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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    23 juin 1924 - 30 juin 1926

    Cote

    3 Q 5494

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 23 juin 1924 - 30 juin 1926
  2. Résultat n°2

    28 février 1899 - 19 avril 1901

    Cote

    3 Q 5462

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 février 1899 - 19 avril 1901
  3. Résultat n°3

    6 octobre 1892 - 24 juillet 1894

    Cote

    3 Q 5459

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 octobre 1892 - 24 juillet 1894
  4. Résultat n°4

    Volume 4

    Cote

    3 Q 5403

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 4
  5. Résultat n°5

    21 juillet 1917 - 4 mars 1923

    Cote

    3 Q 5504

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 21 juillet 1917 - 4 mars 1923
  6. Résultat n°6

    1er juillet 1843 - 20 septembre 1845

    Cote

    3 Q 5430

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er juillet 1843 - 20 septembre 1845
  7. Résultat n°7

    1er mai 1840 - 26 mai 1842

    Cote

    3 Q 5428

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er mai 1840 - 26 mai 1842
  8. Résultat n°8

    3 décembre 1861 - 11 novembre 1863

    Cote

    3 Q 5439

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 décembre 1861 - 11 novembre 1863
  9. Résultat n°9
    1824 - 1843

    148 medias

    1824 - 1843

    Cote

    3 Q 5380

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1824 - 1843
  10. Résultat n°10

    31 juillet 1879 - 9 octobre 1882

    Cote

    3 Q 5496

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 31 juillet 1879 - 9 octobre 1882
  11. Résultat n°11

    3 novembre 1873 - 1er février 1876

    Cote

    3 Q 5520

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 3 novembre 1873 - 1er février 1876
  12. Résultat n°12

    19 novembre 1883 - 31 janvier 1885

    Cote

    3 Q 5456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 novembre 1883 - 31 janvier 1885
  13. Résultat n°13

    Volume 13

    Cote

    3 Q 5413

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 13
  14. Résultat n°14

    28 juillet 1830 - 29 septembre 1831

    Cote

    3 Q 5419

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 juillet 1830 - 29 septembre 1831
  15. Résultat n°15

    6 janvier 1882 - 19 janvier 1883

    Cote

    3 Q 5454

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 janvier 1882 - 19 janvier 1883
  16. Résultat n°16

    21 juillet 1851 - 2 mars 1858

    Cote

    3 Q 5512

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 21 juillet 1851 - 2 mars 1858
  17. Résultat n°17

    22 janvier 1913 - 2 octobre 1917

    Cote

    3 Q 5532

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 22 janvier 1913 - 2 octobre 1917
  18. Résultat n°18

    30 mars 1899 - 11 décembre 1903

    Cote

    3 Q 5490

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 30 mars 1899 - 11 décembre 1903
  19. Résultat n°19

    Volume 5

    Cote

    3 Q 5404

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 5
  20. Résultat n°20

    19 mars 1890 - 13 octobre 1892

    Cote

    3 Q 5526

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 19 mars 1890 - 13 octobre 1892
  21. Résultat n°21

    27 avril 1912 - 20 juillet 1917

    Cote

    3 Q 5503

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 27 avril 1912 - 20 juillet 1917
  22. Résultat n°22

    1911 - 1926

    Cote

    3 Q 5386

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1911 - 1926
  23. Résultat n°23

    11 août 1824 - 25 août 1831

    Cote

    3 Q 5474

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 11 août 1824 - 25 août 1831
  24. Résultat n°24

    1er janvier 1897 - 20 janvier 1902

    Cote

    3 Q 5500

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 1er janvier 1897 - 20 janvier 1902
  25. Résultat n°25

    Volume 12

    Cote

    3 Q 5412

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 12
  26. Résultat n°26

    2 novembre 1859 - 3 décembre 1861

    Cote

    3 Q 5438

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 novembre 1859 - 3 décembre 1861
  27. Résultat n°27

    Volume 6

    Cote

    3 Q 5405

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 6
  28. Résultat n°28

    25 juillet 1894 - 30 septembre 1896

    Cote

    3 Q 5460

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 25 juillet 1894 - 30 septembre 1896
  29. Résultat n°29

    4 avril 1890 - 29 janvier 1895

    Cote

    3 Q 5488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 4 avril 1890 - 29 janvier 1895
  30. Résultat n°30

    Volume 14

    Cote

    3 Q 5414

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  31. Résultat n°31
    1er mai 1834 - 16 avril 1837

    105 medias

    1er mai 1834 - 16 avril 1837

    Cote

    3 Q 5507

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 1er mai 1834 - 16 avril 1837
  32. Résultat n°32

    6 octobre 1917 - 4 octobre 1921

    Cote

    3 Q 5533

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 6 octobre 1917 - 4 octobre 1921
  33. Résultat n°33

    26 août 1831 - 1er août 1835

    Cote

    3 Q 5475

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 26 août 1831 - 1er août 1835
  34. Résultat n°34

    22 janvier 1866 - 21 février 1868

    Cote

    3 Q 5442

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 22 janvier 1866 - 21 février 1868
  35. Résultat n°35

    1er septembre 1875 - 26 décembre 1876

    Cote

    3 Q 5449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er septembre 1875 - 26 décembre 1876
  36. Résultat n°36

    1844 - 1860

    Cote

    3 Q 5381

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1844 - 1860
  37. Résultat n°37

    3 avril 1854 - 12 mai 1856

    Cote

    3 Q 5435

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 avril 1854 - 12 mai 1856
  38. Résultat n°38
    1er juillet 1844 - 30 avril 1848

    109 medias

    1er juillet 1844 - 30 avril 1848

    Cote

    3 Q 5510

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Rémuzat.
    • 1er juillet 1844 - 30 avril 1848
  39. Résultat n°39

    4 octobre 1913 - 23 juin 1924

    Cote

    3 Q 5493

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 4 octobre 1913 - 23 juin 1924
  40. Résultat n°40

    7 mai 1869 - 25 septembre 1870

    Cote

    3 Q 5444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 mai 1869 - 25 septembre 1870