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  1. Résultat n°1

    N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "FRP Dias" pour M. Patet Bernard.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 165

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  2. Résultat n°2

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 127

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3

    Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret, Besayes.

    Date

    1945-1995

    Cote

    2928 W 66

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  4. Résultat n°4

    N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien au poste "Malbâtie".

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 170

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  5. Résultat n°5

    N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Fontbérard" et "Les Routes".

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 163

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  6. Résultat n°6

    N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Bruyère" pour M. Ducros Bruno.

    Date

    1999

    Cote

    3208 W 167

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  7. Résultat n°7

    N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Malbâtie", quartier Le Vignard, pour M. Astier Stéphane.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 169

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  8. Résultat n°8

    N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Font Bérard" et "FRP Dias". Passage à 160KVA du poste H 61 "Les Taureaux".

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 166

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  9. Résultat n°9

    A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).

    Date

    1957-1965

    Cote

    2054 W 31

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Besayes.
    • A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  10. Résultat n°10

    N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Bésayes Village" pour M. Bonnardel Gaston.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 168

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  11. Résultat n°11

    Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3115 W 71

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications,...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Besayes : successeur Larat Joseph.

    Date

    1909-1923

    Cote

    Up 2811

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Besayes : successeur Larat Joseph.
  13. Résultat n°13

    Acquisition foncière pour le groupe scolaire.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 128

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Acquisition foncière pour le groupe scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  14. Résultat n°14

    Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 72

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  15. Résultat n°15

    N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Fulminat", lieu-dit Les Crozières, parcelle ZN 302, pour M. Campoli Bruno.

    Date

    1998

    Cote

    3208 W 164

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Besayes.
    • N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  16. Résultat n°16

    Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran (1561), Besayes, Charpey, Alixan, Montélier (XVIe s.) ; lièves de terriers de Châteaudouble (XVIe s.) ; liève d'Alixan ([XVIe s. Jacobus Chaberti] 1646).

    Date

    1558-1646

    Cote

    160 J 106

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran...
  17. Résultat n°17

    Dossiers de particuliers réglés.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 73

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Dossiers de particuliers réglés.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    M-R (n° d'ordre d'exploitation 46 à 71).

    Date

    1957-1981

    Cote

    2054 W 32

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Besayes.
    • M-R (n° d'ordre d'exploitation 46 à 71).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  20. Résultat n°20

    Aménagement du plateau traversant maison de retraite.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 130

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Aménagement du plateau traversant maison de retraite.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  21. Résultat n°21

    Commune de Besayes.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 22

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Besayes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  22. Résultat n°22

    Benivay-Ollon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). Besayes (1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 197

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Benivay-Ollon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
  23. Résultat n°23

    Travaux à la toiture de l'église.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 129

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Besayes.
    • Travaux à la toiture de l'église.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  24. Résultat n°24

    Commune de Besayes, Earl les Blaches.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3169 W 7

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Besayes, Earl les Blaches.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  25. Résultat n°25