Bonneval (Boulc, Drôme, France) - Recherche

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Bonneval.

Date

1956

Cote

2875 W 131
- Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...
- Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
- Constitution des séries et périmètres RTM.
- Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
- Bonneval.
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12 février 1827, viol d'une jeune femme : Saint-Jean-en-Royans. 13 février 1827, viol d'une jeune femme : Glandage. 14 février 1827, faux témoignage en matière criminelle : Valence. 15 février 1827, tentative de vol d'argent et d'effets mobiliers : Bonneval. 15 février 1827, meurtre d'un homme : Saint-Jean-en-Royans.

Date

12-15 février 1827

Cote

2 U 262
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 12 février 1827, viol d'une jeune femme : Saint-Jean-en-Royans....
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13 mars 1848, faux et usage de faux en écriture privée, La Motte-de-Galaure. 13 mars 1848, contrefaction et émission de fausse monnaie : Hauterives. 14 mars 1848, infanticide : Die. 14 mars 1848, vol d'argent : Chevrières (Isère). 15 mars 1848, assassinat d'un homme : Livron. 15 mars 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Lens-Lestang. 16 mars 1848, contrefaction et émission de fausse monnaie : Bonneval, Lus-la-Croix-Haute, Saint-Julien [...].

Date

13-16 mars 1848

Cote

2 U 396
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 13 mars 1848, faux et usage de faux en écriture privée,...
4
18 mars 1833, assassinat d'un homme et tentative d'assassinat sur un autre homme : route de Charpey à Romans. 18 mars 1833, vol de chemises : Saint-Jean-en-Royans. 19 mars 1833, coups et blessures sur un homme : route de Romans à Grenoble. 3 juin 1833, vol et destruction de titres : Bonneval. 3 juin 1833, infanticide : Montélimar. 4 juin 1833, vols de tabac, de poudre à tirer, de cartouches, des tonneaux et des timbres : Montélimar.

Date

18 mars-4 juin 1833

Cote

2 U 303
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 18 mars 1833, assassinat d'un homme et tentative d'assassinat...

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