Filtrer les résultats
Multimédias
  • 25
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 19
  • 7
Lieux
  • 25
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 8
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

25 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "FRP Dias" pour M. Patet Bernard.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 165

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  2. Résultat n°2

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 127

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3

    Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret, Besayes.

    Date

    1945-1995

    Cote

    2928 W 66

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  4. Résultat n°4

    N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien au poste "Malbâtie".

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 170

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  5. Résultat n°5

    N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Fontbérard" et "Les Routes".

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 163

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  6. Résultat n°6

    N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Bruyère" pour M. Ducros Bruno.

    Date

    1999

    Cote

    3208 W 167

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  7. Résultat n°7

    N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Malbâtie", quartier Le Vignard, pour M. Astier Stéphane.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 169

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  8. Résultat n°8

    N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Font Bérard" et "FRP Dias". Passage à 160KVA du poste H 61 "Les Taureaux".

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 166

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  9. Résultat n°9

    A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).

    Date

    1957-1965

    Cote

    2054 W 31

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Besayes.
    • A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  10. Résultat n°10

    N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Bésayes Village" pour M. Bonnardel Gaston.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 168

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  11. Résultat n°11

    Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3115 W 71

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications,...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Besayes : successeur Larat Joseph.

    Date

    1909-1923

    Cote

    Up 2811

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Besayes : successeur Larat Joseph.
  13. Résultat n°13

    Acquisition foncière pour le groupe scolaire.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 128

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Acquisition foncière pour le groupe scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  14. Résultat n°14

    Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 72

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  15. Résultat n°15

    N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Fulminat", lieu-dit Les Crozières, parcelle ZN 302, pour M. Campoli Bruno.

    Date

    1998

    Cote

    3208 W 164

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  16. Résultat n°16

    Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran (1561), Besayes, Charpey, Alixan, Montélier (XVIe s.) ; lièves de terriers de Châteaudouble (XVIe s.) ; liève d'Alixan ([XVIe s. Jacobus Chaberti] 1646).

    Date

    1558-1646

    Cote

    160 J 106

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran...
  17. Résultat n°17

    Dossiers de particuliers réglés.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 73

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Dossiers de particuliers réglés.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Bellegarde (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Benivay (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Besayes (1873-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bésignan (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bézaudun (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bonlieu (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bonneval (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bouchet (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Boulc (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bourdeaux (1890, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1849-1906

    Cote

    6 M 78

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Bellegarde (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Benivay...
  19. Résultat n°19

    M-R (n° d'ordre d'exploitation 46 à 71).

    Date

    1957-1981

    Cote

    2054 W 32

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Besayes.
    • M-R (n° d'ordre d'exploitation 46 à 71).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  20. Résultat n°20

    Aménagement du plateau traversant maison de retraite.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 130

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Aménagement du plateau traversant maison de retraite.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités