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Résultats de la recherche

  • 1

    1 avril 1960 - 30 juin 1960

    Cote

    3 Q 13412

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1 avril 1960 - 30 juin 1960
  • 2

    1er juillet 1868 - 28 novembre 1868

    Cote

    3 Q 8768

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er juillet 1868 - 28 novembre 1868
  • 3

    18 mai 1896 - 7 mai 1897

    Cote

    3 Q 9062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
    • 18 mai 1896 - 7 mai 1897
  • 4

    8 février 1912 - 26 novembre 1919

    Cote

    3 Q 9002

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 février 1912 - 26 novembre 1919
  • 5

    1954

    Cote

    3 Q 13312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Renvois d'actes et de baux.
    • 1954
  • 6

    12 mai 1939 - 25 août 1939

    Cote

    3 Q 8941

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 mai 1939 - 25 août 1939
  • 7

    Volume 59

    Cote

    3 Q 13485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 59
  • 8

    25 octobre 1928 - 28 juin 1929

    Cote

    3 Q 9110

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
    • 25 octobre 1928 - 28 juin 1929
  • 9
    1956-1960

    164 medias

    1956-1960

    Cote

    3 Q 8642

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences
    • 1956-1960
  • 10

    Volume 63

    Cote

    3 Q 13489

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 63
  • 11
    23 juillet 1853 - 14 avril 1854

    201 medias

    23 juillet 1853 - 14 avril 1854

    Cote

    3 Q 8737

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 23 juillet 1853 - 14 avril 1854
  • 12

    Volume 8

    Cote

    3 Q 8670

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 8
  • 13

    1958

    Cote

    3 Q 13328

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Actes sous seing privés et baux
    • 1958
  • 14

    Volume 30

    Cote

    3 Q 8692

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 30
  • 15

    1921

    Cote

    3 Q 13230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Renvois d'actes et de baux.
    • 1921
  • 16

    24 décembre 1897- 29 avril 1898

    Cote

    3 Q 8846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 décembre 1897- 29 avril 1898
  • 17

    3 février 1896 - 12 juin 1896

    Cote

    3 Q 8841

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 février 1896 - 12 juin 1896
  • 18

    1845-1851

    Cote

    3 Q 8644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1845-1851
  • 19

    1er août 1907 - 4 janvier 1908

    Cote

    3 Q 8869

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er août 1907 - 4 janvier 1908
  • 20

    1949

    Cote

    3 Q 13294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Actes sous seing privés et baux
    • 1949
  • 21

    23 avril 1926 - 17 janvier 1927

    Cote

    3 Q 8907

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 23 avril 1926 - 17 janvier 1927
  • 22

    14 novembre 1909 - 3 janvier 1914

    Cote

    3 Q 9014

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 14 novembre 1909 - 3 janvier 1914
  • 23

    27 novembre 1919 - 22 février 1927

    Cote

    3 Q 9003

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 27 novembre 1919 - 22 février 1927
  • 24

    5 mai 1917 - 17 janvier 1918

    Cote

    3 Q 8886

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 mai 1917 - 17 janvier 1918
  • 25

    25 août 1924 - 19 janvier 1925

    Cote

    3 Q 8903

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 25 août 1924 - 19 janvier 1925
  • 26

    4 juin 1913 - 2 décembre 1913

    Cote

    3 Q 8881

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 juin 1913 - 2 décembre 1913
  • 27

    30 mars 1872 - 29 avril 1873

    Cote

    3 Q 9037

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
    • 30 mars 1872 - 29 avril 1873
  • 28

    25 février 1938 - 9 juin 1938

    Cote

    3 Q 8937

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 25 février 1938 - 9 juin 1938
  • 29

    21 mars 1923 - 17 janvier 1928

    Cote

    3 Q 9017

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 21 mars 1923 - 17 janvier 1928
  • 30

    17 janvier 1927 - 1er juillet 1927

    Cote

    3 Q 8908

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 janvier 1927 - 1er juillet 1927
  • 31

    1896- 1897

    Cote

    3 Q 13198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Renvois d'actes et de baux.
    • 1896- 1897
  • 32

    1943-1944

    Cote

    3 Q 13279

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Actes sous seing privés et baux
    • 1943-1944
  • 33

    27 janvier 1939 - 12 mai 1939

    Cote

    3 Q 8940

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 27 janvier 1939 - 12 mai 1939
  • 34

    1953-1955

    Cote

    3 Q 13309

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Actes sous seing privés et baux
    • 1953-1955
  • 35

    1900

    Cote

    3 Q 13204

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Renvois d'actes et de baux.
    • 1900
  • 36

    1er mars 1865 - 2 juillet 1865

    Cote

    3 Q 8758

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er mars 1865 - 2 juillet 1865
  • 37

    3 novembre 1866 - 27 décembre 1867

    Cote

    3 Q 8985

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 3 novembre 1866 - 27 décembre 1867
  • 38

    1926

    Cote

    3 Q 13239

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Actes sous seing privés et baux
    • 1926
  • 39

    7 juillet 1908 - 9 février 1909

    Cote

    3 Q 8871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 juillet 1908 - 9 février 1909
  • 40

    10 octobre 1938 - 27 janvier 1939

    Cote

    3 Q 8939

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 octobre 1938 - 27 janvier 1939
  • 41
    1922-1930

