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Résultats de la recherche

  • 1

    19 avril 1867 - 17 juin 1868

    Cote

    3 Q 7801

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 avril 1867 - 17 juin 1868
  • 2

    3 juillet 1895 - 29 novembre 1897

    Cote

    3 Q 7891

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 3 juillet 1895 - 29 novembre 1897
  • 3

    5 juillet 1843 - 23 septembre 1844

    Cote

    3 Q 7787

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 juillet 1843 - 23 septembre 1844
  • 4

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1872 - 1943

    Cote

    3 Q 7905

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 5

    1838 - 1848

    Cote

    3 Q 7752

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1838 - 1848
  • 6

    Volume 3

    Cote

    3 Q 7758

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 3
  • 7

    1er janvier 1809 - 30 juin 1819

    Cote

    3 Q 7835

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er janvier 1809 - 30 juin 1819
  • 8

    29 décembre 1820 - 4 novembre 1823

    Cote

    3 Q 7774

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 décembre 1820 - 4 novembre 1823
  • 9

    15 juillet 1864 - 8 février 1867

    Cote

    3 Q 7880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 15 juillet 1864 - 8 février 1867
  • 10

    1813 - 1822

    Cote

    3 Q 7744

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1813 - 1822
  • 11

    6 décembre 1831 - 13 septembre 1835

    Cote

    3 Q 7838

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 6 décembre 1831 - 13 septembre 1835
  • 12

    1857 - 1865

    Cote

    3 Q 7724

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1857 - 1865
  • 13

    1818 - 1824

    Cote

    3 Q 7722

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles.
    • 1818 - 1824
  • 14

    1819 - 1824

    Cote

    3 Q 7719

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments enregistrés.
    • 1819 - 1824
  • 15

    17 juin 1839 - 12 septembre 1842

    Cote

    3 Q 7840

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 17 juin 1839 - 12 septembre 1842
  • 16

    1848 - 1858

    Cote

    3 Q 7753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1848 - 1858
  • 17

    9 juin 1879 - 3 novembre 1881

    Cote

    3 Q 7886

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 9 juin 1879 - 3 novembre 1881
  • 18

    30 juin 1900 - 14 juin 1902

    Cote

    3 Q 7894

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 30 juin 1900 - 14 juin 1902
  • 19

    29 novembre 1897 - 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 7892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 29 novembre 1897 - 31 juillet 1898
  • 20

    Volume 4

    Cote

    3 Q 7759

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 4
  • 21

    22 mars 1889 - 19 janvier 1892

    Cote

    3 Q 7889

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 22 mars 1889 - 19 janvier 1892
  • 22

    11 mai 1869 - 17 février 1872

    Cote

    3 Q 7882

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 11 mai 1869 - 17 février 1872
  • 23

    9 février 1867 - 11 mai 1869

    Cote

    3 Q 7881

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 9 février 1867 - 11 mai 1869
  • 24

    8 avril 1839 - 28 septembre 1840

    Cote

    3 Q 7784

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 avril 1839 - 28 septembre 1840
  • 25

    15 novembre 1814 - 4 avril 1818

    Cote

    3 Q 7772

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 novembre 1814 - 4 avril 1818
  • 26

    6 décembre 1905 - 17 octobre 1907

    Cote

    3 Q 7824

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 décembre 1905 - 17 octobre 1907
  • 27

    8 janvier 1854 - 14 juin 1859

    Cote

    3 Q 7877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 8 janvier 1854 - 14 juin 1859
  • 28

    an XIII - 1818

    Cote

    3 Q 7718

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments enregistrés.
    • an XIII - 1818
  • 29

    Volume 2

    Cote

    3 Q 7757

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 2
  • 30

    14 février 1842 - 5 juillet 1843

    Cote

    3 Q 7786

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 14 février 1842 - 5 juillet 1843
  • 31

    19 octobre 1885 - 12 avril 1887

    Cote

    3 Q 7814

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 octobre 1885 - 12 avril 1887
  • 32

    19 mars 1903 - 30 mai 1909

    Cote

    3 Q 7856

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 19 mars 1903 - 30 mai 1909
  • 33

    6 juin 1923 - 27 novembre 1924

    Cote

    3 Q 7833

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 juin 1923 - 27 novembre 1924
  • 34

    15 février 1919-31 décembre 1925

    Cote

    3 Q 14775

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 15 février 1919-31 décembre 1925
  • 35

    2 avril 1912 - 9 juillet 1914

    Cote

    3 Q 7899

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 2 avril 1912 - 9 juillet 1914
  • 36

    Table des co-partageants.

    Date

    an XIII - 1824

    Cote

    3 Q 7739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Table des co-partageants.
  • 37

    4 août 1897 - 23 août 1899

    Cote

    3 Q 7820

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 août 1897 - 23 août 1899
  • 38

    1er juillet 1819 - 4 janvier 1828

    Cote

    3 Q 7836

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er juillet 1819 - 4 janvier 1828
  • 39

    Volume 7

    Cote

    3 Q 7762

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 7
  • 40

    Communes d'Aurel et de Saillans.

