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683 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 avril 1960 - 30 juin 1960

    Cote

    3 Q 13412

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1 avril 1960 - 30 juin 1960
  2. Résultat n°2

    1er juillet 1868 - 28 novembre 1868

    Cote

    3 Q 8768

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet 1868 - 28 novembre 1868
  3. Résultat n°3

    18 mai 1896 - 7 mai 1897

    Cote

    3 Q 9062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 mai 1896 - 7 mai 1897
  4. Résultat n°4

    8 février 1912 - 26 novembre 1919

    Cote

    3 Q 9002

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 février 1912 - 26 novembre 1919
  5. Résultat n°5

    1900

    Date

    1900

    Cote

    3 Q 18698, 3 Q 13204 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1900
  6. Résultat n°6

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 18732, 3 Q 13248 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1930
  7. Résultat n°7

    1904

    Date

    1904

    Cote

    3 Q 18701, 3 Q 13209 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1904
  8. Résultat n°8

    12 mai 1939 - 25 août 1939

    Cote

    3 Q 8941

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai 1939 - 25 août 1939
  9. Résultat n°9

    Volume 59

    Cote

    3 Q 13485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 59
  10. Résultat n°10

    25 octobre 1928 - 28 juin 1929

    Cote

    3 Q 9110

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 25 octobre 1928 - 28 juin 1929
  11. Résultat n°11
    1956-1960

    164 medias

    1956-1960

    Cote

    3 Q 8642

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1956-1960
  12. Résultat n°12

    Volume 63

    Cote

    3 Q 13489

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 63
  13. Résultat n°13
    23 juillet 1853 - 14 avril 1854

    201 medias

    23 juillet 1853 - 14 avril 1854

    Cote

    3 Q 8737

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 juillet 1853 - 14 avril 1854
  14. Résultat n°14

    Volume 8

    Cote

    3 Q 8670

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 8
  15. Résultat n°15

    Volume 30

    Cote

    3 Q 8692

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 30
  16. Résultat n°16

    24 décembre 1897- 29 avril 1898

    Cote

    3 Q 8846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1897- 29 avril 1898
  17. Résultat n°17

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3 Q 18728, 3 Q 13242 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1927
  18. Résultat n°18

    3 février 1896 - 12 juin 1896

    Cote

    3 Q 8841

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 février 1896 - 12 juin 1896
  19. Résultat n°19

    1845-1851

    Cote

    3 Q 8644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1845-1851
  20. Résultat n°20

    1er août 1907 - 4 janvier 1908

    Cote

    3 Q 8869

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août 1907 - 4 janvier 1908
  21. Résultat n°21

    23 avril 1926 - 17 janvier 1927

    Cote

    3 Q 8907

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 avril 1926 - 17 janvier 1927
  22. Résultat n°22

    14 novembre 1909 - 3 janvier 1914

    Cote

    3 Q 9014

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux d'immeubles sous seing privé (BSSP).
    • 14 novembre 1909 - 3 janvier 1914
  23. Résultat n°23

    27 novembre 1919 - 22 février 1927

    Cote

    3 Q 9003

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 novembre 1919 - 22 février 1927
  24. Résultat n°24

    5 mai 1917 - 17 janvier 1918

    Cote

    3 Q 8886

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 mai 1917 - 17 janvier 1918
  25. Résultat n°25

    25 août 1924 - 19 janvier 1925

    Cote

    3 Q 8903

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 août 1924 - 19 janvier 1925
  26. Résultat n°26

    4 juin 1913 - 2 décembre 1913

    Cote

    3 Q 8881

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 juin 1913 - 2 décembre 1913
  27. Résultat n°27

    30 mars 1872 - 29 avril 1873

    Cote

    3 Q 9037

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 30 mars 1872 - 29 avril 1873
  28. Résultat n°28

    25 février 1938 - 9 juin 1938

    Cote

    3 Q 8937

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 février 1938 - 9 juin 1938
  29. Résultat n°29

    21 mars 1923 - 17 janvier 1928

    Cote

    3 Q 9017

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux d'immeubles sous seing privé (BSSP).
    • 21 mars 1923 - 17 janvier 1928
  30. Résultat n°30

    17 janvier 1927 - 1er juillet 1927

    Cote

    3 Q 8908

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 janvier 1927 - 1er juillet 1927
  31. Résultat n°31

    27 janvier 1939 - 12 mai 1939

    Cote

    3 Q 8940

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 janvier 1939 - 12 mai 1939
  32. Résultat n°32

    1er mars 1865 - 2 juillet 1865

    Cote

    3 Q 8758

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1865 - 2 juillet 1865
  33. Résultat n°33

    3 novembre 1866 - 27 décembre 1867

    Cote

    3 Q 8985

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 novembre 1866 - 27 décembre 1867
  34. Résultat n°34

    7 juillet 1908 - 9 février 1909

    Cote

    3 Q 8871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet 1908 - 9 février 1909
  35. Résultat n°35

    10 octobre 1938 - 27 janvier 1939

    Cote

    3 Q 8939

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre 1938 - 27 janvier 1939
  36. Résultat n°36
    1922-1930

    205 medias

    1922-1930

    Cote

    3 Q 8639

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1922-1930
  37. Résultat n°37

    1947

    Date

    1947

    Cote

    3 Q 18751, 3 Q 13286 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1947
  38. Résultat n°38

    15 janvier 1874 - 2 juin 1875

    Cote

    3 Q 8991

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 janvier 1874 - 2 juin 1875
  39. Résultat n°39

    20 juin 1916 - 5 mai 1917

    Cote

    3 Q 8885

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 juin 1916 - 5 mai 1917
  40. Résultat n°40

