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456 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    31 juin 1858 - 16 janvier 1861

    Cote

    3 Q 5225

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 juin 1858 - 16 janvier 1861
  2. Résultat n°2

    6 janvier 1938 - 29 décembre 1938

    Cote

    3 Q 5342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1938 - 29 décembre 1938
  3. Résultat n°3

    26 mars 1872 - 16 octobre 1872

    Cote

    3 Q 5127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1872 - 16 octobre 1872
  4. Résultat n°4

    31 mai 1950 - 9 mai 1951

    Cote

    3 Q 5205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mai 1950 - 9 mai 1951
  5. Résultat n°5

    27 juillet 1829 - 11 avril 1830

    Cote

    3 Q 5067

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet 1829 - 11 avril 1830
  6. Résultat n°6

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer n° 1.

    Date

    1943-1957

    Cote

    3Q 5367

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Sommiers.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer...
  7. Résultat n°7

    26 mars 1850 - 16 décembre 1850

    Cote

    3 Q 5094

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1850 - 16 décembre 1850
  8. Résultat n°8

    an VII - an XIV

    Cote

    3 Q 4966

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • an VII - an XIV
  9. Résultat n°9

    27 mars 1899 - 22 janvier 1900

    Cote

    3 Q 5312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 27 mars 1899 - 22 janvier 1900
  10. Résultat n°10

    5 janvier 1942 - 28 décembre 1942

    Cote

    3 Q 5346

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 janvier 1942 - 28 décembre 1942
  11. Résultat n°11
    1810 - 1813

    49 medias

    1810 - 1813

    Cote

    3 Q 4943

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des décès.
    • 1810 - 1813
  12. Résultat n°12

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct, des droits de timbre et des droits de transmission.

    Date

    1933-1957

    Cote

    3 Q 15492

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct, des...
  13. Résultat n°13

    16 novembre 1892 - 30 avril 1894

    Cote

    3 Q 5307

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 16 novembre 1892 - 30 avril 1894
  14. Résultat n°14

    29 mai 1897 - 30 juillet 1898

    Cote

    3 Q 5310

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 mai 1897 - 30 juillet 1898
  15. Résultat n°15

    1er décembre 1870 - 16 septembre 1871

    Cote

    3 Q 5291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er décembre 1870 - 16 septembre 1871
  16. Résultat n°16

    1er août 1883 - 7 juillet 1884

    Cote

    3 Q 5300

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er août 1883 - 7 juillet 1884
  17. Résultat n°17

    19 novembre 1928 - 19 février 1930

    Cote

    3 Q 5185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 novembre 1928 - 19 février 1930
  18. Résultat n°18

    20 octobre 1906 - 4 février 1908

    Cote

    3 Q 5167

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 octobre 1906 - 4 février 1908
  19. Résultat n°19

    Volume 20

    Cote

    3 Q 5021

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 20
  20. Résultat n°20

    2 janvier 1929 - 20 décembre 1929

    Cote

    3 Q 5333

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1929 - 20 décembre 1929