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  1. Résultat n°1

    Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

    Date

    [1172]-1835

    Cote

    160 J 212

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux...
  2. Résultat n°2

    Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail d'une carrière (1808-1809) ; Roux contre Many ; Thubert contre Many ; Roux contre Boutaud (1809).

    Date

    1808-1809

    Cote

    160 J 18

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Boutaud de Lavilléon.
    • Administration des biens.
    • Procédures.
    • Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail...
  3. Résultat n°3

    Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

    Date

    1851-1857

    Cote

    160 J 31

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
    • Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud...
  4. Résultat n°4

    Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

    Date

    1640-1890

    Cote

    160 J 78

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
  5. Résultat n°5

    Château et dépendances de Châteaudouble : Charrin, projet d'échange contre des terres, procès (1839-1840) ; contre Vendre : procès consécutif à l'affaire Boutaud-Charrin(1840).

    Date

    1839-1840

    Cote

    160 J 19

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Boutaud de Lavilléon.
    • Administration des biens.
    • Procédures.
    • Château et dépendances de Châteaudouble : Charrin,...
  6. Résultat n°6

    Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

    Date

    1792-1810

    Cote

    160 J 226

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Chemin de Châteaudouble.
    • Arbres et haies.
    • Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
  7. Résultat n°7

    Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

    Date

    1835-1836

    Cote

    160 J 77

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
  8. Résultat n°8

    Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand par Boutaud et Chabert puis Merle du Bourg.

    Date

    1852-1857

    Cote

    160 J 33

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
    • Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand...
  9. Résultat n°9

    Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.

    Date

    1851-1866

    Cote

    160 J 32

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
    • Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.