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Multimédias
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Nom de l'inventaire
  • 701
Période
  • 636
  • 676
Lieux
  • 701
Sujets
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 701
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 13412
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 1 avril 1960 - 30 juin 1960
Résultat n°2
Cote
3 Q 8768
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 1er juillet 1868 - 28 novembre 1868
Résultat n°3
Cote
3 Q 9062
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
  • 18 mai 1896 - 7 mai 1897
Résultat n°4
Cote
3 Q 9002
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 8 février 1912 - 26 novembre 1919
Résultat n°5
Cote
3 Q 13312
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Renvois d'actes et de baux.
  • 1954
Résultat n°6
Cote
3 Q 8941
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 12 mai 1939 - 25 août 1939
Résultat n°7
Cote
3 Q 13485
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 59
Résultat n°8
Cote
3 Q 9110
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
  • 25 octobre 1928 - 28 juin 1929
Résultat n°9
1956-1960

164 medias

Cote
3 Q 8642
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Tables des successions et absences
  • 1956-1960
Résultat n°10
Cote
3 Q 13489
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 63
Résultat n°11
	23 juillet 1853 - 14 avril 1854

201 medias

Cote
3 Q 8737
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 23 juillet 1853 - 14 avril 1854
Résultat n°12
Cote
3 Q 8670
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 8
Résultat n°13
Cote
3 Q 13328
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Actes sous seing privés et baux
  • 1958
Résultat n°14
Cote
3 Q 8692
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 30
Résultat n°15
Cote
3 Q 13230
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Renvois d'actes et de baux.
  • 1921
Résultat n°16
Cote
3 Q 8846
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 24 décembre 1897- 29 avril 1898
Résultat n°17
Cote
3 Q 8841
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 3 février 1896 - 12 juin 1896
Résultat n°18
Cote
3 Q 8644
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Tables des contrats de mariage.
  • 1845-1851
Résultat n°19
Cote
3 Q 8869
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 1er août 1907 - 4 janvier 1908
Résultat n°20
Cote
3 Q 13294
Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Actes sous seing privés et baux
  • 1949