    Volume 40

    Cote

    3 Q 8702

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 40
  41. Résultat n°41

    27 juin 1951 - 19 novembre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3Q 16725

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juin 1951 - 19 novembre 1951.
  42. Résultat n°42

    19 juillet 1861 - 8 janvier 1862

    Cote

    3 Q 8748

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juillet 1861 - 8 janvier 1862
  43. Résultat n°43

    1921

    Date

    1921

    Cote

    3 Q 18719, 3 Q 13230 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1921
  44. Résultat n°44
    1911-1917

    159 medias

    1911-1917

    Cote

    3 Q 8637

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1911-1917
  45. Résultat n°45

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3 Q 18746, 3 Q 13268 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1940
  46. Résultat n°46

    28 octobre 1932 - 3 mars 1933

    Cote

    3 Q 8920

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 octobre 1932 - 3 mars 1933
  47. Résultat n°47

    3 septembre 1943 - 12 janvier 1944

    Cote

    3 Q 8954

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 septembre 1943 - 12 janvier 1944
  48. Résultat n°48

    24 décembre 1866 - 25 mars 1867

    Cote

    3 Q 8764

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1866 - 25 mars 1867
  49. Résultat n°49

    Volume 36

    Cote

    3 Q 8698

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 36
  50. Résultat n°50

    16 août 1848 - 2 juillet 1849

    Cote

    3 Q 8730

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1848 - 2 juillet 1849
  51. Résultat n°51
    1918-1921

    148 medias

    1918-1921

    Cote

    3 Q 8638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1918-1921
  52. Résultat n°52

    1943-1947

    Date

    1943-1947

    Cote

    3 Q 18750, 3 Q 13279, 13284, 13293 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1943-1947
  53. Résultat n°53

    20 février 1881 - 4 juillet 1881

    Cote

    3 Q 8802

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février 1881 - 4 juillet 1881
  54. Résultat n°54

    9 avril 1878 - 6 septembre 1878

    Cote

    3 Q 8794

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 avril 1878 - 6 septembre 1878
  55. Résultat n°55

    Volume 41

    Cote

    3 Q 8703

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 41
  56. Résultat n°56

    28 mars 1955- 22 juillet 1955

    Cote

    3 Q 13375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 28 mars 1955- 22 juillet 1955
  57. Résultat n°57

    19 janvier 1881 -23 décembre 1881

    Cote

    3 Q 9046

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 19 janvier 1881 -23 décembre 1881
  58. Résultat n°58

    1844-1850

    Cote

    3 Q 8627

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1844-1850
  59. Résultat n°59

    1926

    Date

    1926

    Cote

    3 Q 18727, 3 Q 13240 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1926
  60. Résultat n°60

    Volume 5

    Cote

    3 Q 8667

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 5
  61. Résultat n°61

    2 avril 1957 - 29 juin 1957

    Cote

    3 Q 13389

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 avril 1957 - 29 juin 1957
  62. Résultat n°62

    21 mars 1890 - 5 août 1890

    Cote

    3 Q 8825

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars 1890 - 5 août 1890
  63. Résultat n°63

    15 avril 1904 - 16 septembre 1904

    Cote

    3 Q 8861

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 avril 1904 - 16 septembre 1904
  64. Résultat n°64

    11 décembre 1905 - 1er mai 1906

    Cote

    3 Q 8865

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 décembre 1905 - 1er mai 1906
  65. Résultat n°65
    1930-1937

    186 medias

    1930-1937

    Cote

    3 Q 8640

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1930-1937
  66. Résultat n°66

    16 novembre 1945 - 5 mars 1946

    Cote

    3 Q 8960

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 novembre 1945 - 5 mars 1946
  67. Résultat n°67

    9 octobre 1942 - 1er février 1943

    Cote

    3 Q 8951

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 octobre 1942 - 1er février 1943
  68. Résultat n°68

    1960

    Date

    1960

    Cote

    3 Q 13334

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1960
  69. Résultat n°69

    20 octobre 1944 - 30 mars 1945

    Cote

    3 Q 8957

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 octobre 1944 - 30 mars 1945
  70. Résultat n°70

    10 mai 1886 - 1er octobre 1886

    Cote

    3 Q 8816

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 mai 1886 - 1er octobre 1886
  71. Résultat n°71

    1909

    Date

    1909

    Cote

    3 Q 18706, 3 Q 13214 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1909
  72. Résultat n°72

    10 mai 1864 - 1er avril 1865

    Cote

    3 Q 9029

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 mai 1864 - 1er avril 1865
  73. Résultat n°73

    19 novembre 1959 - 9 juin 1960

    Cote

    3 Q 14267

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 19 novembre 1959 - 9 juin 1960
  74. Résultat n°74

    24 décembre 1885 - 10 mai 1886

    Cote

    3 Q 8815

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1885 - 10 mai 1886
  75. Résultat n°75

    15 décembre 1912 - 4 juin 1913

    Cote

    3 Q 8880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 décembre 1912 - 4 juin 1913
  76. Résultat n°76

    12 mars 1875 - 21 janvier 1876

    Cote

    3 Q 9040

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 12 mars 1875 - 21 janvier 1876
  77. Résultat n°77

    11 juillet 1845 - 16 août 1849

    Cote

    3 Q 8976

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 11 juillet 1845 - 16 août 1849
  78. Résultat n°78

    Volume 45

    Cote

    3 Q 8707

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 45
  79. Résultat n°79

    14 novembre 1944 - 26 juin 1948

    Cote

    3 Q 9153

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 14 novembre 1944 - 26 juin 1948
  80. Résultat n°80

    19 décembre 1887 - 28 mai 1888

    Cote

    3 Q 8820

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 décembre 1887 - 28 mai 1888