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2 834 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 avril 1960 - 30 juin 1960

    Cote

    3 Q 13412

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1 avril 1960 - 30 juin 1960
  2. Résultat n°2

    4 janvier - 10 mars 1982

    Cote

    3 Q 13986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 4 janvier - 10 mars 1982
  3. Résultat n°3

    01/03/1988 - 25/05/1988

    Cote

    3 Q 14663

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 01/03/1988 - 25/05/1988
  4. Résultat n°4

    29 novembre - 21 décembre 1999

    Date

    29 novembre - 21 décembre 1999

    Cote

    3 Q 14423

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 29 novembre - 21 décembre 1999
  5. Résultat n°5

    25 mai 1921 - 26 octobre 1921

    Cote

    3 Q 10350

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1921 - 26 octobre 1921
  6. Résultat n°6

    Volume 12

    Cote

    3 Q 9997

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 12
  7. Résultat n°7

    1er juillet 1868 - 28 novembre 1868

    Cote

    3 Q 8768

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet 1868 - 28 novembre 1868
  8. Résultat n°8

    18 mai 1896 - 7 mai 1897

    Cote

    3 Q 9062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 mai 1896 - 7 mai 1897
  9. Résultat n°9

    1er - 29 février 2008

    Cote

    3 Q 14208

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er - 29 février 2008
  10. Résultat n°10

    1er juin - 11 juillet 1963

    Cote

    3 Q 13435

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin - 11 juillet 1963
  11. Résultat n°11

    Janvier-juin 1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 13308

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1953
  12. Résultat n°12

    31 octobre - 30 novembre 2001

    Cote

    3 Q 14127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 31 octobre - 30 novembre 2001
  13. Résultat n°13

    17 novembre - 30 décembre 1981

    Cote

    3 Q 13985

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 novembre - 30 décembre 1981
  14. Résultat n°14

    17 juin - 31 juillet 1998

    Cote

    3 Q 14102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 juin - 31 juillet 1998
  15. Résultat n°15

    Volume 48

    Cote

    3 Q 10033

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 48
  16. Résultat n°16
    an IV - 1806

    105 medias

    an IV - 1806

    Cote

    3 Q 9892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des successions acquittées.
    • an IV - 1806
  17. Résultat n°17

    8 février 1912 - 26 novembre 1919

    Cote

    3 Q 9002

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 février 1912 - 26 novembre 1919
  18. Résultat n°18

    2 mai - 27 juin 1985

    Cote

    3 Q 14507

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 mai - 27 juin 1985
  19. Résultat n°19

    Gu à L.

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 14324

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1977.
    • Gu à L.
  20. Résultat n°20

    28 mai 1857 - 26 avril 1858

    Cote

    3 Q 10451

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 mai 1857 - 26 avril 1858
  21. Résultat n°21

    Janvier-juin 1950

    Date

    1950

    Cote

    3 Q 13297

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1950
  22. Résultat n°22

    12 novembre 1945 - 12 mars 1946

    Cote

    3 Q 10405

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1945 - 12 mars 1946
  23. Résultat n°23

    P à Rot.

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 15600

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1992.
    • P à Rot.
  24. Résultat n°24

    1er avril 1815 - 1er février 1816

    Cote

    3 Q 10117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril 1815 - 1er février 1816
  25. Résultat n°25

    1900

    Date

    1900

    Cote

    3 Q 18698, 3 Q 13204 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1900
  26. Résultat n°26

    Volume 14

    Cote

    3 Q 9999

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  27. Résultat n°27

    8 novembre 1877 - 13 mars 1878

    Cote

    3 Q 10255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 novembre 1877 - 13 mars 1878
  28. Résultat n°28

    26 avril - 19 mai 1999

    Date

    26 avril - 19 mai 1999

    Cote

    3 Q 14721

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 26 avril - 19 mai 1999
  29. Résultat n°29

    1er mars 1928 - 9 novembre 1928

    Cote

    3 Q 10696

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er mars 1928 - 9 novembre 1928
  30. Résultat n°30
    10 novembre 1837 - 4 avril 1839

    210 medias

    10 novembre 1837 - 4 avril 1839

    Cote

    3 Q 10571

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 novembre 1837 - 4 avril 1839
  31. Résultat n°31

    10-31 juillet 2001

    Date

    10-31 juillet 2001

    Cote

    3 Q 14739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 10-31 juillet 2001
  32. Résultat n°32

    1807 - 1811

    Cote

    3 Q 9964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1807 - 1811
  33. Résultat n°33

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 18732, 3 Q 13248 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1930
  34. Résultat n°34

    1904

    Date

    1904

    Cote

    3 Q 18701, 3 Q 13209 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Liasses de renvois.
    • 1904
  35. Résultat n°35

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3 Q 13261

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1937
  36. Résultat n°36

    12 mai 1939 - 25 août 1939

    Cote

    3 Q 8941

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai 1939 - 25 août 1939
  37. Résultat n°37

    Volume 59

    Cote

    3 Q 13485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 59
  38. Résultat n°38
    8 juillet 1845 - 4 octobre 1848

    204 medias

    8 juillet 1845 - 4 octobre 1848

    Cote

    3 Q 10575

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 juillet 1845 - 4 octobre 1848
  39. Résultat n°39

    Volume 9

    Cote

    3 Q 9994

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 9
  40. Résultat n°40

    16 août 1833 - 14 janvier 1834

    Cote

    3 Q 10149

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1833 - 14 janvier 1834