Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).
Date
1558-1665
Cote
160 J 126
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Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
- Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559,...