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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
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9 décembre 1839, vol d'argent et d'objets mobiliers : Beauregard, Romans. 9 décembre 1839, vol d'une montre : Rémuzat. 10 décembre 1839, vol d'une vache et d'une jument, recel : Brézins (Isère). 10 décembre 1839, faux et usage de faux en écriture privée : La Motte-Chalancon. 11 décembre 1839, contrefaction d'un marteau servant aux marques forestières : Saint-Laurent-en-Royans. 11 décembre 1839, tentative de meurtre sur un homme : Valence. 12 décembre 1839, tentative de viol sur une enfant : La Chapelle-en-Vercors. 12 décembre 1839, vol d'argent : Die. 14 décembre 1839, vols d'argent : Étoile. 14 décembre 1839, vols d'objets mobiliers : La Vache, Loriol. 16 décembre 1839, faux et usage de faux en écriture privée : Montélimar. 16 décembre 1839, vol d'argent : Romans. 16 décembre 1839, infanticide : Saint-Agnan. 17 décembre 1839, attentats à la pudeur sur une enfant : Loriol. 17 décembre 1839, attentats à la pudeur sur une enfant : Loriol. 18 décembre 1839, vol d'un chaudron : Montchenu.
Cote
2 U 346
 Date
9-18 décembre 1839
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France), Beauregard-Baret (Drôme, France), Rémuzat (Drôme, France), Brézins (Isère, France), La Motte-Chalancon (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Saint-Laurent-en-Royans (Drôme, France), La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France), Die (Drôme, France), Étoile-sur-Rhône (Drôme, France), La Vache (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Loriol-sur-Drôme (Drôme, France), Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme, France), Montchenu (Drôme, France), Beauvallon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 9 décembre 1839, vol d'argent et d'objets mobiliers...