    Date

    an XIII-1816

    Cote

    3 Q 7727

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des décès
    • Communes d'Aurel et de Saillans.
  • 41

    10 juillet 1872 - 26 octobre 1873

    Cote

    3 Q 7805

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 juillet 1872 - 26 octobre 1873
  • 42
    an XII - 1812

    52 medias

    an XII - 1812

    Cote

    3 Q 7743

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • an XII - 1812
  • 43

    1851 - 1865

    Cote

    3 Q 7742

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1851 - 1865
  • 44

    16 octobre 1865 - 19 avril 1867

    Cote

    3 Q 7800

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 octobre 1865 - 19 avril 1867
  • 45

    17 juin 1868 - 15 septembre 1869

    Cote

    3 Q 7802

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 juin 1868 - 15 septembre 1869
  • 46

    Volume 10

    Cote

    3 Q 7765

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 10
  • 47

    18 mars 1833 - 26 janvier 1834

    Cote

    3 Q 7780

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 18 mars 1833 - 26 janvier 1834
  • 48
    10 janvier 1844 - 10 avril 1847

    107 medias

    10 janvier 1844 - 10 avril 1847

    Cote

    3 Q 7874

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 10 janvier 1844 - 10 avril 1847
  • 49

    24 décembre 1904 - 4 août 1909

    Cote

    3 Q 7862

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 24 décembre 1904 - 4 août 1909
  • 50

    29 septembre 1840 - 14 février 1842

    Cote

    3 Q 7785

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 septembre 1840 - 14 février 1842
  • 51

    1er novembre 1863 - 9 mars 1867

    Cote

    3 Q 7847

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er novembre 1863 - 9 mars 1867
  • 52

    28 mai 1884 - 20 avril 1888

    Cote

    3 Q 7852

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 28 mai 1884 - 20 avril 1888
  • 53

    13 décembre 1850 - 7 janvier 1854

    Cote

    3 Q 7876

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 13 décembre 1850 - 7 janvier 1854
  • 54

    5 août 1909 - 29 mai 1914

    Cote

    3 Q 7863

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 5 août 1909 - 29 mai 1914
  • 55

    19 février 1873 - 7 septembre 1876

    Cote

    3 Q 7850

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 19 février 1873 - 7 septembre 1876
  • 56

    8 mars 1858 - 13 mars 1861

    Cote

    3 Q 7845

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 mars 1858 - 13 mars 1861
  • 57

    8 septembre 1876 - 27 mai 1884

    Cote

    3 Q 7851

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 septembre 1876 - 27 mai 1884
  • 58

    Sommier des droits certains d'enregistrement, de timbre et de greffe (biens non affectés).

    Date

    1894 - 1929

    Cote

    3 Q 7906

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Sommiers.
    • Sommier des droits certains d'enregistrement, de timbre...
  • 59

    27 octobre 1874 - 26 janvier 1876

    Cote

    3 Q 7807

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 octobre 1874 - 26 janvier 1876
  • 60

    1849 - 1872

    Cote

    3 Q 7734

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des successions et absences.
    • 1849 - 1872
  • 61

    an XII - 1816

    Cote

    3 Q 7740

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des contrats de mariage.
    • an XII - 1816
  • 62

    1858 - 1865

    Cote

    3 Q 7754

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1858 - 1865
  • 63

    15 janvier 1923 - 31 décembre 1925

    Cote

    3 Q 7903

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 15 janvier 1923 - 31 décembre 1925
  • 64

    1813 - 1822

    Cote

    3 Q 7749

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1813 - 1822
  • 65

    27 octobre 1873 - 27 octobre 1874

    Cote

    3 Q 7806

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 octobre 1873 - 27 octobre 1874
  • 66

    20 juillet 1892 - 3 juillet 1895

    Cote

    3 Q 7890

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 20 juillet 1892 - 3 juillet 1895
  • 67
    17 mai 1834 - 21 juillet 1837

    104 medias

    17 mai 1834 - 21 juillet 1837

    Cote

    3 Q 7871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 17 mai 1834 - 21 juillet 1837
  • 68

    20 avril 1888 - 19 mars 1892

    Cote

    3 Q 7853

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 20 avril 1888 - 19 mars 1892
  • 69

    1er janvier 1809 - 10 octobre 1810

    Cote

    3 Q 7770

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er janvier 1809 - 10 octobre 1810
  • 70

    25 juillet 1921 - 6 juin 1923

    Cote

    3 Q 7832

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 25 juillet 1921 - 6 juin 1923
  • 71

    26 juin 1915 - 9 juillet 1918

    Cote

    3 Q 7829

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 juin 1915 - 9 juillet 1918
  • 72

    3 septembre 1877 - 18 mars 1879

    Cote

    3 Q 7809

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 septembre 1877 - 18 mars 1879
  • 73

    28 novembre 1924 - 31 décembre 1925

    Cote

    3 Q 7834

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 novembre 1924 - 31 décembre 1925
  • 74

    28 avril 1863 - 21 juin 1864

    Cote

    3 Q 7798

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 avril 1863 - 21 juin 1864
  • 75

    Volume 14

    Cote

    3 Q 7769

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  • 76

    3 juillet 1909 - 23 mars 1912

    Cote

    3 Q 7898

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 3 juillet 1909 - 23 mars 1912
  • 77

    28 janvier 1848 - 1er novembre 1849

    Cote

    3 Q 7790

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 janvier 1848 - 1er novembre 1849
  • 78

    Table des testaments non enregistrés.

    Date

    1818 - 1824

    Cote

    3 Q 7720

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Table des testaments non enregistrés.
  • 79

    Table des baux écrits.

    Date

    1871 - 1952

    Cote

    3 Q 7755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Table des baux écrits.
  • 80

    11 septembre 1906 - 28 juin 1909

    Cote

    3 Q 7897

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 11 septembre 1906 - 28 juin 1909