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1 343 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  2. Résultat n°2

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  3. Résultat n°3

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  4. Résultat n°4

    De F à O (1998).

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De F à O (1998).
  5. Résultat n°5

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  6. Résultat n°6

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  7. Résultat n°7

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  8. Résultat n°8

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  9. Résultat n°9

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  10. Résultat n°10

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  11. Résultat n°11

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929
  12. Résultat n°12

    26 novembre 1945 - 19 mars 1946

    Cote

    3 Q 8180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 novembre 1945 - 19 mars 1946
  13. Résultat n°13

    4 avril 1972- 29 juin 1972

    Cote

    3 Q 14979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 avril 1972- 29 juin 1972
  14. Résultat n°14

    12 août 1922 - 2 avril 1923

    Cote

    3 Q 8142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 août 1922 - 2 avril 1923
  15. Résultat n°15

    De A à I (1999).

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 14919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De A à I (1999).
  16. Résultat n°16

    8 janvier 1970 - 25 juin 1970

    Cote

    3 Q 14974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 8 janvier 1970 - 25 juin 1970
  17. Résultat n°17

    24 avril 1866 - 9 novembre 1866

    Cote

    3 Q 8488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 24 avril 1866 - 9 novembre 1866
  18. Résultat n°18

    4 mars 1882 - 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 8516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 4 mars 1882 - 18 septembre 1882
  19. Résultat n°19

    11 février 1992-15 juillet 1992

    Cote

    3 Q 15294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 11 février 1992-15 juillet 1992
  20. Résultat n°20

    De HAU à ZER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 14902

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De HAU à ZER (1992).