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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 avril 1867 - 17 juin 1868

    Cote

    3 Q 7801

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 avril 1867 - 17 juin 1868
  2. Résultat n°2

    3 juillet 1895 - 29 novembre 1897

    Cote

    3 Q 7891

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 3 juillet 1895 - 29 novembre 1897
  3. Résultat n°3

    5 juillet 1843 - 23 septembre 1844

    Cote

    3 Q 7787

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 juillet 1843 - 23 septembre 1844
  4. Résultat n°4

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1872 - 1943

    Cote

    3 Q 7905

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  5. Résultat n°5

    1838 - 1848

    Cote

    3 Q 7752

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1838 - 1848
  6. Résultat n°6

    Volume 3

    Cote

    3 Q 7758

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 3
  7. Résultat n°7

    1er janvier 1809 - 30 juin 1819

    Cote

    3 Q 7835

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er janvier 1809 - 30 juin 1819
  8. Résultat n°8

    29 décembre 1820 - 4 novembre 1823

    Cote

    3 Q 7774

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 décembre 1820 - 4 novembre 1823
  9. Résultat n°9

    15 juillet 1864 - 8 février 1867

    Cote

    3 Q 7880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 15 juillet 1864 - 8 février 1867
  10. Résultat n°10

    1813 - 1822

    Cote

    3 Q 7744

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1813 - 1822
  11. Résultat n°11

    6 décembre 1831 - 13 septembre 1835

    Cote

    3 Q 7838

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 6 décembre 1831 - 13 septembre 1835
  12. Résultat n°12

    1857 - 1865

    Cote

    3 Q 7724

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1857 - 1865
  13. Résultat n°13

    1818 - 1824

    Cote

    3 Q 7722

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles.
    • 1818 - 1824
  14. Résultat n°14

    1819 - 1824

    Cote

    3 Q 7719

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments enregistrés.
    • 1819 - 1824
  15. Résultat n°15

    17 juin 1839 - 12 septembre 1842

    Cote

    3 Q 7840

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 17 juin 1839 - 12 septembre 1842
  16. Résultat n°16

    1848 - 1858

    Cote

    3 Q 7753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1848 - 1858
  17. Résultat n°17

    9 juin 1879 - 3 novembre 1881

    Cote

    3 Q 7886

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 9 juin 1879 - 3 novembre 1881
  18. Résultat n°18

    30 juin 1900 - 14 juin 1902

    Cote

    3 Q 7894

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 30 juin 1900 - 14 juin 1902
  19. Résultat n°19

    29 novembre 1897 - 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 7892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 29 novembre 1897 - 31 juillet 1898
  20. Résultat n°20

    Volume 4

    Cote

    3 Q 7759

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 4
  21. Résultat n°21

    22 mars 1889 - 19 janvier 1892

    Cote

    3 Q 7889

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 22 mars 1889 - 19 janvier 1892
  22. Résultat n°22

    11 mai 1869 - 17 février 1872

    Cote

    3 Q 7882

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 11 mai 1869 - 17 février 1872
  23. Résultat n°23

    9 février 1867 - 11 mai 1869

    Cote

    3 Q 7881

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 9 février 1867 - 11 mai 1869
  24. Résultat n°24

    8 avril 1839 - 28 septembre 1840

    Cote

    3 Q 7784

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 avril 1839 - 28 septembre 1840
  25. Résultat n°25

    15 novembre 1814 - 4 avril 1818

    Cote

    3 Q 7772

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 novembre 1814 - 4 avril 1818
  26. Résultat n°26

    6 décembre 1905 - 17 octobre 1907

    Cote

    3 Q 7824

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 décembre 1905 - 17 octobre 1907
  27. Résultat n°27

    8 janvier 1854 - 14 juin 1859

    Cote

    3 Q 7877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 8 janvier 1854 - 14 juin 1859
  28. Résultat n°28

    an XIII - 1818

    Cote

    3 Q 7718

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments enregistrés.
    • an XIII - 1818
  29. Résultat n°29

