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689 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1 avril 1960 - 30 juin 1960
Cote
3 Q 13412
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 1 avril 1960 - 30 juin 1960
2

1er juillet 1868 - 28 novembre 1868
Cote
3 Q 8768
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 1er juillet 1868 - 28 novembre 1868
3

18 mai 1896 - 7 mai 1897
Cote
3 Q 9062
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
  • 18 mai 1896 - 7 mai 1897
4

8 février 1912 - 26 novembre 1919
Cote
3 Q 9002
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes sous seing privé.
  • 8 février 1912 - 26 novembre 1919
5

1954
Cote
3 Q 13312
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Renvois d'actes et de baux.
  • 1954
6

12 mai 1939 - 25 août 1939
Cote
3 Q 8941
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 12 mai 1939 - 25 août 1939
7

Volume 59
Cote
3 Q 13485
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 59
8

25 octobre 1928 - 28 juin 1929
Cote
3 Q 9110
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des déclarations de mutations...
  • Déclarations déposées au bureau de Bourg-de-Péage.
  • 25 octobre 1928 - 28 juin 1929
9
1956-1960

164 medias

1956-1960
Cote
3 Q 8642
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Tables des successions et absences
  • 1956-1960
10

Volume 63
Cote
3 Q 13489
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 63
11
23 juillet 1853 - 14 avril 1854

201 medias

23 juillet 1853 - 14 avril 1854
Cote
3 Q 8737
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 23 juillet 1853 - 14 avril 1854
12

Volume 8
Cote
3 Q 8670
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 8
13

1958
Cote
3 Q 13328
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Actes sous seing privés et baux
  • 1958
14

Volume 30
Cote
3 Q 8692
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • Volume 30
15

1921
Cote
3 Q 13230
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Renvois d'actes et de baux.
  • 1921
16

24 décembre 1897- 29 avril 1898
Cote
3 Q 8846
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 24 décembre 1897- 29 avril 1898
17

3 février 1896 - 12 juin 1896
Cote
3 Q 8841
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 3 février 1896 - 12 juin 1896
18

1845-1851
Cote
3 Q 8644
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Tables.
  • Tables des contrats de mariage.
  • 1845-1851
19

1er août 1907 - 4 janvier 1908
Cote
3 Q 8869
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Registres de recettes des actes civils publics.
  • 1er août 1907 - 4 janvier 1908
20

1949
Cote
3 Q 13294
 Date- Lieu
Bourg-de-Péage (canton de)
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Bourg-de-Péage.
  • Registres de formalités.
  • Actes sous seing privés et baux
  • 1949