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1

Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

Date

[1172]-1835

Cote

160 J 212

2

Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail d'une carrière (1808-1809) ; Roux contre Many ; Thubert contre Many ; Roux contre Boutaud (1809).

Date

1808-1809

Cote

160 J 18

3

Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

Date

1851-1857

Cote

160 J 31

4

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78

5

Château et dépendances de Châteaudouble : Charrin, projet d'échange contre des terres, procès (1839-1840) ; contre Vendre : procès consécutif à l'affaire Boutaud-Charrin(1840).

Date

1839-1840

Cote

160 J 19

6

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

Date

1792-1810

Cote

160 J 226

7

Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

Date

1835-1836

Cote

160 J 77

8

Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand par Boutaud et Chabert puis Merle du Bourg.

Date

1852-1857

Cote

160 J 33

9

Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.

Date

1851-1866

Cote

160 J 32