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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    23 juin 1924 - 30 juin 1926

    Cote

    3 Q 5494

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 23 juin 1924 - 30 juin 1926
  2. Résultat n°2

    28 février 1899 - 19 avril 1901

    Cote

    3 Q 5462

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 février 1899 - 19 avril 1901
  3. Résultat n°3

    6 octobre 1892 - 24 juillet 1894

    Cote

    3 Q 5459

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 octobre 1892 - 24 juillet 1894
  4. Résultat n°4

    Volume 4

    Cote

    3 Q 5403

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 4
  5. Résultat n°5

    21 juillet 1917 - 4 mars 1923

    Cote

    3 Q 5504

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 21 juillet 1917 - 4 mars 1923
  6. Résultat n°6

    1er juillet 1843 - 20 septembre 1845

    Cote

    3 Q 5430

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er juillet 1843 - 20 septembre 1845
  7. Résultat n°7

    1er mai 1840 - 26 mai 1842

    Cote

    3 Q 5428

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er mai 1840 - 26 mai 1842
  8. Résultat n°8

    3 décembre 1861 - 11 novembre 1863

    Cote

    3 Q 5439

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 décembre 1861 - 11 novembre 1863
  9. Résultat n°9
    1824 - 1843

    148 medias

    1824 - 1843

    Cote

    3 Q 5380

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1824 - 1843
  10. Résultat n°10

    31 juillet 1879 - 9 octobre 1882

    Cote

    3 Q 5496

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 31 juillet 1879 - 9 octobre 1882
  11. Résultat n°11

    3 novembre 1873 - 1er février 1876

    Cote

    3 Q 5520

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 3 novembre 1873 - 1er février 1876
  12. Résultat n°12

    19 novembre 1883 - 31 janvier 1885

    Cote

    3 Q 5456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 novembre 1883 - 31 janvier 1885
  13. Résultat n°13

    Volume 13

    Cote

    3 Q 5413

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 13
  14. Résultat n°14

    28 juillet 1830 - 29 septembre 1831

    Cote

    3 Q 5419

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 juillet 1830 - 29 septembre 1831
  15. Résultat n°15

    6 janvier 1882 - 19 janvier 1883

    Cote

    3 Q 5454

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 janvier 1882 - 19 janvier 1883
  16. Résultat n°16

    21 juillet 1851 - 2 mars 1858

    Cote

    3 Q 5512

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 21 juillet 1851 - 2 mars 1858
  17. Résultat n°17

    22 janvier 1913 - 2 octobre 1917

    Cote

    3 Q 5532

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 22 janvier 1913 - 2 octobre 1917
  18. Résultat n°18

    30 mars 1899 - 11 décembre 1903

    Cote

    3 Q 5490

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 30 mars 1899 - 11 décembre 1903
  19. Résultat n°19

    Volume 5

    Cote

    3 Q 5404

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 5
  20. Résultat n°20

    19 mars 1890 - 13 octobre 1892

    Cote

    3 Q 5526

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 19 mars 1890 - 13 octobre 1892
  21. Résultat n°21

    27 avril 1912 - 20 juillet 1917

    Cote

    3 Q 5503

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 27 avril 1912 - 20 juillet 1917
  22. Résultat n°22

    1911 - 1926

    Cote

    3 Q 5386

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1911 - 1926
  23. Résultat n°23

    11 août 1824 - 25 août 1831

    Cote

    3 Q 5474

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 11 août 1824 - 25 août 1831
  24. Résultat n°24

    1er janvier 1897 - 20 janvier 1902

    Cote

    3 Q 5500

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 1er janvier 1897 - 20 janvier 1902
  25. Résultat n°25

    Volume 12

    Cote

    3 Q 5412

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 12
  26. Résultat n°26

    2 novembre 1859 - 3 décembre 1861

    Cote

    3 Q 5438

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 novembre 1859 - 3 décembre 1861
  27. Résultat n°27

