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297 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    13 janvier 1891 - 4 mars 1898

    Cote

    3 Q 12536

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 13 janvier 1891 - 4 mars 1898
  2. Résultat n°2

    Volume 10

    Cote

    3 Q 1447

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 10
  3. Résultat n°3

    17 novembre 1924 - 1er juillet 1925

    Cote

    3 Q 12365

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 novembre 1924 - 1er juillet 1925
  4. Résultat n°4

    9 novembre 1906 - 25 septembre 1908

    Cote

    3 Q 12448

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 9 novembre 1906 - 25 septembre 1908
  5. Résultat n°5

    1er janvier 1864 - 21 mars 1866

    Cote

    3 Q 1472

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 1er janvier 1864 - 21 mars 1866
  6. Résultat n°6

    24 juillet 1876 - 5 juillet 1877

    Cote

    3 Q 1460

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 juillet 1876 - 5 juillet 1877
  7. Résultat n°7

    19 décembre 1867 - 27 janvier 1870

    Cote

    3 Q 1474

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 19 décembre 1867 - 27 janvier 1870
  8. Résultat n°8

    23 avril 1882 - 7 février 1883

    Cote

    3 Q 12326

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 23 avril 1882 - 7 février 1883
  9. Résultat n°9

    Volume 8

    Cote

    3 Q 1445

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 8
  10. Résultat n°10

    17 juillet 1901 - 15 juillet 1902

    Cote

    3 Q 12444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 17 juillet 1901 - 15 juillet 1902
  11. Résultat n°11

    2 janvier 1958 - 31 octobre 1958

    Cote

    3 Q 12570

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier 1958 - 31 octobre 1958
  12. Résultat n°12
    1961 - 1962

    76 medias

    1961 - 1962

    Cote

    3 Q 13557

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1961 - 1962
  13. Résultat n°13

    23 avril 1926 - 6 décembre 1927

    Cote

    3 Q 12367

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 23 avril 1926 - 6 décembre 1927
  14. Résultat n°14

    Volume 24

    Cote

    3 Q 12518

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 24
  15. Résultat n°15

    2 janvier 1957 - 9 mai 1957

    Cote

    3 Q 12553

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 2 janvier 1957 - 9 mai 1957
  16. Résultat n°16

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1835 - 1865

    Cote

    3 Q 1432

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Table des contrats de mariage.
  17. Résultat n°17

    5 janvier 1960 - 28 septembre 1960

    Cote

    3 Q 12501

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 5 janvier 1960 - 28 septembre 1960
  18. Résultat n°18

    4 mars 1898 - 17 août 1905

    Cote

    3 Q 12537

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 4 mars 1898 - 17 août 1905
  19. Résultat n°19

    4 janvier 1954 - 30 juin 1954

    Cote

    3 Q 12545

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 4 janvier 1954 - 30 juin 1954
  20. Résultat n°20

    19 janvier 1923 - 25 mars 1925

    Cote

    3 Q 12455

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 19 janvier 1923 - 25 mars 1925
  21. Résultat n°21

    3 novembre 1884 - 3 octobre 1885

    Cote

    3 Q 12329

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 novembre 1884 - 3 octobre 1885
  22. Résultat n°22

    Volume 23

    Cote

    3 Q 12517

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 23
  23. Résultat n°23

    14 octobre 1892 - 2 janvier 1895

    Cote

    3 Q 12438

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 14 octobre 1892 - 2 janvier 1895
  24. Résultat n°24

    28 août 1957 - 27 décembre 1957

    Cote

    3 Q 12555

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 28 août 1957 - 27 décembre 1957
  25. Résultat n°25

    1947 - 1954

    Cote

    3 Q 12522

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1947 - 1954
  26. Résultat n°26

    12 août 1935 - 13 février 1936

    Cote

    3 Q 12375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 août 1935 - 13 février 1936
  27. Résultat n°27

    3 janvier 1940 - 23 décembre 1940

    Cote

    3 Q 12468

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 3 janvier 1940 - 23 décembre 1940
  28. Résultat n°28

    27 mars 1950 - 28 septembre 1950

    Cote

    3 Q 12415

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 mars 1950 - 28 septembre 1950
  29. Résultat n°29

