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  • 1

    Bourg-de-Péage.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 180

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Listes électorales des Chambres des métiers de Romans...
    • Chambre des métiers de Romans.
    • Bourg-de-Péage.
  • 2

    Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 440

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Vincent-la-Commanderie.
  • 3

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 956

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Hostun.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 4

    Bésayes.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 17

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Bésayes.
  • 5

    Commune de Jaillans.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 31

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Jaillans.
  • 6

    Hostun.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 333

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Hostun.
  • 7

    Bourg-de-Péage.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 328

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Bourg-de-Péage.
  • 8

    Commune de Rochefort-Samson.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 33

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Rochefort-Samson.
  • 9

    Eymeux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 19

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Eymeux.
  • 10

    La Baume-d'Hostun.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 15

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • La Baume-d'Hostun.
  • 11

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 27

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
  • 12

    cote vacante

    Date

    1945

    Cote

    2 W 957

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Jaillans.
    • cote vacante
  • 13

    Commune de Charpey.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 25

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Charpey.
  • 14

    Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 34

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie.
  • 15

    Commune de Chatuzange-le-Goubet.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet.
  • 16

    Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 33

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie.
  • 17

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 953

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Eymeux.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 18

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 937

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de La Baume-d'Hostun.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 19

    Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 389

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.
  • 20

    Scrutin du 12 décembre 1954, élection du maire et de deux adjoints : procès-verbal (1954) ; contentieux : correspondance, jugement (1954-1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    2 W 947

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Charpey.
    • Scrutin du 12 décembre 1954, élection du maire et de...
  • 21

    Rochefort-Samson.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 336

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Rochefort-Samson.
  • 22

    Commune d'Alixan.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 20

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Alixan.
  • 23

    Commune de Chatuzange-le-Goubet.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet.
  • 24

    Commune de Marches.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 32

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Marches.
  • 25

    Rochefort-Samson (contient aussi le procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur de la commune).

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 46

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Rochefort-Samson (contient aussi le procès-verbal du...
  • 26

    Canton de Bourg-de-Péage.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 4

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
  • 27

    Châtuzange-le-Goubet : procès-verbaux des opérations de vote dans la commune, procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 41

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Châtuzange-le-Goubet : procès-verbaux des opérations...
  • 28

    Rochefort-Samson.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 26

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Rochefort-Samson.
  • 29

    Barbières.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 324

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Barbières.
  • 30

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1945). Election d'un adjoint le 23 février 1946 : procès-verbal (1946).

    Date

    1945-1946

    Cote

    2 W 935

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Barbières.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux...
  • 31

    Alixan.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 426

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Alixan.
  • 32

    Commune d'Eymeux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Eymeux.
  • 33

    Commune de Bésayes.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 23

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Bésayes.
  • 34

    Commune de Bourg-de-Péage.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 24

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Bourg-de-Péage.
  • 35

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 963

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 36

    Bourg-de-Péage (contient aussi le procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur de la commune).

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 37

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Bourg-de-Péage (contient aussi le procès-verbal du...
  • 37

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 38

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 26

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
  • 39

    Barbières.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 34

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Bourg-de-Péage, scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Barbières.
  • 40

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 934

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune d'Alixan.
    • Scrutin du 26 avril 1953.