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Lieux
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456 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    31 juin 1858 - 16 janvier 1861

    Cote

    3 Q 5225

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 juin 1858 - 16 janvier 1861
  2. Résultat n°2

    6 janvier 1938 - 29 décembre 1938

    Cote

    3 Q 5342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1938 - 29 décembre 1938
  3. Résultat n°3

    26 mars 1872 - 16 octobre 1872

    Cote

    3 Q 5127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1872 - 16 octobre 1872
  4. Résultat n°4

    31 mai 1950 - 9 mai 1951

    Cote

    3 Q 5205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mai 1950 - 9 mai 1951
  5. Résultat n°5

    27 juillet 1829 - 11 avril 1830

    Cote

    3 Q 5067

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet 1829 - 11 avril 1830
  6. Résultat n°6

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer n° 1.

    Date

    1943-1957

    Cote

    3 Q 5367

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Sommiers.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer...
  7. Résultat n°7

    26 mars 1850 - 16 décembre 1850

    Cote

    3 Q 5094

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1850 - 16 décembre 1850
  8. Résultat n°8

    an VII - an XIV

    Cote

    3 Q 4966

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • an VII - an XIV
  9. Résultat n°9

    27 mars 1899 - 22 janvier 1900

    Cote

    3 Q 5312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 27 mars 1899 - 22 janvier 1900
  10. Résultat n°10

    5 janvier 1942 - 28 décembre 1942

    Cote

    3 Q 5346

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 janvier 1942 - 28 décembre 1942
  11. Résultat n°11
    1810 - 1813

    49 medias

    1810 - 1813

    Cote

    3 Q 4943

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des décès.
    • 1810 - 1813
  12. Résultat n°12

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct, des droits de timbre et des droits de transmission.

    Date

    1933-1957

    Cote

    3 Q 15492

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct, des...
  13. Résultat n°13

    16 novembre 1892 - 30 avril 1894

    Cote

    3 Q 5307

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 16 novembre 1892 - 30 avril 1894
  14. Résultat n°14

    29 mai 1897 - 30 juillet 1898

    Cote

    3 Q 5310

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 mai 1897 - 30 juillet 1898
  15. Résultat n°15

    1er décembre 1870 - 16 septembre 1871

    Cote

    3 Q 5291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er décembre 1870 - 16 septembre 1871
  16. Résultat n°16

    1er août 1883 - 7 juillet 1884

    Cote

    3 Q 5300

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er août 1883 - 7 juillet 1884
  17. Résultat n°17

    19 novembre 1928 - 19 février 1930

    Cote

    3 Q 5185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 novembre 1928 - 19 février 1930
  18. Résultat n°18

    20 octobre 1906 - 4 février 1908

    Cote

    3 Q 5167

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 octobre 1906 - 4 février 1908
  19. Résultat n°19

    Volume 20

    Cote

    3 Q 5021

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 20
  20. Résultat n°20

    2 janvier 1929 - 20 décembre 1929

    Cote

    3 Q 5333

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1929 - 20 décembre 1929
  21. Résultat n°21

    1854 - 1858

    Cote

    3 Q 4991

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1854 - 1858
  22. Résultat n°22

    1791 - an VII

    Cote

    3 Q 4965

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1791 - an VII
  23. Résultat n°23

    1er mars 1907 - 30 mai 1908

    Cote

    3 Q 5320

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er mars 1907 - 30 mai 1908
  24. Résultat n°24

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer n° 2.

    Date

    1935-1954

    Cote

    3 Q 5368

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Sommiers.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer...
  25. Résultat n°25

    14 septembre 1821 - 6 juin 1829

    Cote

    3 Q 5215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 septembre 1821 - 6 juin 1829
  26. Résultat n°26

    13 juin 1853 - 23 décembre 1855

    Cote

    3 Q 5223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 juin 1853 - 23 décembre 1855
  27. Résultat n°27

    18 juin 1822 - 17 octobre 1823

    Cote

    3 Q 5059

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juin 1822 - 17 octobre 1823
  28. Résultat n°28

