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25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "FRP Dias" pour M. Patet Bernard.
Cote
3208 W 165
 Date
1998-1999
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Besayes.
  • N°80290.- Extension du réseau basse tension sur le...
Résultat n°2

Travaux de voirie 2009.
Cote
3143 W 127
 Date
2009-2010
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Besayes.
  • Travaux de voirie 2009.
Résultat n°3

Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret, Besayes.
Cote
2928 W 66
 Date
1945-1995
 Lieu
Alixan, Barbières, Beaume-d'Hostun (la), Beauregard-Baret, Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Bourg-de-Péage.
  • Alixan, Barbières, La Baume d'Hostun, Beauregard-Baret,...
Résultat n°4

N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien au poste "Malbâtie".
Cote
3208 W 170
 Date
1999-2000
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Besayes.
  • N°85821.- Renforcement du résea basse tension aérien...
Résultat n°5

N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Fontbérard" et "Les Routes".
Cote
3208 W 163
 Date
1996-1998
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Besayes.
  • N°68270.- Renforcement du réseau basse tension sur...
Résultat n°6

N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Bruyère" pour M. Ducros Bruno.
Cote
3208 W 167
 Date
1999
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Besayes.
  • N°82640.- Extension du réseau basse tension aérien...
Résultat n°7

N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Malbâtie", quartier Le Vignard, pour M. Astier Stéphane.
Cote
3208 W 169
 Date
1999-2000
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Besayes.
  • N°85820.- Renforcement et extension du réseau basse...
Résultat n°8

N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Font Bérard" et "FRP Dias". Passage à 160KVA du poste H 61 "Les Taureaux".
Cote
3208 W 166
 Date
1998-2000
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Besayes.
  • N°74520.- Renforcement du réseau basse tension aérien...
Résultat n°9

A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).
Cote
2054 W 31
 Date
1957-1965
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Besayes.
  • A-L (n° d'ordre d'exploitation 1 à 45).
Résultat n°10

N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Bésayes Village" pour M. Bonnardel Gaston.
Cote
3208 W 168
 Date
1999-2000
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Besayes.
  • N°83910.- Extension du réseau basse tension aérien...
Résultat n°11

Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.
Cote
3115 W 71
 Date
1995-1997
 Lieu
Route départementale n°101
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n° 101.
  • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
  • Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications,...
Résultat n°12

Besayes : successeur Larat Joseph.
Cote
Up 2811
 Date
1909-1923
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
  • Besayes : successeur Larat Joseph.
Résultat n°13

Acquisition foncière pour le groupe scolaire.
Cote
3143 W 128
 Date
2010
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Besayes.
  • Acquisition foncière pour le groupe scolaire.
Résultat n°14

Dossiers de particuliers réglés et non réglés.
Cote
3115 W 72
 Date
2000-2005
 Lieu
Route départementale n°101
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n° 101.
  • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
  • Dossiers de particuliers réglés et non réglés.
Résultat n°15

N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Fulminat", lieu-dit Les Crozières, parcelle ZN 302, pour M. Campoli Bruno.
Cote
3208 W 164
 Date
1998
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Besayes.
  • N°78840. Extension du réseau basse tension souterrain...
Résultat n°16

Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran (1561), Besayes, Charpey, Alixan, Montélier (XVIe s.) ; lièves de terriers de Châteaudouble (XVIe s.) ; liève d'Alixan ([XVIe s. Jacobus Chaberti] 1646).
Cote
160 J 106
 Date
1558-1646
 Lieu
Alixan, Besayes, Charpey, Châteaudouble, Montélier, Peyrus, Vercoiran
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Terriers, lièves.
  • Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran...
Résultat n°17

Dossiers de particuliers réglés.
Cote
3115 W 73
 Date
2000-2005
 Lieu
Route départementale n°101
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n° 101.
  • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
  • Dossiers de particuliers réglés.
Résultat n°18

Bellegarde (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Benivay (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Besayes (1873-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bésignan (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bézaudun (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bonlieu (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bonneval (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bouchet (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Boulc (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Bourdeaux (1890, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 78
 Date
1849-1906
 Lieu
Bellegarde, Benivay, Besayes, Bésignan, Bonlieu, Bonneval, Bouchet, Boulc, Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Bellegarde (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Benivay...
Résultat n°19

M-R (n° d'ordre d'exploitation 46 à 71).
Cote
2054 W 32
 Date
1957-1981
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Besayes.
  • M-R (n° d'ordre d'exploitation 46 à 71).
Résultat n°20

Aménagement du plateau traversant maison de retraite.
Cote
3143 W 130
 Date
2010
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Besayes.
  • Aménagement du plateau traversant maison de retraite.