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297 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

13 janvier 1891 - 4 mars 1898
Cote
3 Q 12536
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 13 janvier 1891 - 4 mars 1898
2

Volume 10
Cote
3 Q 1447
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 10
3

17 novembre 1924 - 1er juillet 1925
Cote
3 Q 12365
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 17 novembre 1924 - 1er juillet 1925
4

9 novembre 1906 - 25 septembre 1908
Cote
3 Q 12448
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
  • 9 novembre 1906 - 25 septembre 1908
5

1er janvier 1864 - 21 mars 1866
Cote
3 Q 1472
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
  • 1er janvier 1864 - 21 mars 1866
6

24 juillet 1876 - 5 juillet 1877
Cote
3 Q 1460
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 24 juillet 1876 - 5 juillet 1877
7

19 décembre 1867 - 27 janvier 1870
Cote
3 Q 1474
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
  • 19 décembre 1867 - 27 janvier 1870
8

23 avril 1882 - 7 février 1883
Cote
3 Q 12326
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 23 avril 1882 - 7 février 1883
9

Volume 8
Cote
3 Q 1445
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 8
10

17 juillet 1901 - 15 juillet 1902
Cote
3 Q 12444
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
  • 17 juillet 1901 - 15 juillet 1902
11

2 janvier 1958 - 31 octobre 1958
Cote
3 Q 12570
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier 1958 - 31 octobre 1958
12
1961 - 1962

76 medias

1961 - 1962
Cote
3 Q 13557
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Tables.
  • Tables des successions et absences.
  • 1961 - 1962
13

23 avril 1926 - 6 décembre 1927
Cote
3 Q 12367
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 23 avril 1926 - 6 décembre 1927
14

Volume 24
Cote
3 Q 12518
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 24
15

2 janvier 1957 - 9 mai 1957
Cote
3 Q 12553
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres d'extraits d'actes civils publics.
  • 2 janvier 1957 - 9 mai 1957
16

Table des contrats de mariage.
Cote
3 Q 1432
 Date
1835 - 1865
 Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Tables.
  • Table des contrats de mariage.
17

5 janvier 1960 - 28 septembre 1960
Cote
3 Q 12501
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
  • 5 janvier 1960 - 28 septembre 1960
18

4 mars 1898 - 17 août 1905
Cote
3 Q 12537
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 4 mars 1898 - 17 août 1905
19

4 janvier 1954 - 30 juin 1954
Cote
3 Q 12545
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres d'extraits d'actes civils publics.
  • 4 janvier 1954 - 30 juin 1954
20

19 janvier 1923 - 25 mars 1925
Cote
3 Q 12455
 Date- Lieu
Pierrelatte (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Pierrelatte.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Pierrelatte.
  • 19 janvier 1923 - 25 mars 1925