    Volume 2

    Cote

    3 Q 7757

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 2
  30. Résultat n°30

    14 février 1842 - 5 juillet 1843

    Cote

    3 Q 7786

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 14 février 1842 - 5 juillet 1843
  31. Résultat n°31

    19 octobre 1885 - 12 avril 1887

    Cote

    3 Q 7814

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 octobre 1885 - 12 avril 1887
  32. Résultat n°32

    19 mars 1903 - 30 mai 1909

    Cote

    3 Q 7856

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 19 mars 1903 - 30 mai 1909
  33. Résultat n°33

    6 juin 1923 - 27 novembre 1924

    Cote

    3 Q 7833

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 juin 1923 - 27 novembre 1924
  34. Résultat n°34

    15 février 1919-31 décembre 1925

    Cote

    3 Q 14775

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 15 février 1919-31 décembre 1925
  35. Résultat n°35

    2 avril 1912 - 9 juillet 1914

    Cote

    3 Q 7899

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 2 avril 1912 - 9 juillet 1914
  36. Résultat n°36

    Table des co-partageants.

    Date

    an XIII - 1824

    Cote

    3 Q 7739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Table des co-partageants.
  37. Résultat n°37

    4 août 1897 - 23 août 1899

    Cote

    3 Q 7820

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 août 1897 - 23 août 1899
  38. Résultat n°38

    1er juillet 1819 - 4 janvier 1828

    Cote

    3 Q 7836

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er juillet 1819 - 4 janvier 1828
  39. Résultat n°39

    Volume 7

    Cote

    3 Q 7762

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 7
  40. Résultat n°40

    Communes d'Aurel et de Saillans.

    Date

    an XIII-1816

    Cote

    3 Q 7727

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des décès
    • Communes d'Aurel et de Saillans.
  41. Résultat n°41

    10 juillet 1872 - 26 octobre 1873

    Cote

    3 Q 7805

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 juillet 1872 - 26 octobre 1873
  42. Résultat n°42
    an XII - 1812

    52 medias

    an XII - 1812

    Cote

    3 Q 7743

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • an XII - 1812
  43. Résultat n°43

    1851 - 1865

    Cote

    3 Q 7742

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1851 - 1865
  44. Résultat n°44

    16 octobre 1865 - 19 avril 1867

    Cote

    3 Q 7800

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 octobre 1865 - 19 avril 1867
  45. Résultat n°45

    17 juin 1868 - 15 septembre 1869

    Cote

    3 Q 7802

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 juin 1868 - 15 septembre 1869
  46. Résultat n°46

    Volume 10

    Cote

    3 Q 7765

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 10
  47. Résultat n°47

    18 mars 1833 - 26 janvier 1834

    Cote

    3 Q 7780

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 18 mars 1833 - 26 janvier 1834
  48. Résultat n°48
    10 janvier 1844 - 10 avril 1847

    107 medias

    10 janvier 1844 - 10 avril 1847

    Cote

    3 Q 7874

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 10 janvier 1844 - 10 avril 1847
  49. Résultat n°49

    24 décembre 1904 - 4 août 1909

    Cote

    3 Q 7862

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 24 décembre 1904 - 4 août 1909
  50. Résultat n°50

    29 septembre 1840 - 14 février 1842

    Cote

    3 Q 7785

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 septembre 1840 - 14 février 1842
  51. Résultat n°51

    1er novembre 1863 - 9 mars 1867

    Cote

    3 Q 7847

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er novembre 1863 - 9 mars 1867
  52. Résultat n°52

    28 mai 1884 - 20 avril 1888

    Cote

    3 Q 7852

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 28 mai 1884 - 20 avril 1888
  53. Résultat n°53

    13 décembre 1850 - 7 janvier 1854

    Cote

    3 Q 7876

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 13 décembre 1850 - 7 janvier 1854
  54. Résultat n°54

    5 août 1909 - 29 mai 1914

    Cote

    3 Q 7863

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 5 août 1909 - 29 mai 1914
  55. Résultat n°55

    19 février 1873 - 7 septembre 1876

    Cote

    3 Q 7850

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 19 février 1873 - 7 septembre 1876
  56. Résultat n°56

    8 mars 1858 - 13 mars 1861

    Cote

    3 Q 7845

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 mars 1858 - 13 mars 1861
  57. Résultat n°57

    8 septembre 1876 - 27 mai 1884

    Cote

    3 Q 7851

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 septembre 1876 - 27 mai 1884
  58. Résultat n°58

    Sommier des droits certains d'enregistrement, de timbre et de greffe (biens non affectés).

