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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).
Cote
160 J 212
 Date
[1172]-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Marette.
  • Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux...
Résultat n°2

Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail d'une carrière (1808-1809) ; Roux contre Many ; Thubert contre Many ; Roux contre Boutaud (1809).
Cote
160 J 18
 Date
1808-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Boutaud de Lavilléon.
  • Administration des biens.
  • Procédures.
  • Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail...
Résultat n°3

Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).
Cote
160 J 31
 Date
1851-1857
 Lieu
Châteaudouble (domaine)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Merle du Bourg.
  • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
  • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
  • Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud...
Résultat n°4

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).
Cote
160 J 78
 Date
1640-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
Résultat n°5

Château et dépendances de Châteaudouble : Charrin, projet d'échange contre des terres, procès (1839-1840) ; contre Vendre : procès consécutif à l'affaire Boutaud-Charrin(1840).
Cote
160 J 19
 Date
1839-1840
 Lieu
Châteaudouble (château)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Boutaud de Lavilléon.
  • Administration des biens.
  • Procédures.
  • Château et dépendances de Châteaudouble : Charrin,...
Résultat n°6

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).
Cote
160 J 226
 Date
1792-1810
 Lieu
Châteaudouble (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Arbres et haies.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
Résultat n°7

Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).
Cote
160 J 77
 Date
1835-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
Résultat n°8

Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand par Boutaud et Chabert puis Merle du Bourg.
Cote
160 J 33
 Date
1852-1857
 Lieu
Châteaudouble (domaine)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Merle du Bourg.
  • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
  • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
  • Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand...
Résultat n°9

Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.
Cote
160 J 32
 Date
1851-1866
 Lieu
Châteaudouble (domaine)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Merle du Bourg.
  • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
  • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
  • Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.