    Volume 6

    Cote

    3 Q 5405

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 6
  28. Résultat n°28

    25 juillet 1894 - 30 septembre 1896

    Cote

    3 Q 5460

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 25 juillet 1894 - 30 septembre 1896
  29. Résultat n°29

    4 avril 1890 - 29 janvier 1895

    Cote

    3 Q 5488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 4 avril 1890 - 29 janvier 1895
  30. Résultat n°30

    Volume 14

    Cote

    3 Q 5414

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  31. Résultat n°31
    1er mai 1834 - 16 avril 1837

    105 medias

    1er mai 1834 - 16 avril 1837

    Cote

    3 Q 5507

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 1er mai 1834 - 16 avril 1837
  32. Résultat n°32

    6 octobre 1917 - 4 octobre 1921

    Cote

    3 Q 5533

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 6 octobre 1917 - 4 octobre 1921
  33. Résultat n°33

    26 août 1831 - 1er août 1835

    Cote

    3 Q 5475

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 26 août 1831 - 1er août 1835
  34. Résultat n°34

    22 janvier 1866 - 21 février 1868

    Cote

    3 Q 5442

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 22 janvier 1866 - 21 février 1868
  35. Résultat n°35

    1er septembre 1875 - 26 décembre 1876

    Cote

    3 Q 5449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er septembre 1875 - 26 décembre 1876
  36. Résultat n°36

    1844 - 1860

    Cote

    3 Q 5381

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1844 - 1860
  37. Résultat n°37

    3 avril 1854 - 12 mai 1856

    Cote

    3 Q 5435

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 avril 1854 - 12 mai 1856
  38. Résultat n°38
    1er juillet 1844 - 30 avril 1848

    109 medias

    1er juillet 1844 - 30 avril 1848

    Cote

    3 Q 5510

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 1er juillet 1844 - 30 avril 1848
  39. Résultat n°39

    4 octobre 1913 - 23 juin 1924

    Cote

    3 Q 5493

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 4 octobre 1913 - 23 juin 1924
  40. Résultat n°40

    7 mai 1869 - 25 septembre 1870

    Cote

    3 Q 5444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 mai 1869 - 25 septembre 1870
  41. Résultat n°41

    Volume 10

    Cote

    3 Q 5409

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 10
  42. Résultat n°42

    4 octobre 1909 - 19 décembre 1912

    Cote

    3 Q 5531

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 4 octobre 1909 - 19 décembre 1912
  43. Résultat n°43

    Volume 9

    Cote

    3 Q 5408

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 9
  44. Résultat n°44

    1862 - 1865

    Cote

    3 Q 5391

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1862 - 1865
  45. Résultat n°45

    20 septembre 1845 - 9 novembre 1847

    Cote

    3 Q 5431

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 septembre 1845 - 9 novembre 1847
  46. Résultat n°46

    5 août 1867 - 5 septembre 1869

    Cote

    3 Q 5517

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 5 août 1867 - 5 septembre 1869
  47. Résultat n°47

    14 octobre 1892 - 23 juillet 1895

    Cote

    3 Q 5527

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 14 octobre 1892 - 23 juillet 1895
  48. Résultat n°48

    22 décembre 1903 - 29 décembre 1908

    Cote

    3 Q 5491

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 22 décembre 1903 - 29 décembre 1908
  49. Résultat n°49

    Volume 2

    Cote

    3 Q 5401

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 2
  50. Résultat n°50

    1861 - 1868

    Cote

    3 Q 5382

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1861 - 1868
  51. Résultat n°51

    11 août 1905 - 11 décembre 1905

    Cote

    3 Q 5464

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 11 août 1905 - 11 décembre 1905
  52. Résultat n°52

    5 mars 1861 - 3 août 1863

    Cote

    3 Q 5514

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 5 mars 1861 - 3 août 1863
  53. Résultat n°53

    23 août 1870 - 23 septembre 1873

    Cote

    3 Q 5483

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 23 août 1870 - 23 septembre 1873
  54. Résultat n°54

    11 décembre 1905 - 22 août 1907

    Cote

    3 Q 5465

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 11 décembre 1905 - 22 août 1907
  55. Résultat n°55

    Tables des baux et concessions.

