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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    F. 1979.

    1 media

    F. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 3351, 2842 W 95 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Buis-les-Baronnies
    • Section F
    • F. 1979.
  2. Résultat n°2
    Buis-les-Baronnies.- Rue de la ville.

    1 media

    Buis-les-Baronnies.- Rue de la ville.

    Date

    1958

    Cote

    95 Fi 2093

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Buis-les-Baronnies.
    • Buis-les-Baronnies.- Rue de la ville.
  3. Résultat n°3

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4
    Buis-les-Baronnies.- Groupe de personnages.

    1 media

    Buis-les-Baronnies.- Groupe de personnages.

    Date

    fin XIXe-début XXe s.

    Cote

    115 Fi 12

    • Contexte : 115 Fi - Fonds Buis-les-Baronnies

    • Buis-les-Baronnies.- Groupe de personnages.
  5. Résultat n°5

    1939

    Date

    1939

    Cote

    4 E 6337

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Buis-les-Baronnies
    • Commune de Buis-les-Baronnies.
    • Naissances, mariages, décès (an X-2014).
    • 1939
  6. Résultat n°6

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    Vol bijoux et d'objets mobiliers :Tain. Attentat à la pudeur sur une enfant : Le Buis.

    Date

    4 juillet 1892

    Cote

    2 U 868

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Vol bijoux et d'objets mobiliers :Tain. Attentat à...
  9. Résultat n°9

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10
    25 février 1626-24 novembre 1628

    277 medias

    25 février 1626-24 novembre 1628

    Date

    25 février 1626-24 novembre 1628

    Cote

    2 E 12992

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Buis-les-Baronnies)

    • Buis-les-Baronnies. Étude non identifiée.
    • Meynier, Jean.
    • Minutes.
    • 25 février 1626-24 novembre 1628
  11. Résultat n°11

    1660-1661

    Date

    1660-1661

    Cote

    2 E 1288

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Buis-les-Baronnies)

    • Buis-les-Baronnies. Étude non identifiée.
    • Ariey, Jacques.
    • Minutes.
    • 1660-1661
  12. Résultat n°12

    1892

    Date

    1892

    Cote

    2 E 26217

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Buis-les-Baronnies)

    • Buis-les-Baronnies. Étude n° 6 (ancienne étude de La...
    • Brochery, Frédéric Victor.
    • Minutes.
    • 1892
  13. Résultat n°13
    1582

    518 medias

    1582

    Date

    1582

    Cote

    2 E 1565

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Buis-les-Baronnies)

    • Buis-les-Baronnies. Étude non identifiée.
    • Sigaud, Jacques.
    • Minutes.
    • 1582
  14. Résultat n°14
    Baudin, Joseph Jean

    1 media

    Baudin, Joseph Jean

    Date

    3 janvier 1876

    Cote

    1920 W 8

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Baudin, Joseph Jean
  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage. 1952.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1952.

    Date

    1952

    Cote

    2058 W 1888, 2058 W 210 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Buis-les-Baronnies
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1952.
  16. Résultat n°16

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    1957-1962

    Cote

    167 J 359

    • Contexte : 167 J - Fonds de la fédération des œuvres laïques (FOL)...

    • Centres de vacances.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Maison familiale.
    • Comptabilité.
    • 1957-1962

    Producteur :

    Fédération des Oeuvres Laïques de la Drôme (FOL)

  18. Résultat n°18

    22 juin-31 décembre 1822

    Date

    22 juin-31 décembre 1822

    Cote

    2 E 15939

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Buis-les-Baronnies)

    • Buis-les-Baronnies. Étude n° 6 (ancienne étude de La...
    • Brochery, Joseph.
    • Minutes.
    • 22 juin-31 décembre 1822
  19. Résultat n°19

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme