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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

19 avril 1867 - 17 juin 1868
Cote
3 Q 7801
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 19 avril 1867 - 17 juin 1868
2

3 juillet 1895 - 29 novembre 1897
Cote
3 Q 7891
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Formules déposées au bureau de Saillans.
  • 3 juillet 1895 - 29 novembre 1897
3

5 juillet 1843 - 23 septembre 1844
Cote
3 Q 7787
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 5 juillet 1843 - 23 septembre 1844
4

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.
Cote
3 Q 7905
 Date
1872 - 1943
 Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Sommiers.
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
5

1838 - 1848
Cote
3 Q 7752
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Tables
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1838 - 1848
6

Volume 3
Cote
3 Q 7758
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Tables
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 3
7

1er janvier 1809 - 30 juin 1819
Cote
3 Q 7835
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 1er janvier 1809 - 30 juin 1819
8

29 décembre 1820 - 4 novembre 1823
Cote
3 Q 7774
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 29 décembre 1820 - 4 novembre 1823
9

15 juillet 1864 - 8 février 1867
Cote
3 Q 7880
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Formules déposées au bureau de Saillans.
  • 15 juillet 1864 - 8 février 1867
10

1813 - 1822
Cote
3 Q 7744
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Tables
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
  • 1813 - 1822
11

6 décembre 1831 - 13 septembre 1835
Cote
3 Q 7838
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 6 décembre 1831 - 13 septembre 1835
12

1857 - 1865
Cote
3 Q 7724
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Tables
  • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
  • 1857 - 1865
13

1818 - 1824
Cote
3 Q 7722
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Tables
  • Tables des donations et autres dispositions éventuelles.
  • 1818 - 1824
14

1819 - 1824
Cote
3 Q 7719
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Tables
  • Tables des testaments enregistrés.
  • 1819 - 1824
15

17 juin 1839 - 12 septembre 1842
Cote
3 Q 7840
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 17 juin 1839 - 12 septembre 1842
16

1848 - 1858
Cote
3 Q 7753
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Tables
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1848 - 1858
17

9 juin 1879 - 3 novembre 1881
Cote
3 Q 7886
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Formules déposées au bureau de Saillans.
  • 9 juin 1879 - 3 novembre 1881
18

30 juin 1900 - 14 juin 1902
Cote
3 Q 7894
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Formules déposées au bureau de Saillans.
  • 30 juin 1900 - 14 juin 1902
19

29 novembre 1897 - 31 juillet 1898
Cote
3 Q 7892
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Formules déposées au bureau de Saillans.
  • 29 novembre 1897 - 31 juillet 1898
20

Volume 4
Cote
3 Q 7759
 Date- Lieu
Saillans (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Saillans.
  • Tables
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 4