    29 octobre 1916 - 15 décembre 1921

    Cote

    3 Q 12527

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registre de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 29 octobre 1916 - 15 décembre 1921
  30. Résultat n°30

    Volume 7

    Cote

    3 Q 1444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 7
  31. Résultat n°31

    3 septembre 1952 - 9 mars 1953

    Cote

    3 Q 12426

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 septembre 1952 - 9 mars 1953
  32. Résultat n°32

    18 janvier 1905 - 24 octobre 1906

    Cote

    3 Q 12447

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 18 janvier 1905 - 24 octobre 1906
  33. Résultat n°33
    4 août 1892 - 4 décembre 1893

    103 medias

    4 août 1892 - 4 décembre 1893

    Cote

    3 Q 12336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 août 1892 - 4 décembre 1893
  34. Résultat n°34

    3 avril 1925 - 22 juillet 1927

    Cote

    3 Q 12456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 3 avril 1925 - 22 juillet 1927
  35. Résultat n°35

    9 mars 1953 - 27 avril 1953

    Cote

    3 Q 12428

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 mars 1953 - 27 avril 1953
  36. Résultat n°36

    17 mai 1929 - 13 janvier 1931

    Cote

    3 Q 12369

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 mai 1929 - 13 janvier 1931
  37. Résultat n°37

    Registre d'extraits de mutations de fonds de commerce.

    Date

    15 mars 1950 - 1er octobre 1954

    Cote

    3 Q 12696

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registre d'extraits de mutations de fonds de commerce.
  38. Résultat n°38

    Table des vendeurs et précédents possesseurs.

    Date

    1854 - 1865

    Cote

    3 Q 1433

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Table des vendeurs et précédents possesseurs.
  39. Résultat n°39

    17 août 1939 - 27 juin 1940

    Cote

    3 Q 12383

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 août 1939 - 27 juin 1940
  40. Résultat n°40

    Volume 22

    Cote

    3 Q 12516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 22
  41. Résultat n°41

    Volume 6

    Cote

    3 Q 1443

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 6
  42. Résultat n°42

    18 août 1905 - 29 novembre 1912

    Cote

    3 Q 12538

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 18 août 1905 - 29 novembre 1912
  43. Résultat n°43

    2 mars 1873 - 15 mai 1879

    Cote

    3 Q 1437

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registre de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 2 mars 1873 - 15 mai 1879
  44. Résultat n°44

    26 mai 1923 - 16 février 1924

    Cote

    3 Q 12363

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 mai 1923 - 16 février 1924
  45. Résultat n°45

    4 janvier 1944 - 30 juin 1944

    Cote

    3 Q 12474

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 4 janvier 1944 - 30 juin 1944
  46. Résultat n°46

    8 décembre 1870 - 23 décembre 1871

    Cote

    3 Q 1454

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 décembre 1870 - 23 décembre 1871
  47. Résultat n°47

    14 août 1935 - 27 avril 1936

    Cote

    3 Q 12462

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 14 août 1935 - 27 avril 1936
  48. Résultat n°48

    1854 - 1870

    Cote

    3 Q 1430

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1854 - 1870
  49. Résultat n°49

    14 décembre 1875 - 26 juin 1879

    Cote

    3 Q 1468

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 14 décembre 1875 - 26 juin 1879
  50. Résultat n°50

    8 mars 1938 - 7 septembre 1938

    Cote

    3 Q 12380

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 mars 1938 - 7 septembre 1938
  51. Résultat n°51

    24 août 1886 - 21 juin 1888

    Cote

    3 Q 12435

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 24 août 1886 - 21 juin 1888
  52. Résultat n°52

    22 janvier 1960 - 26 août 1960

    Cote

    3 Q 12431

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 22 janvier 1960 - 26 août 1960
  53. Résultat n°53

    5 juin 1953 - 24 décembre 1953

    Cote

    3 Q 12491

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 5 juin 1953 - 24 décembre 1953
  54. Résultat n°54

    8 janvier 1941 - 20 juin 1941

    Cote

    3 Q 12385

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 janvier 1941 - 20 juin 1941
  55. Résultat n°55

