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297 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    13 janvier 1891 - 4 mars 1898

    Cote

    3 Q 12536

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 13 janvier 1891 - 4 mars 1898
  • 2

    Volume 10

    Cote

    3 Q 1447

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 10
  • 3

    17 novembre 1924 - 1er juillet 1925

    Cote

    3 Q 12365

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 novembre 1924 - 1er juillet 1925
  • 4

    9 novembre 1906 - 25 septembre 1908

    Cote

    3 Q 12448

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 9 novembre 1906 - 25 septembre 1908
  • 5

    1er janvier 1864 - 21 mars 1866

    Cote

    3 Q 1472

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 1er janvier 1864 - 21 mars 1866
  • 6

    24 juillet 1876 - 5 juillet 1877

    Cote

    3 Q 1460

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 juillet 1876 - 5 juillet 1877
  • 7

    19 décembre 1867 - 27 janvier 1870

    Cote

    3 Q 1474

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 19 décembre 1867 - 27 janvier 1870
  • 8

    23 avril 1882 - 7 février 1883

    Cote

    3 Q 12326

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 23 avril 1882 - 7 février 1883
  • 9

    Volume 8

    Cote

    3 Q 1445

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 8
  • 10

    17 juillet 1901 - 15 juillet 1902

    Cote

    3 Q 12444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 17 juillet 1901 - 15 juillet 1902
  • 11

    2 janvier 1958 - 31 octobre 1958

    Cote

    3 Q 12570

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier 1958 - 31 octobre 1958
  • 12
    1961 - 1962

    76 medias

    1961 - 1962

    Cote

    3 Q 13557

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1961 - 1962
  • 13

    23 avril 1926 - 6 décembre 1927

    Cote

    3 Q 12367

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 23 avril 1926 - 6 décembre 1927
  • 14

    Volume 24

    Cote

    3 Q 12518

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 24
  • 15

    2 janvier 1957 - 9 mai 1957

    Cote

    3 Q 12553

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 2 janvier 1957 - 9 mai 1957
  • 16

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1835 - 1865

    Cote

    3 Q 1432

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Table des contrats de mariage.
  • 17

    5 janvier 1960 - 28 septembre 1960

    Cote

    3 Q 12501

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 5 janvier 1960 - 28 septembre 1960
  • 18

    4 mars 1898 - 17 août 1905

    Cote

    3 Q 12537

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 4 mars 1898 - 17 août 1905
  • 19

    4 janvier 1954 - 30 juin 1954

    Cote

    3 Q 12545

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 4 janvier 1954 - 30 juin 1954
  • 20

    19 janvier 1923 - 25 mars 1925

    Cote

    3 Q 12455

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 19 janvier 1923 - 25 mars 1925
  • 21

    3 novembre 1884 - 3 octobre 1885

    Cote

    3 Q 12329

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 novembre 1884 - 3 octobre 1885
  • 22

    Volume 23

    Cote

    3 Q 12517

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 23
  • 23

    14 octobre 1892 - 2 janvier 1895

    Cote

    3 Q 12438

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 14 octobre 1892 - 2 janvier 1895
  • 24

    28 août 1957 - 27 décembre 1957

    Cote

    3 Q 12555

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres d'extraits d'actes civils publics.
    • 28 août 1957 - 27 décembre 1957
  • 25

    1947 - 1954

    Cote

    3 Q 12522

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1947 - 1954
  • 26

    12 août 1935 - 13 février 1936

    Cote

    3 Q 12375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 août 1935 - 13 février 1936
  • 27

    3 janvier 1940 - 23 décembre 1940

    Cote

    3 Q 12468

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 3 janvier 1940 - 23 décembre 1940
  • 28

    27 mars 1950 - 28 septembre 1950

    Cote

    3 Q 12415

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 mars 1950 - 28 septembre 1950
  • 29

    29 octobre 1916 - 15 décembre 1921

    Cote

    3 Q 12527

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registre de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 29 octobre 1916 - 15 décembre 1921
  • 30

    Volume 7

    Cote

    3 Q 1444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 7
  • 31

    3 septembre 1952 - 9 mars 1953

    Cote

    3 Q 12426

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 septembre 1952 - 9 mars 1953
  • 32

    18 janvier 1905 - 24 octobre 1906

    Cote

    3 Q 12447

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 18 janvier 1905 - 24 octobre 1906
  • 33

    4 août 1892 - 4 décembre 1893

    Cote

    3 Q 12336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 août 1892 - 4 décembre 1893
  • 34

    3 avril 1925 - 22 juillet 1927

    Cote

    3 Q 12456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
    • 3 avril 1925 - 22 juillet 1927
  • 35

    9 mars 1953 - 27 avril 1953

    Cote

    3 Q 12428

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 mars 1953 - 27 avril 1953
  • 36

    17 mai 1929 - 13 janvier 1931

    Cote

    3 Q 12369

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 mai 1929 - 13 janvier 1931
  • 37

    Registre d'extraits de mutations de fonds de commerce.

    Date

    15 mars 1950 - 1er octobre 1954

    Cote

    3 Q 12696

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registre d'extraits de mutations de fonds de commerce.
  • 38

    Table des vendeurs et précédents possesseurs.

    Date

    1854 - 1865

    Cote

    3 Q 1433

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Table des vendeurs et précédents possesseurs.
  • 39

    17 août 1939 - 27 juin 1940

    Cote

    3 Q 12383

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 août 1939 - 27 juin 1940
  • 40

    Volume 22

    Cote

    3 Q 12516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Pierrelatte.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 22