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1 571 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    H à Z.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 18289

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1995.
    • H à Z.
  2. Résultat n°2

    8 mai 1865 - 23 septembre 1865

    Cote

    3 Q 5945

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 mai 1865 - 23 septembre 1865
  3. Résultat n°3

    8 décembre 1953 - 6 novembre 1956

    Cote

    3 Q 6117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 décembre 1953 - 6 novembre 1956
  4. Résultat n°4

    2 janvier 1935 - 28 décembre 1935

    Cote

    3 Q 6278

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Nyons.
    • 2 janvier 1935 - 28 décembre 1935
  5. Résultat n°5

    10 février 1862 - 3 janvier 1863

    Cote

    3 Q 5940

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 février 1862 - 3 janvier 1863
  6. Résultat n°6

    31 janvier 1842 - 27 décembre 1842

    Cote

    3 Q 5915

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 31 janvier 1842 - 27 décembre 1842
  7. Résultat n°7

    6 février 1912 - 20 août 1912

    Cote

    3 Q 6048

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 février 1912 - 20 août 1912
  8. Résultat n°8

    11 prairial an XIII - 21 novembre 1806

    Cote

    3 Q 6296

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 11 prairial an XIII - 21 novembre 1806
  9. Résultat n°9

    A à I.

    Date

    1975

    Cote

    Q/18238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1975.
    • A à I.
  10. Résultat n°10

    26 juin 1885 - 7 octobre 1886

    Cote

    3 Q 6232

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Nyons.
    • 26 juin 1885 - 7 octobre 1886
  11. Résultat n°11

    4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.

    Date

    1983

    Cote

    3 Q 18525

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Extraits d'actes civils.
    • 1983
    • 4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.
  12. Résultat n°12

    3 janvier au 28 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    3/Q/18590

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier au 28 décembre 1978.
  13. Résultat n°13

    19 novembre au 30 décembre 1996 ; n°309 à 346.

    Date

    1996

    Cote

    3 Q 18402

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Nyons.
    • Déclarations de succession.
    • 1996
    • 19 novembre au 30 décembre 1996 ; n°309 à 346.
  14. Résultat n°14

    31 juin 1858 - 16 janvier 1861

    Cote

    3 Q 5225

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 juin 1858 - 16 janvier 1861
  15. Résultat n°15

    21 février 1887 - 7 juillet 1887

    Cote

    3 Q 5998

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 21 février 1887 - 7 juillet 1887
  16. Résultat n°16

    1er octobre 1958 au 30 juin 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    3 Q 18560

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er octobre 1958 au 30 juin 1959.
  17. Résultat n°17

    24 décembre 1806 - 24 juin 1807

    Cote

    3 Q 5877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 décembre 1806 - 24 juin 1807
  18. Résultat n°18

    Sommier des surséances indéfinies.

    Date

    1890-1944

    Cote

    3 Q 6374

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Sommiers.
    • Sommier des surséances indéfinies.
  19. Résultat n°19

    18 mars 1856 - 20 avril 1857

    Cote

    3 Q 5932

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 18 mars 1856 - 20 avril 1857
  20. Résultat n°20

    6 janvier 1938 - 29 décembre 1938

    Cote

    3 Q 5342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Buis-les-Baronnies.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1938 - 29 décembre 1938