    2 février 1880 - 6 septembre 1880

    Cote

    3 Q 5138

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 février 1880 - 6 septembre 1880
  29. Résultat n°29

    2 janvier 1957-21 février 1957

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 18685

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier 1957-21 février 1957
  30. Résultat n°30

    Volume 6

    Cote

    3 Q 5007

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 6
  31. Résultat n°31
    5 août 1845 - 28 mai 1847

    103 medias

    5 août 1845 - 28 mai 1847

    Cote

    3 Q 5278

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 août 1845 - 28 mai 1847
  32. Résultat n°32

    12 octobre 1912 - 11 février 1920

    Cote

    3 Q 5246

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 octobre 1912 - 11 février 1920
  33. Résultat n°33

    3 mars 1835 - 29 octobre 1835

    Cote

    3 Q 5075

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mars 1835 - 29 octobre 1835
  34. Résultat n°34
    1894 - 1927

    71 medias

    1894 - 1927

    Cote

    3 Q 4998

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des baux écrits.
    • 1894 - 1927
  35. Résultat n°35

    16 avril 1873 - 25 juin 1874

    Cote

    3 Q 5129

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 avril 1873 - 25 juin 1874
  36. Résultat n°36

    7 septembre 1900 - 6 août 1901

    Cote

    3 Q 5160

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 septembre 1900 - 6 août 1901
  37. Résultat n°37

    24 juillet 1860 - 11 mars 1861

    Cote

    3 Q 5109

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 juillet 1860 - 11 mars 1861
  38. Résultat n°38

    4 octobre 1871 - 26 mars 1872

    Cote

    3 Q 5126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 octobre 1871 - 26 mars 1872
  39. Résultat n°39

    5 janvier 1887 - 20 août 1888

    Cote

    3 Q 5303

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 janvier 1887 - 20 août 1888
  40. Résultat n°40

    3 juin 1854 - 8 octobre 1855

    Cote

    3 Q 5282

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 juin 1854 - 8 octobre 1855
  41. Résultat n°41

    4 mai 1953-23 décembre 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    3 Q 16733

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 4 mai 1953-23 décembre 1955
  42. Résultat n°42
    1813 - 1816

    86 medias

    1813 - 1816

    Cote

    3 Q 4969

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1813 - 1816
  43. Résultat n°43
    1825 - 1836

    201 medias

    1825 - 1836

    Cote

    3 Q 4936

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1825 - 1836
  44. Résultat n°44

    19 janvier 1871 - 5 octobre 1871

    Cote

    3 Q 5125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 janvier 1871 - 5 octobre 1871
  45. Résultat n°45

    9 janvier 1855 - 11 septembre 1855

    Cote

    3 Q 5101

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 janvier 1855 - 11 septembre 1855
  46. Résultat n°46

    7 janvier 1931 - 23 décembre 1931

    Cote

    3 Q 5335

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 7 janvier 1931 - 23 décembre 1931
  47. Résultat n°47

    22 septembre 1884 - 3 juillet 1885

    Cote

    3 Q 5145

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 septembre 1884 - 3 juillet 1885
  48. Résultat n°48

    28 janvier 1853 - 7 octobre 1853

    Cote

    3 Q 5098

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 janvier 1853 - 7 octobre 1853
  49. Résultat n°49

    1er germinal an VII - 28 pluviôse an VIII

    Cote

    3 Q 5209

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er germinal an VII - 28 pluviôse an VIII
  50. Résultat n°50

    1er mars 1866 - 25 octobre 1866

    Cote

    3 Q 5117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1866 - 25 octobre 1866
  51. Résultat n°51

    1 janvier 1948 - 21 décembre 1948

    Cote

    3 Q 5351

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1 janvier 1948 - 21 décembre 1948
  52. Résultat n°52

    2 décembre 1939 - 9 avril 1941

    Cote

    3 Q 5196

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 décembre 1939 - 9 avril 1941
  53. Résultat n°53
    1919 - 1948

    92 medias

    1919 - 1948

    Cote

    3 Q 4999

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des baux écrits.
    • 1919 - 1948
  54. Résultat n°54

