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1 569 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    H à Z.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 18289

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1995.
    • H à Z.
  2. Résultat n°2

    8 mai 1865 - 23 septembre 1865

    Cote

    3 Q 5945

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mai 1865 - 23 septembre 1865
  3. Résultat n°3

    8 décembre 1953 - 6 novembre 1956

    Cote

    3 Q 6117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 décembre 1953 - 6 novembre 1956
  4. Résultat n°4

    2 janvier 1935 - 28 décembre 1935

    Cote

    3 Q 6278

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1935 - 28 décembre 1935
  5. Résultat n°5

    2 janvier 1964-28 décembre 1964

    Date

    1964

    Cote

    3 Q 18312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1964-28 décembre 1964
  6. Résultat n°6

    10 février 1862 - 3 janvier 1863

    Cote

    3 Q 5940

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 février 1862 - 3 janvier 1863
  7. Résultat n°7

    31 janvier 1842 - 27 décembre 1842

    Cote

    3 Q 5915

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 janvier 1842 - 27 décembre 1842
  8. Résultat n°8

    18 mars 1987-9 juin 1987

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 18362

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 mars 1987-9 juin 1987
  9. Résultat n°9

    6 février 1912 - 20 août 1912

    Cote

    3 Q 6048

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février 1912 - 20 août 1912
  10. Résultat n°10

    11 prairial an XIII - 21 novembre 1806

    Cote

    3 Q 6296

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 11 prairial an XIII - 21 novembre 1806
  11. Résultat n°11

    A à I.

    Date

    1975

    Cote

    Q/18238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1975.
    • A à I.
  12. Résultat n°12

    26 juin 1885 - 7 octobre 1886

    Cote

    3 Q 6232

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 juin 1885 - 7 octobre 1886
  13. Résultat n°13

    4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.

    Date

    1983

    Cote

    3 Q 18525

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1983
    • 4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.
  14. Résultat n°14

    31 juin 1858 - 16 janvier 1861

    Cote

    3 Q 5225

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 juin 1858 - 16 janvier 1861
  15. Résultat n°15

    21 février 1887 - 7 juillet 1887

    Cote

    3 Q 5998

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 février 1887 - 7 juillet 1887
  16. Résultat n°16

    24 décembre 1806 - 24 juin 1807

    Cote

    3 Q 5877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1806 - 24 juin 1807
  17. Résultat n°17

    Sommier des surséances indéfinies.

    Date

    1890-1944

    Cote

    3 Q 6374

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Sommiers.
    • Sommier des surséances indéfinies.
  18. Résultat n°18

    18 mars 1856 - 20 avril 1857

    Cote

    3 Q 5932

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 mars 1856 - 20 avril 1857
  19. Résultat n°19

    6 janvier 1938 - 29 décembre 1938

    Cote

    3 Q 5342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1938 - 29 décembre 1938
  20. Résultat n°20

    1961-1965

    Date

    1961-1965

    Cote

    3 Q 18630

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1961-1965
  21. Résultat n°21

    14 novembre 1898 - 24 mars 1899

    Cote

    3 Q 6022

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 novembre 1898 - 24 mars 1899
  22. Résultat n°22

    26 mars 1872 - 16 octobre 1872

    Cote

    3 Q 5127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1872 - 16 octobre 1872
  23. Résultat n°23

    31 mai 1950 - 9 mai 1951

    Cote

    3 Q 5205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mai 1950 - 9 mai 1951
  24. Résultat n°24

    27 juillet 1829 - 11 avril 1830

    Cote

    3 Q 5067

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet 1829 - 11 avril 1830
  25. Résultat n°25

    16 mars au 1er juin 1988 ; n°131 à 282.

    Date

    1988

    Cote

    3 Q 18543

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1988
    • 16 mars au 1er juin 1988 ; n°131 à 282.
  26. Résultat n°26

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer n° 1.

    Date

    1943-1957

    Cote

    3 Q 5367

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Sommiers.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer...
  27. Résultat n°27

    24 novembre 1846 - 23 mai 1848

    Cote

    3 Q 6135

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 novembre 1846 - 23 mai 1848
  28. Résultat n°28

    5 janvier 1965-31 décembre 1965

    Date

    1965

    Cote

    3 Q 18313

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 janvier 1965-31 décembre 1965
  29. Résultat n°29

    Volume 19

    Cote

    3 Q 5832

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 19
  30. Résultat n°30

    24 mai 1812 - 21 septembre 1813

    Cote

    3 Q 6302

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 24 mai 1812 - 21 septembre 1813
  31. Résultat n°31

    26 mars 1850 - 16 décembre 1850

    Cote

    3 Q 5094

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars 1850 - 16 décembre 1850
  32. Résultat n°32

    1er avril 1994-9 juin 1994

    Date

    1994

    Cote

    3 Q 18387

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er avril 1994-9 juin 1994
  33. Résultat n°33

    27 décembre 1961-27 décembre 1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    3 Q 18310

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 27 décembre 1961-27 décembre 1962
  34. Résultat n°34

    an VII - an XIV

    Cote

    3 Q 4966

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • an VII - an XIV
  35. Résultat n°35

    6 décembre 1833 - 16 janvier 1836

    Cote

    3 Q 6130

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 décembre 1833 - 16 janvier 1836
  36. Résultat n°36
    1er messidor an III - 30 germinal an VII

    41 medias

    1er messidor an III - 30 germinal an VII

    Cote

    3 Q 6185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er messidor an III - 30 germinal an VII
  37. Résultat n°37

    27 mars 1899 - 22 janvier 1900

    Cote

    3 Q 5312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 27 mars 1899 - 22 janvier 1900
  38. Résultat n°38

    17 novembre 1887 - 21 avril 1888

    Cote

    3 Q 6000

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 novembre 1887 - 21 avril 1888
  39. Résultat n°39

    6 février 2001-30 mars 2001

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 18424

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 février 2001-30 mars 2001
  40. Résultat n°40

    7 octobre 1927 - 20 septembre 1929

    Cote

    3 Q 6345

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 7 octobre 1927 - 20 septembre 1929