7

    1er janvier 1809 - 30 juin 1819

    Cote

    3 Q 7835

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er janvier 1809 - 30 juin 1819
  • 8

    29 décembre 1820 - 4 novembre 1823

    Cote

    3 Q 7774

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 décembre 1820 - 4 novembre 1823
  • 9

    15 juillet 1864 - 8 février 1867

    Cote

    3 Q 7880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 15 juillet 1864 - 8 février 1867
  • 10

    1813 - 1822

    Cote

    3 Q 7744

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1813 - 1822
  • 11

    6 décembre 1831 - 13 septembre 1835

    Cote

    3 Q 7838

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 6 décembre 1831 - 13 septembre 1835
  • 12

    1857 - 1865

    Cote

    3 Q 7724

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1857 - 1865
  • 13

    1818 - 1824

    Cote

    3 Q 7722

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles.
    • 1818 - 1824
  • 14

    1819 - 1824

    Cote

    3 Q 7719

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments enregistrés.
    • 1819 - 1824
  • 15

    17 juin 1839 - 12 septembre 1842

    Cote

    3 Q 7840

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 17 juin 1839 - 12 septembre 1842
  • 16

    1848 - 1858

    Cote

    3 Q 7753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1848 - 1858
  • 17

    9 juin 1879 - 3 novembre 1881

    Cote

    3 Q 7886

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 9 juin 1879 - 3 novembre 1881
  • 18

    30 juin 1900 - 14 juin 1902

    Cote

    3 Q 7894

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 30 juin 1900 - 14 juin 1902
  • 19

    29 novembre 1897 - 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 7892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 29 novembre 1897 - 31 juillet 1898
  • 20

    Volume 4

    Cote

    3 Q 7759

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 4