30 avril 1833 - 17 octobre 1836
Cote
3 Q 9260
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Contexte : 3 Q - Enregistrement
- Bureau de la Chapelle-en-Vercors.
- Registres de formalités.
- Registres de recette déclarations de mutations par...
- Déclarations déposées au bureau de La Chapelle-en-Vercors.
- 30 avril 1833 - 17 octobre 1836