    Volume 27

    Cote

    3 Q 5028

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 27
  55. Résultat n°55

    8 janvier 1909 - 27 novembre 1909

    Cote

    3 Q 5169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 janvier 1909 - 27 novembre 1909
  56. Résultat n°56

    27 mai 1936 - 24 mars 1937

    Cote

    3 Q 5192

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 mai 1936 - 24 mars 1937
  57. Résultat n°57

    Volume 3

    Cote

    3 Q 5004

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 3
  58. Résultat n°58

    6 août 1898 - 20 mars 1899

    Cote

    3 Q 5311

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 août 1898 - 20 mars 1899
  59. Résultat n°59

    10 février 1943 - 27 mars 1944

    Cote

    3 Q 5199

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 février 1943 - 27 mars 1944
  60. Résultat n°60

    15 juin 1859 - 10 avril 1861

    Cote

    3 Q 5285

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 15 juin 1859 - 10 avril 1861
  61. Résultat n°61
    1er pluviôse an XII - 14 juin 1807

    136 medias

    1er pluviôse an XII - 14 juin 1807

    Cote

    3 Q 5264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er pluviôse an XII - 14 juin 1807
  62. Résultat n°62

    5 ventôse an III - 8 thermidor an IV

    Cote

    3 Q 5037

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 ventôse an III - 8 thermidor an IV
  63. Résultat n°63

    Volume 28

    Cote

    3 Q 5029

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 28
  64. Résultat n°64

    12 novembre 1827 - 22 mai 1828

    Cote

    3 Q 5064

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1827 - 22 mai 1828
  65. Résultat n°65

    5 décembre 1874 - 3 juin 1879

    Cote

    3 Q 5234

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 décembre 1874 - 3 juin 1879
  66. Résultat n°66

    1er novembre 1806 - 11 juin 1807

    Cote

    3 Q 5049

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er novembre 1806 - 11 juin 1807
  67. Résultat n°67

    1er octobre 1875 - 27 mai 1876

    Cote

    3 Q 5131

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er octobre 1875 - 27 mai 1876
  68. Résultat n°68

    6 août 1901 - 10 septembre 1902

    Cote

    3 Q 5162

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 août 1901 - 10 septembre 1902
  69. Résultat n°69

    an VII - an XIV

    Cote

    3 Q 4979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • an VII - an XIV
  70. Résultat n°70

    4 août 1889 - 24 octobre 1892

    Cote

    3 Q 5239

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 août 1889 - 24 octobre 1892
  71. Résultat n°71

    15 juillet 1891 - 5 août 1892

    Cote

    3 Q 5152

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 juillet 1891 - 5 août 1892
  72. Résultat n°72

    1818 - 1823

    Cote

    3 Q 4971

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1818 - 1823
  73. Résultat n°73

    5 janvier 1926 - 27 décembre 1926

    Cote

    3 Q 5330

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 janvier 1926 - 27 décembre 1926
  74. Résultat n°74

    19 avril 1926 - 2 décembre 1927

    Cote

    3 Q 5183

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 avril 1926 - 2 décembre 1927
  75. Résultat n°75

    28 décembre 1845 - 24 août 1850

    Cote

    3 Q 5221

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 décembre 1845 - 24 août 1850
  76. Résultat n°76

    15 janvier 1945 - 20 décembre 1945

    Cote

    3 Q 5348

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 15 janvier 1945 - 20 décembre 1945
  77. Résultat n°77

    18 octobre 1844 - 27 décembre 1845

    Cote

    3 Q 5220

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 octobre 1844 - 27 décembre 1845
  78. Résultat n°78

    6 septembre 1881 - 23 mars 1881

    Cote

    3 Q 5139

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 septembre 1881 - 23 mars 1881
  79. Résultat n°79

    8 janvier 1941 - 31 décembre 1941

    Cote

    3 Q 5345

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 janvier 1941 - 31 décembre 1941
  80. Résultat n°80

    15 mars 1841 - 3 janvier 1842

    Cote

    3 Q 5083

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 mars 1841 - 3 janvier 1842