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683 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 avril 1960 - 30 juin 1960

    Cote

    3 Q 13412

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1 avril 1960 - 30 juin 1960
  2. Résultat n°2

    1er juillet 1868 - 28 novembre 1868

    Cote

    3 Q 8768

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet 1868 - 28 novembre 1868
  3. Résultat n°3

    18 mai 1896 - 7 mai 1897

    Cote

    3 Q 9062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 mai 1896 - 7 mai 1897
  4. Résultat n°4

    8 février 1912 - 26 novembre 1919

    Cote

    3 Q 9002

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 février 1912 - 26 novembre 1919
  5. Résultat n°5

    1900

    Date

    1900

    Cote

    3 Q 18698, 3 Q 13204 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1900
  6. Résultat n°6

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 18732, 3 Q 13248 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1930
  7. Résultat n°7

    1904

    Date

    1904

    Cote

    3 Q 18701, 3 Q 13209 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1904
  8. Résultat n°8

    12 mai 1939 - 25 août 1939

    Cote

    3 Q 8941

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai 1939 - 25 août 1939
  9. Résultat n°9

    Volume 59

    Cote

    3 Q 13485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 59
  10. Résultat n°10

    25 octobre 1928 - 28 juin 1929

    Cote

    3 Q 9110

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 25 octobre 1928 - 28 juin 1929
  11. Résultat n°11
    1956-1960

    164 medias

    1956-1960

    Cote

    3 Q 8642

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1956-1960
  12. Résultat n°12

    Volume 63

    Cote

    3 Q 13489

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 63
  13. Résultat n°13
    23 juillet 1853 - 14 avril 1854

    201 medias

    23 juillet 1853 - 14 avril 1854

    Cote

    3 Q 8737

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 juillet 1853 - 14 avril 1854
  14. Résultat n°14

    Volume 8

    Cote

    3 Q 8670

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 8
  15. Résultat n°15

    Volume 30

    Cote

    3 Q 8692

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 30
  16. Résultat n°16

    24 décembre 1897- 29 avril 1898

    Cote

    3 Q 8846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1897- 29 avril 1898
  17. Résultat n°17

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3 Q 18728, 3 Q 13242 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1927
  18. Résultat n°18

    3 février 1896 - 12 juin 1896

    Cote

    3 Q 8841

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 février 1896 - 12 juin 1896
  19. Résultat n°19

    1845-1851

    Cote

    3 Q 8644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1845-1851
  20. Résultat n°20

    1er août 1907 - 4 janvier 1908

    Cote

    3 Q 8869

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août 1907 - 4 janvier 1908
  21. Résultat n°21

    23 avril 1926 - 17 janvier 1927

    Cote

    3 Q 8907

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 avril 1926 - 17 janvier 1927
  22. Résultat n°22

    14 novembre 1909 - 3 janvier 1914

    Cote

    3 Q 9014

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux d'immeubles sous seing privé (BSSP).
    • 14 novembre 1909 - 3 janvier 1914
  23. Résultat n°23

    27 novembre 1919 - 22 février 1927

    Cote

    3 Q 9003

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 novembre 1919 - 22 février 1927
  24. Résultat n°24

    5 mai 1917 - 17 janvier 1918

    Cote

    3 Q 8886

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 mai 1917 - 17 janvier 1918
  25. Résultat n°25

    25 août 1924 - 19 janvier 1925

    Cote

    3 Q 8903

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 août 1924 - 19 janvier 1925
  26. Résultat n°26

    4 juin 1913 - 2 décembre 1913

    Cote

    3 Q 8881

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 juin 1913 - 2 décembre 1913
  27. Résultat n°27

    30 mars 1872 - 29 avril 1873

    Cote

    3 Q 9037

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 30 mars 1872 - 29 avril 1873
  28. Résultat n°28

    25 février 1938 - 9 juin 1938

    Cote

    3 Q 8937

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 février 1938 - 9 juin 1938
  29. Résultat n°29

    21 mars 1923 - 17 janvier 1928

    Cote

    3 Q 9017

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux d'immeubles sous seing privé (BSSP).
    • 21 mars 1923 - 17 janvier 1928
  30. Résultat n°30

    17 janvier 1927 - 1er juillet 1927

    Cote

    3 Q 8908

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 janvier 1927 - 1er juillet 1927
  31. Résultat n°31

    27 janvier 1939 - 12 mai 1939

    Cote

    3 Q 8940

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 janvier 1939 - 12 mai 1939
  32. Résultat n°32

    1er mars 1865 - 2 juillet 1865

    Cote

    3 Q 8758

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1865 - 2 juillet 1865
  33. Résultat n°33

    3 novembre 1866 - 27 décembre 1867

    Cote

    3 Q 8985

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 novembre 1866 - 27 décembre 1867
  34. Résultat n°34

    7 juillet 1908 - 9 février 1909

    Cote

    3 Q 8871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet 1908 - 9 février 1909
  35. Résultat n°35

    10 octobre 1938 - 27 janvier 1939

    Cote

    3 Q 8939

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre 1938 - 27 janvier 1939
  36. Résultat n°36
    1922-1930

    205 medias

    1922-1930

    Cote

    3 Q 8639

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1922-1930
  37. Résultat n°37

    1947

    Date

    1947

    Cote

    3 Q 18751, 3 Q 13286 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1947
  38. Résultat n°38

    15 janvier 1874 - 2 juin 1875

    Cote

    3 Q 8991

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 janvier 1874 - 2 juin 1875
  39. Résultat n°39

    20 juin 1916 - 5 mai 1917

    Cote

    3 Q 8885

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 juin 1916 - 5 mai 1917
  40. Résultat n°40

    Volume 40

    Cote

    3 Q 8702

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 40