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1 569 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    H à Z.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 18289

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1995.
    • H à Z.
  2. Résultat n°2

    8 mai 1865 - 23 septembre 1865

    Cote

    3 Q 5945

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mai 1865 - 23 septembre 1865
  3. Résultat n°3

    8 décembre 1953 - 6 novembre 1956

    Cote

    3 Q 6117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 décembre 1953 - 6 novembre 1956
  4. Résultat n°4

    2 janvier 1935 - 28 décembre 1935

    Cote

    3 Q 6278

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1935 - 28 décembre 1935
  5. Résultat n°5

    10 février 1862 - 3 janvier 1863

    Cote

    3 Q 5940

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 février 1862 - 3 janvier 1863
  6. Résultat n°6

    31 janvier 1842 - 27 décembre 1842

    Cote

    3 Q 5915

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 janvier 1842 - 27 décembre 1842
  7. Résultat n°7

    6 février 1912 - 20 août 1912

    Cote

    3 Q 6048

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février 1912 - 20 août 1912
  8. Résultat n°8

    11 prairial an XIII - 21 novembre 1806

    Cote

    3 Q 6296

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 11 prairial an XIII - 21 novembre 1806
  9. Résultat n°9

    A à I.

    Date

    1975

    Cote

    Q/18238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1975.
    • A à I.
  10. Résultat n°10

    26 juin 1885 - 7 octobre 1886

    Cote

    3 Q 6232

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 juin 1885 - 7 octobre 1886
  11. Résultat n°11

    4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.

    Date

    1983

    Cote

    3 Q 18525

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1983
    • 4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.
  12. Résultat n°12

    3 janvier au 28 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    3/Q/18590

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier au 28 décembre 1978.
  13. Résultat n°13

    31 juin 1858 - 16 janvier 1861

    Cote

    3 Q 5225

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 juin 1858 - 16 janvier 1861
  14. Résultat n°14

    21 février 1887 - 7 juillet 1887

    Cote

    3 Q 5998

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 février 1887 - 7 juillet 1887
  15. Résultat n°15

    1er octobre 1958 au 30 juin 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    3 Q 18560

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er octobre 1958 au 30 juin 1959.
  16. Résultat n°16

    24 décembre 1806 - 24 juin 1807

    Cote

    3 Q 5877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1806 - 24 juin 1807
  17. Résultat n°17

    Sommier des surséances indéfinies.

    Date

    1890-1944

    Cote

    3 Q 6374

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Sommiers.
    • Sommier des surséances indéfinies.
  18. Résultat n°18

    18 mars 1856 - 20 avril 1857

    Cote

    3 Q 5932

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 mars 1856 - 20 avril 1857
  19. Résultat n°19

    6 janvier 1938 - 29 décembre 1938

    Cote

    3 Q 5342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1938 - 29 décembre 1938
  20. Résultat n°20

    1961-1965

    Date

    1961-1965

    Cote

    3 Q 18630

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1961-1965
  21. Résultat n°21

    14 novembre 1898 - 24 mars 1899

    Cote

    3 Q 6022

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 novembre 1898 - 24 mars 1899
  22. Résultat n°22

    26 mars 1872 - 16 octobre 1872

    Cote

    3 Q 5127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1872 - 16 octobre 1872
  23. Résultat n°23

    31 mai 1950 - 9 mai 1951

    Cote

    3 Q 5205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mai 1950 - 9 mai 1951
  24. Résultat n°24

    27 juillet 1829 - 11 avril 1830

    Cote

    3 Q 5067

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet 1829 - 11 avril 1830
  25. Résultat n°25

    16 mars au 1er juin 1988 ; n°131 à 282.

    Date

    1988

    Cote

    3 Q 18543

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1988
    • 16 mars au 1er juin 1988 ; n°131 à 282.
  26. Résultat n°26

    18 mars 2002 - 10 juin 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 18430

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 mars 2002 - 10 juin 2002
  27. Résultat n°27

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer n° 1.