    28 avril 1960 - 8 juillet 1960

    Cote

    3 Q 12563

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 28 avril 1960 - 8 juillet 1960
  56. Résultat n°56

    14 septembre 1915 - 20 juillet 1917

    Cote

    3 Q 12355

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 14 septembre 1915 - 20 juillet 1917
  57. Résultat n°57

    23 décembre 1871 - 10 septembre 1872

    Cote

    3 Q 1455

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 23 décembre 1871 - 10 septembre 1872
  58. Résultat n°58

    3 novembre 1958 - 29 juin 1959

    Cote

    3 Q 12571

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de bordereaux des actes déposés.
    • 3 novembre 1958 - 29 juin 1959
  59. Résultat n°59

    15 mars 1883 - 14 novembre 1886

    Cote

    3 Q 12534

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 15 mars 1883 - 14 novembre 1886
  60. Résultat n°60

    28 septembre 1882 - 1er septembre 1884

    Cote

    3 Q 12433

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 28 septembre 1882 - 1er septembre 1884
  61. Résultat n°61

    4 septembre 1929 - 13 janvier 1932

    Cote

    3 Q 12458

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 4 septembre 1929 - 13 janvier 1932
  62. Résultat n°62

    4 octobre 1956 - 28 décembre 1956

    Cote

    3 Q 12552

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 4 octobre 1956 - 28 décembre 1956
  63. Résultat n°63

    26 juin 1946 - 12 décembre 1946

    Cote

    3 Q 12399

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 juin 1946 - 12 décembre 1946
  64. Résultat n°64

    30 novembre 1912 - 3 octobre 1920

    Cote

    3 Q 12539

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 30 novembre 1912 - 3 octobre 1920
  65. Résultat n°65

    29 octobre 1947 - 20 avril 1948

    Cote

    3 Q 12406

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 29 octobre 1947 - 20 avril 1948
  66. Résultat n°66

    30 septembre 1949 - 27 mars 1950

    Cote

    3 Q 12413

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 30 septembre 1949 - 27 mars 1950
  67. Résultat n°67

    6 juillet 1939 - 22 décembre 1939

    Cote

    3 Q 12467

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 6 juillet 1939 - 22 décembre 1939
  68. Résultat n°68

    Volume 5

    Cote

    3 Q 1442

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 5
  69. Résultat n°69

    8 juin 1944 - 5 janvier 1945

    Cote

    3 Q 12392

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 juin 1944 - 5 janvier 1945
  70. Résultat n°70

    8 juillet 1960 - 21 septembre 1960

    Cote

    3 Q 12564

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 8 juillet 1960 - 21 septembre 1960
  71. Résultat n°71

    9 juillet 1878 - 19 juillet 1879

    Cote

    3 Q 1462

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 juillet 1878 - 19 juillet 1879
  72. Résultat n°72

    1er juillet 1959 - 11 février 1960

    Cote

    3 Q 12572

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet 1959 - 11 février 1960
  73. Résultat n°73

    7 septembre 1938 - 1er mars 1939

    Cote

    3 Q 12381

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 septembre 1938 - 1er mars 1939
  74. Résultat n°74

    22 septembre 1899 - 21 juin 1900

    Cote

    3 Q 12442

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 22 septembre 1899 - 21 juin 1900
  75. Résultat n°75

    3 janvier 1946 - 21 juin 1946

    Cote

    3 Q 12397

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 janvier 1946 - 21 juin 1946
  76. Résultat n°76

    Volume 15

    Cote

    3 Q 12509

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 15
  77. Résultat n°77
    1954 - 1961

    205 medias

    1954 - 1961

    Cote

    3 Q 12523

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1954 - 1961
  78. Résultat n°78

    4 novembre 1911 - 21 octobre 1912

    Cote

    3 Q 12352

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 novembre 1911 - 21 octobre 1912
  79. Résultat n°79

    28 mai 1870 - 24 janvier 1873

    Cote

    3 Q 1466

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 28 mai 1870 - 24 janvier 1873
  80. Résultat n°80

    13 mai 1891 - 3 août 1892

    Cote

    3 Q 12335

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 13 mai 1891 - 3 août 1892