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146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1820 - 1836

    Cote

    3 Q 11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1820 - 1836
  2. Résultat n°2

    19 septembre 1854 - 6 février 1867

    Cote

    3 Q 85

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 19 septembre 1854 - 6 février 1867
  3. Résultat n°3

    10 octobre 1903 - 13 avril 1906

    Cote

    3 Q 12072

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre 1903 - 13 avril 1906
  4. Résultat n°4

    2 décembre 1834 - 11 mars 1836

    Cote

    3 Q 32

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 décembre 1834 - 11 mars 1836
  5. Résultat n°5

    1852 - 1865

    Cote

    3 Q 4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des testaments, donations et autres dispositions...
    • 1852 - 1865
  6. Résultat n°6

    Registre des déclarations de mutation par décès délivrées à l'extérieur.

    Date

    24 septembre 1901 - 12 août 1925

    Cote

    3 Q 12111

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registre des déclarations de mutation par décès délivrées...
  7. Résultat n°7

    1845-1865

    Cote

    3 Q 13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1845-1865
  8. Résultat n°8

    14 septembre 1909 - 11 octobre 1922

    Cote

    3 Q 12097

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 septembre 1909 - 11 octobre 1922
  9. Résultat n°9

    17 novembre 1860 - 6 avril 1866

    Cote

    3 Q 72

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 novembre 1860 - 6 avril 1866
  10. Résultat n°10

    2 avril 1883 - 12 octobre 1884

    Cote

    3 Q 12061

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 avril 1883 - 12 octobre 1884
  11. Résultat n°11

    31 décembre 1889 - 1er mars 1892

    Cote

    3 Q 12065

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 décembre 1889 - 1er mars 1892
  12. Résultat n°12

    25 mai 1839 -3 août 1840

    Cote

    3 Q 36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1839 -3 août 1840
  13. Résultat n°13

    9 juillet 1827 - 22 août 1828

    Cote

    3 Q 27

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juillet 1827 - 22 août 1828
  14. Résultat n°14

    6 mai 1845 - 30 juillet 1846

    Cote

    3 Q 41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 mai 1845 - 30 juillet 1846
  15. Résultat n°15

    8 juin 1872 - 9 juillet 1875

    Cote

    3 Q 75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 juin 1872 - 9 juillet 1875
  16. Résultat n°16

    5 décembre 1884 - 20 juillet 1888

    Cote

    3 Q 12100

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 décembre 1884 - 20 juillet 1888
  17. Résultat n°17

    3 août 1840 -13 décembre 1841

    Cote

    3 Q 37

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 août 1840 -13 décembre 1841
  18. Résultat n°18

    19 septembre 1900 - 13 septembre 1909

    Cote

    3 Q 12096

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 19 septembre 1900 - 13 septembre 1909
  19. Résultat n°19

    21 octobre 1852 - 2 août 1860

    Cote

    3 Q 83

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 21 octobre 1852 - 2 août 1860
  20. Résultat n°20

    1849-1866

    Cote

    3 Q 5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourdeaux.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1849-1866