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701 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 avril 1960 - 30 juin 1960

    Cote

    3 Q 13412

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1 avril 1960 - 30 juin 1960
  2. Résultat n°2

    1er juillet 1868 - 28 novembre 1868

    Cote

    3 Q 8768

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er juillet 1868 - 28 novembre 1868
  3. Résultat n°3

    18 mai 1896 - 7 mai 1897

    Cote

    3 Q 9062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
    • 18 mai 1896 - 7 mai 1897
  4. Résultat n°4

    8 février 1912 - 26 novembre 1919

    Cote

    3 Q 9002

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 février 1912 - 26 novembre 1919
  5. Résultat n°5

    1954

    Cote

    3 Q 13312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Renvois d'actes et de baux.
    • 1954
  6. Résultat n°6

    12 mai 1939 - 25 août 1939

    Cote

    3 Q 8941

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 mai 1939 - 25 août 1939
  7. Résultat n°7

    Volume 59

    Cote

    3 Q 13485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 59
  8. Résultat n°8

    25 octobre 1928 - 28 juin 1929

    Cote

    3 Q 9110

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
    • 25 octobre 1928 - 28 juin 1929
  9. Résultat n°9
    1956-1960

    164 medias

    1956-1960

    Cote

    3 Q 8642

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences
    • 1956-1960
  10. Résultat n°10

    Volume 63

    Cote

    3 Q 13489

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 63
  11. Résultat n°11
    23 juillet 1853 - 14 avril 1854

    201 medias

    23 juillet 1853 - 14 avril 1854

    Cote

    3 Q 8737

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 23 juillet 1853 - 14 avril 1854
  12. Résultat n°12

    Volume 8

    Cote

    3 Q 8670

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 8
  13. Résultat n°13

    1958

    Cote

    3 Q 13328

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Actes sous seing privés et baux
    • 1958
  14. Résultat n°14

    Volume 30

    Cote

    3 Q 8692

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 30
  15. Résultat n°15

    1921

    Cote

    3 Q 13230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Renvois d'actes et de baux.
    • 1921
  16. Résultat n°16

    24 décembre 1897- 29 avril 1898

    Cote

    3 Q 8846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 décembre 1897- 29 avril 1898
  17. Résultat n°17

    3 février 1896 - 12 juin 1896

    Cote

    3 Q 8841

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 février 1896 - 12 juin 1896
  18. Résultat n°18

    1845-1851

    Cote

    3 Q 8644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1845-1851
  19. Résultat n°19

    1er août 1907 - 4 janvier 1908

    Cote

    3 Q 8869

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er août 1907 - 4 janvier 1908
  20. Résultat n°20

    1949

    Cote

    3 Q 13294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Actes sous seing privés et baux
    • 1949