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193 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    19 avril 1867 - 17 juin 1868

    Cote

    3 Q 7801

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 avril 1867 - 17 juin 1868
  • 2

    3 juillet 1895 - 29 novembre 1897

    Cote

    3 Q 7891

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 3 juillet 1895 - 29 novembre 1897
  • 3

    5 juillet 1843 - 23 septembre 1844

    Cote

    3 Q 7787

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 juillet 1843 - 23 septembre 1844
  • 4

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1872 - 1943

    Cote

    3 Q 7905

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 5

    1838 - 1848

    Cote

    3 Q 7752

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1838 - 1848
  • 6

    Volume 3

    Cote

    3 Q 7758

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 3
  • 7

    1er janvier 1809 - 30 juin 1819

    Cote

    3 Q 7835

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er janvier 1809 - 30 juin 1819
  • 8

    29 décembre 1820 - 4 novembre 1823

    Cote

    3 Q 7774

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 décembre 1820 - 4 novembre 1823
  • 9

    15 juillet 1864 - 8 février 1867

    Cote

    3 Q 7880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 15 juillet 1864 - 8 février 1867
  • 10

    1813 - 1822

    Cote

    3 Q 7744

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1813 - 1822
  • 11

    6 décembre 1831 - 13 septembre 1835

    Cote

    3 Q 7838

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 6 décembre 1831 - 13 septembre 1835
  • 12

    1857 - 1865

    Cote

    3 Q 7724

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1857 - 1865
  • 13

    1818 - 1824

    Cote

    3 Q 7722

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles.
    • 1818 - 1824
  • 14

    1819 - 1824

    Cote

    3 Q 7719

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments enregistrés.
    • 1819 - 1824
  • 15

    17 juin 1839 - 12 septembre 1842

    Cote

    3 Q 7840

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 17 juin 1839 - 12 septembre 1842
  • 16

    1848 - 1858

    Cote

    3 Q 7753

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1848 - 1858
  • 17

    9 juin 1879 - 3 novembre 1881

    Cote

    3 Q 7886

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 9 juin 1879 - 3 novembre 1881
  • 18

    30 juin 1900 - 14 juin 1902

    Cote

    3 Q 7894

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 30 juin 1900 - 14 juin 1902
  • 19

    29 novembre 1897 - 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 7892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 29 novembre 1897 - 31 juillet 1898
  • 20

    Volume 4

    Cote

    3 Q 7759

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 4
  • 21

    22 mars 1889 - 19 janvier 1892

    Cote

    3 Q 7889

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 22 mars 1889 - 19 janvier 1892
  • 22

    11 mai 1869 - 17 février 1872

    Cote

    3 Q 7882

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 11 mai 1869 - 17 février 1872
  • 23

    9 février 1867 - 11 mai 1869

    Cote

    3 Q 7881

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 9 février 1867 - 11 mai 1869
  • 24

    8 avril 1839 - 28 septembre 1840

    Cote

    3 Q 7784

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 avril 1839 - 28 septembre 1840
  • 25

    15 novembre 1814 - 4 avril 1818

    Cote

    3 Q 7772

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 novembre 1814 - 4 avril 1818
  • 26

    6 décembre 1905 - 17 octobre 1907

    Cote

    3 Q 7824

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 décembre 1905 - 17 octobre 1907
  • 27

    8 janvier 1854 - 14 juin 1859

    Cote

    3 Q 7877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 8 janvier 1854 - 14 juin 1859
  • 28

    an XIII - 1818

    Cote

    3 Q 7718

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des testaments enregistrés.
    • an XIII - 1818
  • 29

    Volume 2

    Cote

    3 Q 7757

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 2
  • 30

    14 février 1842 - 5 juillet 1843

    Cote

    3 Q 7786

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 14 février 1842 - 5 juillet 1843
  • 31

    19 octobre 1885 - 12 avril 1887

    Cote

    3 Q 7814

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 octobre 1885 - 12 avril 1887
  • 32

    19 mars 1903 - 30 mai 1909

    Cote

    3 Q 7856

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 19 mars 1903 - 30 mai 1909
  • 33

    6 juin 1923 - 27 novembre 1924

    Cote

    3 Q 7833

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 juin 1923 - 27 novembre 1924
  • 34

    15 février 1919-31 décembre 1925

    Cote

    3 Q 14775

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 15 février 1919-31 décembre 1925
  • 35

    2 avril 1912 - 9 juillet 1914

    Cote

    3 Q 7899

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 2 avril 1912 - 9 juillet 1914
  • 36

    Table des co-partageants.

    Date

    an XIII - 1824

    Cote

    3 Q 7739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Table des co-partageants.
  • 37

    4 août 1897 - 23 août 1899

    Cote

    3 Q 7820

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 août 1897 - 23 août 1899
  • 38

    1er juillet 1819 - 4 janvier 1828

    Cote

    3 Q 7836

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er juillet 1819 - 4 janvier 1828
  • 39

    Volume 7

    Cote

    3 Q 7762

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 7
  • 40

    Communes d'Aurel et de Saillans.

    Date

    an XIII-1816

    Cote

    3 Q 7727

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Tables
    • Tables des décès
    • Communes d'Aurel et de Saillans.