    Date

    1943-1957

    Cote

    3Q 5367

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Sommiers.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer...
  28. Résultat n°28

    24 novembre 1846 - 23 mai 1848

    Cote

    3 Q 6135

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 novembre 1846 - 23 mai 1848
  29. Résultat n°29

    Volume 19

    Cote

    3 Q 5832

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 19
  30. Résultat n°30

    24 mai 1812 - 21 septembre 1813

    Cote

    3 Q 6302

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 24 mai 1812 - 21 septembre 1813
  31. Résultat n°31

    26 mars 1850 - 16 décembre 1850

    Cote

    3 Q 5094

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1850 - 16 décembre 1850
  32. Résultat n°32

    an VII - an XIV

    Cote

    3 Q 4966

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • an VII - an XIV
  33. Résultat n°33

    6 décembre 1833 - 16 janvier 1836

    Cote

    3 Q 6130

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 décembre 1833 - 16 janvier 1836
  34. Résultat n°34
    1er messidor an III - 30 germinal an VII

    41 medias

    1er messidor an III - 30 germinal an VII

    Cote

    3 Q 6185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er messidor an III - 30 germinal an VII
  35. Résultat n°35

    27 mars 1899 - 22 janvier 1900

    Cote

    3 Q 5312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 27 mars 1899 - 22 janvier 1900
  36. Résultat n°36

    26 janvier au 30 décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 18558

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 janvier au 30 décembre 1957.
  37. Résultat n°37

    17 novembre 1887 - 21 avril 1888

    Cote

    3 Q 6000

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 novembre 1887 - 21 avril 1888
  38. Résultat n°38

    3 janvier au 30 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 18591

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier au 30 décembre 1979.
  39. Résultat n°39

    1er juillet au 30 décembre 1961.

    Date

    1961

    Cote

    3 Q 18565

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet au 30 décembre 1961.
  40. Résultat n°40

    7 octobre 1927 - 20 septembre 1929

    Cote

    3 Q 6345

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 7 octobre 1927 - 20 septembre 1929
  41. Résultat n°41

    6 janvier 1821 - 22 décembre 1824

    Cote

    3 Q 6125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 janvier 1821 - 22 décembre 1824
  42. Résultat n°42

    10 jyuin 1987 8 septembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 18363

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 jyuin 1987 8 septembre 1987
  43. Résultat n°43

    2 janvier au 26 juin 1975 ; n°1 à 199.

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 18502

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1975
    • 2 janvier au 26 juin 1975 ; n°1 à 199.
  44. Résultat n°44

    5 janvier 1942 - 28 décembre 1942

    Cote

    3 Q 5346

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 janvier 1942 - 28 décembre 1942
  45. Résultat n°45

    16 décembre 1913 - 3 juin 1914

    Cote

    3 Q 6051

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 décembre 1913 - 3 juin 1914
  46. Résultat n°46

    25 juillet 1919 - 24 octobre 1919

    Cote

    3 Q 6059

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 juillet 1919 - 24 octobre 1919
  47. Résultat n°47

    6 janvier 1933 - 27 décembre 1933

    Cote

    3 Q 6276

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1933 - 27 décembre 1933
  48. Résultat n°48

    Volume 37bis

    Cote

    3 Q 5851

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 37bis
  49. Résultat n°49

    27 avril au 3 septembre 1981 ; n°185 à 349.

    Date

    1981

    Cote

    3 Q 18516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1981
    • 27 avril au 3 septembre 1981 ; n°185 à 349.
  50. Résultat n°50
    5 février 1810 - 29 mars 1813

    204 medias

    5 février 1810 - 29 mars 1813

    Cote

    3 Q 6192

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 février 1810 - 29 mars 1813
  51. Résultat n°51

    9 février 1884 - 12 juin 1884

    Cote

    3 Q 5991

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 février 1884 - 12 juin 1884
  52. Résultat n°52

    4 janvier 1971 23 décembre 1971

    Date

    1971

    Cote

    3 Q 18324

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 janvier 1971 23 décembre 1971
  53. Résultat n°53

    17 mars au 17 juillet 1982 ; n°150 à 289.

