Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 1
Période
  • 3
  • 1
Lieux
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
Collectivités
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bonneval.

    Date

    1956

    Cote

    2875 W 131

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Bonneval.
  2. Résultat n°2

    12 février 1827, viol d'une jeune femme : Saint-Jean-en-Royans. 13 février 1827, viol d'une jeune femme : Glandage. 14 février 1827, faux témoignage en matière criminelle : Valence. 15 février 1827, tentative de vol d'argent et d'effets mobiliers : Bonneval. 15 février 1827, meurtre d'un homme : Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    12-15 février 1827

    Cote

    2 U 262

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 12 février 1827, viol d'une jeune femme : Saint-Jean-en-Royans....
  3. Résultat n°3

    13 mars 1848, faux et usage de faux en écriture privée, La Motte-de-Galaure. 13 mars 1848, contrefaction et émission de fausse monnaie : Hauterives. 14 mars 1848, infanticide : Die. 14 mars 1848, vol d'argent : Chevrières (Isère). 15 mars 1848, assassinat d'un homme : Livron. 15 mars 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Lens-Lestang. 16 mars 1848, contrefaction et émission de fausse monnaie : Bonneval, Lus-la-Croix-Haute, Saint-Julien [...].

    Date

    13-16 mars 1848

    Cote

    2 U 396

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 13 mars 1848, faux et usage de faux en écriture privée,...
  4. Résultat n°4

    18 mars 1833, assassinat d'un homme et tentative d'assassinat sur un autre homme : route de Charpey à Romans. 18 mars 1833, vol de chemises : Saint-Jean-en-Royans. 19 mars 1833, coups et blessures sur un homme : route de Romans à Grenoble. 3 juin 1833, vol et destruction de titres : Bonneval. 3 juin 1833, infanticide : Montélimar. 4 juin 1833, vols de tabac, de poudre à tirer, de cartouches, des tonneaux et des timbres : Montélimar.

    Date

    18 mars-4 juin 1833

    Cote

    2 U 303

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 18 mars 1833, assassinat d'un homme et tentative d'assassinat...