    205 medias

    1922-1930

    Cote

    3 Q 8639

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences
    • 1922-1930
  • 42

    15 janvier 1874 - 2 juin 1875

    Cote

    3 Q 8991

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 15 janvier 1874 - 2 juin 1875
  • 43

    20 juin 1916 - 5 mai 1917

    Cote

    3 Q 8885

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 juin 1916 - 5 mai 1917
  • 44

    Volume 40

    Cote

    3 Q 8702

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 40
  • 45

    19 juillet 1861 - 8 janvier 1862

    Cote

    3 Q 8748

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 juillet 1861 - 8 janvier 1862
  • 46
    1911-1917

    159 medias

    1911-1917

    Cote

    3 Q 8637

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences
    • 1911-1917
  • 47

    1951

    Cote

    3 Q 13300

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Renvois d'actes et de baux.
    • 1951
  • 48

    28 octobre 1932 - 3 mars 1933

    Cote

    3 Q 8920

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 octobre 1932 - 3 mars 1933
  • 49

    3 septembre 1943 - 12 janvier 1944

    Cote

    3 Q 8954

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 3 septembre 1943 - 12 janvier 1944
  • 50

    24 décembre 1866 - 25 mars 1867

    Cote

    3 Q 8764

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 décembre 1866 - 25 mars 1867
  • 51

    Volume 36

    Cote

    3 Q 8698

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 36
  • 52

    16 août 1848 - 2 juillet 1849

    Cote

    3 Q 8730

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 août 1848 - 2 juillet 1849
  • 53
    1918-1921

    148 medias

    1918-1921

    Cote

    3 Q 8638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences
    • 1918-1921
  • 54

    20 février 1881 - 4 juillet 1881

    Cote

    3 Q 8802

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 février 1881 - 4 juillet 1881
  • 55

    9 avril 1878 - 6 septembre 1878

    Cote

    3 Q 8794

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 avril 1878 - 6 septembre 1878
  • 56

    Volume 41

    Cote

    3 Q 8703

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 41
  • 57

    28 mars 1955- 22 juillet 1955

    Cote

    3 Q 13375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 mars 1955- 22 juillet 1955
  • 58

    19 janvier 1881 -23 décembre 1881

    Cote

    3 Q 9046

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
    • 19 janvier 1881 -23 décembre 1881
  • 59

    1844-1850

    Cote

    3 Q 8627

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences
    • 1844-1850
  • 60

    Volume 5

    Cote

    3 Q 8667

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 5
  • 61

    1934

    Cote

    3 Q 13255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Renvois d'actes et de baux.
    • 1934
  • 62

    2 avril 1957 - 29 juin 1957

    Cote

    3 Q 13389

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 avril 1957 - 29 juin 1957
  • 63

    21 mars 1890 - 5 août 1890

    Cote

    3 Q 8825

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 21 mars 1890 - 5 août 1890
  • 64

    15 avril 1904 - 16 septembre 1904

    Cote

    3 Q 8861

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 avril 1904 - 16 septembre 1904
  • 65

    11 décembre 1905 - 1er mai 1906

    Cote

    3 Q 8865

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 11 décembre 1905 - 1er mai 1906
  • 66
    1930-1937

    186 medias

    1930-1937

    Cote

    3 Q 8640

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences
    • 1930-1937
  • 67

    16 novembre 1945 - 5 mars 1946

    Cote

    3 Q 8960

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 novembre 1945 - 5 mars 1946
  • 68

    9 octobre 1942 - 1er février 1943

    Cote

    3 Q 8951

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 octobre 1942 - 1er février 1943
  • 69

    20 octobre 1944 - 30 mars 1945

    Cote

    3 Q 8957

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 octobre 1944 - 30 mars 1945
  • 70

    10 mai 1886 - 1er octobre 1886

    Cote

    3 Q 8816

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 mai 1886 - 1er octobre 1886
  • 71

    10 mai 1864 - 1er avril 1865

    Cote

    3 Q 9029

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
    • 10 mai 1864 - 1er avril 1865
  • 72

    19 novembre 1959 - 9 juin 1960

    Cote

    3 Q 14267

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de bordereaux de dépôts des actes.
    • 19 novembre 1959 - 9 juin 1960
  • 73

    24 décembre 1885 - 10 mai 1886

    Cote

    3 Q 8815

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 décembre 1885 - 10 mai 1886
  • 74

    15 décembre 1912 - 4 juin 1913

    Cote

    3 Q 8880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 décembre 1912 - 4 juin 1913
  • 75

    12 mars 1875 - 21 janvier 1876

    Cote

    3 Q 9040

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
    • 12 mars 1875 - 21 janvier 1876
  • 76

    11 juillet 1845 - 16 août 1849

    Cote

    3 Q 8976

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 11 juillet 1845 - 16 août 1849
  • 77

    Volume 45

    Cote

    3 Q 8707

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 45
  • 78

    14 novembre 1944 - 26 juin 1948

    Cote

    3 Q 9153

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (correctionnelle,...
    • 14 novembre 1944 - 26 juin 1948
  • 79

    19 décembre 1887 - 28 mai 1888

    Cote

    3 Q 8820

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 décembre 1887 - 28 mai 1888
  • 80

    5 août 1890 - 5 décembre 1890

    Cote

    3 Q 8826

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 août 1890 - 5 décembre 1890