    Date

    1982

    Cote

    3 Q 18519

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1982
    • 17 mars au 17 juillet 1982 ; n°150 à 289.
  54. Résultat n°54
    an III - 1811

    97 medias

    an III - 1811

    Cote

    3 Q 5774

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage
    • an III - 1811
  55. Résultat n°55

    6 janvier 1941 - 30 décembre 1941

    Cote

    3 Q 6284

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1941 - 30 décembre 1941
  56. Résultat n°56

    11 avril 1919 - 25 juillet 1919

    Cote

    3 Q 6058

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 avril 1919 - 25 juillet 1919
  57. Résultat n°57

    19 janvier 1948 - 10 août 1948

    Cote

    3 Q 6107

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 janvier 1948 - 10 août 1948
  58. Résultat n°58

    26 novembre 1998 - 29 janvier 1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    3 Q 18414

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 novembre 1998 - 29 janvier 1999
  59. Résultat n°59

    Volume 33

    Cote

    3 Q 5846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 33
  60. Résultat n°60

    A à G.

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 18278

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1990.
    • A à G.
  61. Résultat n°61

    A à C.

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 18232

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1973.
    • A à C.
  62. Résultat n°62
    1810 - 1813

    49 medias

    1810 - 1813

    Cote

    3 Q 4943

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des décès.
    • 1810 - 1813
  63. Résultat n°63

    Table des co-partageants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    3 Q 5773

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Table des co-partageants.
  64. Résultat n°64

    I à Z.

    Date

    1988

    Cote

    3 Q 18275

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1988.
    • I à Z.
  65. Résultat n°65

    3 janvier au 4 juillet 1973 ; n°1 à 219.

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 18498

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1973
    • 3 janvier au 4 juillet 1973 ; n°1 à 219.
  66. Résultat n°66

    3 septembre au 19 octobre 1984 ; n°359 à 444.

    Date

    1984

    Cote

    3 Q 18529

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1984
    • 3 septembre au 19 octobre 1984 ; n°359 à 444.
  67. Résultat n°67
    3 novembre 1813 - 24 avril 1815

    200 medias

    3 novembre 1813 - 24 avril 1815

    Cote

    3 Q 5884

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1813 - 24 avril 1815
  68. Résultat n°68

    4 avril 1913 - 16 décembre 1913

    Cote

    3 Q 6050

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 avril 1913 - 16 décembre 1913
  69. Résultat n°69

    16 août 1905 - 15 janvier 1906

    Cote

    3 Q 6036

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1905 - 15 janvier 1906
  70. Résultat n°70

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct, des droits de timbre et des droits de transmission.

    Date

    1933-1957

    Cote

    3 Q 15492

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct, des...
  71. Résultat n°71

    17 juin 1940 - 1er mars 1943

    Cote

    3 Q 6349

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 17 juin 1940 - 1er mars 1943
  72. Résultat n°72

    10 juin 2002 - 28 août 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 18431

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 juin 2002 - 28 août 2002
  73. Résultat n°73

    16 novembre 1892 - 30 avril 1894

    Cote

    3 Q 5307

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 16 novembre 1892 - 30 avril 1894
  74. Résultat n°74

    2 juillet 1962 au 25 mars 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    3 Q 18567

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 juillet 1962 au 25 mars 1963.
  75. Résultat n°75

    30 juin au 24 octobre 1989 ; n°321 à 475.

    Date

    1989

    Cote

    3 Q 18548

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1989
    • 30 juin au 24 octobre 1989 ; n°321 à 475.
  76. Résultat n°76

    26 juin au 27 décembre 1975 ; n°200 à 379.

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 18503

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1975
    • 26 juin au 27 décembre 1975 ; n°200 à 379.
  77. Résultat n°77
    13 novembre 1871 - 11 mars 1872

    102 medias

    13 novembre 1871 - 11 mars 1872

    Cote

    3 Q 5961

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 novembre 1871 - 11 mars 1872
  78. Résultat n°78

    1er mars 1880 - 21 juillet 1880

    Cote

    3 Q 5982

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1880 - 21 juillet 1880
  79. Résultat n°79

    29 mai 1897 - 30 juillet 1898

    Cote

    3 Q 5310

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 mai 1897 - 30 juillet 1898
  80. Résultat n°80

    1er décembre 1870 - 16 septembre 1871

    Cote

    3 Q 5291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er décembre 1870 - 16 septembre 1871