    Date

    1912 - 1951

    Cote

    3 Q 5399

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des baux écrits.
    • Tables des baux et concessions.
  56. Résultat n°56

    16 juillet 1883 - 7 octobre 1885

    Cote

    3 Q 5523

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 16 juillet 1883 - 7 octobre 1885
  57. Résultat n°57

    27 mai 1874 - 31 août 1875

    Cote

    3 Q 5448

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 mai 1874 - 31 août 1875
  58. Résultat n°58

    20 septembre 1839 - 24 mars 1843

    Cote

    3 Q 5477

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 20 septembre 1839 - 24 mars 1843
  59. Résultat n°59

    6 février 1912 - 1er août 1914

    Cote

    3 Q 5468

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 février 1912 - 1er août 1914
  60. Résultat n°60

    5 septembre 1922 - 27 juin 1925

    Cote

    3 Q 5472

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 septembre 1922 - 27 juin 1925
  61. Résultat n°61

    25 mars 1843 - 23 novembre 1846

    Cote

    3 Q 5478

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 25 mars 1843 - 23 novembre 1846
  62. Résultat n°62

    Volume 8

    Cote

    3 Q 5407

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 8
  63. Résultat n°63

    Volume 11

    Cote

    3 Q 5410

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 11
  64. Résultat n°64

    Autres baux écrits.

    Date

    1912 - 1956

    Cote

    3 Q 5398

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des baux écrits.
    • Autres baux écrits.
  65. Résultat n°65

    1842 - 1851

    Cote

    3 Q 5394

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1842 - 1851
  66. Résultat n°66

    1er août 1835 - 19 septembre 1839

    Cote

    3 Q 5476

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 1er août 1835 - 19 septembre 1839
  67. Résultat n°67

    3 août 1863 - 12 août 1865

    Cote

    3 Q 5515

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 3 août 1863 - 12 août 1865
  68. Résultat n°68

    21 décembre 1851 - 3 avril 1854

    Cote

    3 Q 5434

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 21 décembre 1851 - 3 avril 1854
  69. Résultat n°69

    24 septembre 1832 - 16 octobre 1833

    Cote

    3 Q 5421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 septembre 1832 - 16 octobre 1833
  70. Résultat n°70

    13 août 1865 - 5 août 1867

    Cote

    3 Q 5516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 13 août 1865 - 5 août 1867
  71. Résultat n°71

    3 février 1829 - 27 juillet 1830

    Cote

    3 Q 5418

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 février 1829 - 27 juillet 1830
  72. Résultat n°72

    1er novembre 1834 - 8 janvier 1836

    Cote

    3 Q 5423

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er novembre 1834 - 8 janvier 1836
  73. Résultat n°73

    3 mars 1858 - 4 mars 1861

    Cote

    3 Q 5513

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 3 mars 1858 - 4 mars 1861
  74. Résultat n°74

    7 février 1887 - 18 mars 1890

    Cote

    3 Q 5525

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 7 février 1887 - 18 mars 1890
  75. Résultat n°75

    1er mars 1837 - 1er juin 1838

    Cote

    3 Q 5425

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er mars 1837 - 1er juin 1838
  76. Résultat n°76

    7 octobre 1885 - 7 février 1887

    Cote

    3 Q 5524

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 7 octobre 1885 - 7 février 1887
  77. Résultat n°77

    5 avril 1849 - 20 décembre 1851

    Cote

    3 Q 5433

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 avril 1849 - 20 décembre 1851
  78. Résultat n°78

    1877 - 1893

    Cote

    3 Q 5384

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1877 - 1893
  79. Résultat n°79

    5 février 1885 - 9 juin 1886

    Cote

    3 Q 5457

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 février 1885 - 9 juin 1886
  80. Résultat n°80
    1843 - 1862

    130 medias

    1843 - 1862

    Cote

    3 Q 5390

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1843 - 1862