    Date

    1894 - 1929

    Cote

    3 Q 7906

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Sommiers.
    • Sommier des droits certains d'enregistrement, de timbre...
  59. Résultat n°59

    27 octobre 1874 - 26 janvier 1876

    Cote

    3 Q 7807

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 octobre 1874 - 26 janvier 1876
  60. Résultat n°60

    1849 - 1872

    Cote

    3 Q 7734

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des successions et absences.
    • 1849 - 1872
  61. Résultat n°61

    an XII - 1816

    Cote

    3 Q 7740

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des contrats de mariage.
    • an XII - 1816
  62. Résultat n°62

    1858 - 1865

    Cote

    3 Q 7754

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1858 - 1865
  63. Résultat n°63

    15 janvier 1923 - 31 décembre 1925

    Cote

    3 Q 7903

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 15 janvier 1923 - 31 décembre 1925
  64. Résultat n°64

    1813 - 1822

    Cote

    3 Q 7749

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1813 - 1822
  65. Résultat n°65

    27 octobre 1873 - 27 octobre 1874

    Cote

    3 Q 7806

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 octobre 1873 - 27 octobre 1874
  66. Résultat n°66

    20 juillet 1892 - 3 juillet 1895

    Cote

    3 Q 7890

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 20 juillet 1892 - 3 juillet 1895
  67. Résultat n°67
    17 mai 1834 - 21 juillet 1837

    104 medias

    17 mai 1834 - 21 juillet 1837

    Cote

    3 Q 7871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 17 mai 1834 - 21 juillet 1837
  68. Résultat n°68

    20 avril 1888 - 19 mars 1892

    Cote

    3 Q 7853

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 20 avril 1888 - 19 mars 1892
  69. Résultat n°69

    1er janvier 1809 - 10 octobre 1810

    Cote

    3 Q 7770

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er janvier 1809 - 10 octobre 1810
  70. Résultat n°70

    25 juillet 1921 - 6 juin 1923

    Cote

    3 Q 7832

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 25 juillet 1921 - 6 juin 1923
  71. Résultat n°71

    26 juin 1915 - 9 juillet 1918

    Cote

    3 Q 7829

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 juin 1915 - 9 juillet 1918
  72. Résultat n°72

    3 septembre 1877 - 18 mars 1879

    Cote

    3 Q 7809

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 septembre 1877 - 18 mars 1879
  73. Résultat n°73

    28 novembre 1924 - 31 décembre 1925

    Cote

    3 Q 7834

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 novembre 1924 - 31 décembre 1925
  74. Résultat n°74

    28 avril 1863 - 21 juin 1864

    Cote

    3 Q 7798

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 avril 1863 - 21 juin 1864
  75. Résultat n°75

    Volume 14

    Cote

    3 Q 7769

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  76. Résultat n°76

    3 juillet 1909 - 23 mars 1912

    Cote

    3 Q 7898

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 3 juillet 1909 - 23 mars 1912
  77. Résultat n°77

    28 janvier 1848 - 1er novembre 1849

    Cote

    3 Q 7790

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 janvier 1848 - 1er novembre 1849
  78. Résultat n°78

    Table des testaments non enregistrés.

    Date

    1818 - 1824

    Cote

    3 Q 7720

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Table des testaments non enregistrés.
  79. Résultat n°79

    Table des baux écrits.

    Date

    1871 - 1952

    Cote

    3 Q 7755

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Table des baux écrits.
  80. Résultat n°80

    11 septembre 1906 - 28 juin 1909

    Cote

    3 Q 7897

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 11 septembre 1906 - 28 juin 1909